Problématique d'administration de la preuve de l'infraction de viol en droit pénal burundais

§5. Le détecteur de mensonge

Pour PATENAUDE, le détecteur de mensonge permet de connaître le secret de la pensée. En effet, les conflits antérieurs et l'inquiétude résultant du mensonge créent souvent une augmentation du rythme respiratoire, de l'afflux sanguin dans le système circulatoire et une activation des glandes sudoripares.^131(*)

S'il est besoin d'adapter cette technique, la détention du mensonge est une pratique répandue dans les sociétés traditionnelles. Au moyen âge, les européens considéraient que le menteur se retrouvait la bouche sèche. En Inde, on imposait au suspect d'avaler du riz consacré et une salivation déficiente l'empêchait de l'avaler. En Afrique, le sorcier utilise son olfaction pour sentir le menteur, car le mensonge de ce dernier et la crainte d'être découvert le font transpirer.^132(*)

Cette technique peut contribuer quant à la vérification des dires du présumé violeur pour sa défense. Mais les résultats de cette technique sont à prendre avec attention car le détecteur de mensonge peut s'affoler alors que la personne dit la vérité mais est tout simplement impressionnée et émue. En effet, un tel appareil repose sur le résultat qu'un mensonge entraîne une réaction émotive mesurable ; ce qui est encore controversé aujourd'hui car des études ont montré que certains sujets, les véritables menteurs seraient capables de contrôler leurs réponses physiques et ainsi tromper les résultats.

Mais alors, existe-il des manifestations propres au mensonge ?

Un chercheur américain répond à l'affirmatif en disant que ces manifestations pourraient être visibles grâce à l'IRMF (Imagerie fonctionnelle par résonance magnétique nucléaire). Cette technique permet de visualiser les zones de cerveau en activité. Or, mentir ou dire la vérité ne mobilise pas les mêmes zones. Globalement, l'activité cérébrale est plus intense quand on tente de cacher la vérité. Les menteurs les plus habiles et les plus expérimentés n'y résisteraient pas.^133(*)

§6. Ecoutes électroniques

PRADEL affirme que pour lutter contre la criminalité organisée, le magnétophone peut rendre de grands services et que les écoutes téléphoniques peuvent être très bénéfiques. En effet, une jurisprudence traditionnelle se montrait le plus souvent favorable à l'emploi de ces procédés, tout en affirmant qu'ils valaient non comme aveux, mais comme simples indices pouvant s'ajouter à d'autres indices et fondant la conviction du juge si les droits de la défense n'avaient subi aucune atteinte ; ce principe n'était pas hostile à l'emploi de ces techniques insistant toutefois sur la double nécessité d'une commission rogatoire et d'une absence de provocation. On pouvait invoquer en faveur du procédé : « le fait que le juge ne se montre pas plus déloyal quand il intercepte une communication téléphonique que lorsqu'il saisit une lettre. »^134(*)

En matière de viol, cet enregistrement ou fixation de la parole au moyen du magnétophone, des écoutes téléphoniques serait localisé aux appels au secours de la victime ou aux menaces qui lui proférait le présumé violeur par téléphone.

Il convient de conclure alors que la valeur probable de l'enregistrement dépendra de sa qualité technique. Un mauvais enregistrement pourra être soit inaudible soit inintelligible. Evidemment la mauvaise qualité de l'enregistrement ne devait pas le rendre irrecevable en preuve car il s'agit là d'une question de fait relevant de l'appréciation du juge.

* ¹³¹ PATENAUDE, P., Expertise en preuve pénale, Les sciences techniques modernes d'enquête, de surveillance et d'identification,Québec, éditions Yvon Blais, 2003, p.57.

* ¹³² LYKKEN, D. cité par PATENAUDE, op. cit., p.53

* ¹³³ Détecteur de mensonge, un article de wikipedia, encyclopédie libre : http://fr.wikipedia.org.(27/08/200)

* ¹³⁴ PRADEL, J., Procédure pénale, 11^e éd., Paris, Cujas, 2002, p.395.