B. Ouvrages
spéciaux
1. ASTAUT J.-P. (2002), L'associé de passage... ou
l'intéressement du créateur d'entreprise et des
salariés, Mélanges HONORAT ;
2. CAFFIN-MOI M. (2009), Cession de droits sociaux et droit
des contrats, Economica ;
3. GERMAIN M. (2014), Sur une jurisprudence de
l'intérêt social, in Mélanges CANNU (P. Le),
Dalloz ;
4. GOFFAUX-CALLEBAUT G. (2008), Du contrat en droit des
sociétés : essai sur le contrat instrument d'adaptation du droit
des sociétés, Paris, Coll. Presses Universitaires de
Sceaux,L'Harmattan ;
5. GUYON Y.(2001), « La société
anonyme, une démocratie parfaite ?», Mélanges GAVALDA
C., Dalloz ;
6. GUYON Y., (2002), Traité des contrats - Les
sociétés, aménagements statutaires et conventions entre
associés, (dir) Jacques Ghestin, Paris, LGDJ, 5ème
éd. ;
7. NGUYEN QUOC V. (1979), Les entreprises publiques face
au droit des sociétés commerciales, Paris, LGDJ ;
8. RANOUIL V.(1985), La subrogation réelle en droit
civil français, Paris, LGDJ.
C. Thèses et
mémoires
1. ALHOUSSEINI MOULOUL (2005), Le régime juridique
des sociétés commerciales dans l'espace OHADA, l'exemple du
Niger, th., LGDJ, Coll. ;
2. BOYERL. (1947), La notion de transaction. Contribution
à l'étude des concepts de cause et d'acte
déclaratif,th., Sirey ;
3. CAILLAUD B. (1966), L'exclusion d'un associé dans
les sociétés, th., Sirey ;
4. CONTAMINE-RAYNAUD M. (1974), L'intuitu personae dans
les contrats, th., Paris ;
5. CUISINIERV. (2008), L'affectio societatis,th.,
Litec ;
6. DAVIDR. (1929), La protection des minorités dans les
sociétés par actions, th., Sirey ;
7. DUCLOS J. (1984), L'opposabilité (Essai d'une
théorie générale), th., LGDJ, T. 179 ;
8. FABRE-MAGNAN M. (2004), De l'obligation d'information dans
les contrats. Essai d'une théorie, th., LGDJ ;
9. GODON L. (1999), Les obligations des associés, th.,
Paris, Economica ;
10. GOFFAUX-CALLEBAUT G. (1999), Du contrat en droit des
sociétés,th., Nice ;
11. GOUBEAUX G. (1969), La règle de l'accessoire en
droit privé, th., LGDJ ;
12. GRIMAUD D. (2001), Le caractère accessoire du
cautionnement, th., PUAM ;
13. KOLONGELE EBERENDE D.-C. (2011), Le pouvoir dans les
sociétés à capital mixte : Aspects de droit
français, OHADA et congolais, th., Villeneuve d'Ascq, ANRT ;
14. LABASTE M. (1970), Le portefeuille de participations
financières de l'Etat en France dans les sociétés
d'économie mixte, Mémoire DESS, Université de
Paris ;
15. LEDOUX P. (2002), Le droit de vote des
actionnaires,th., LGDJ ;
16. LUBOMIRA R. (2000), L'actionnariat
salarié : enjeux managériaux et nouvelles
régulations, Mémoire de Maîtrise d'Economie,
Université Paris X, Nanterre ;
17. LUCAS F.-X. (1997), Les transferts temporaires de
valeurs mobilières, th., LGDJ ;
18. MALAURIEM. (1991), Les restitutions en droit
civil, th., Cujas ;
19. MIGNON-COLOMBET A. (2004), L'exécution
forcée en droit des sociétés,th., Economica ;
20. MONSALLIER M.-CH. (1998), L'aménagement
contractuel du fonctionnement de la société anonyme, th.,
LGDJ ;
21. PANCRAZI-TIAN M.-E. (1996), La protection judiciaire du
lien contractuel, th., PUAM ;
22. PICODY. (1989), Le devoir de loyauté dans
l'exécution du contrat, th., LGDJ ;
23. PRAT S. (1992), Les pactes d'actionnaires relatifs au
transfert de valeurs mobilières, th., Litec ;
24. RANDOUX D. (1973), Le juste prix des biens et services
dans les relations commerciales et industrielles, th. Lille ;
25. SALIFOU BOUKARI (2015), L'Application des textes de
l'OHADA aux entreprises publiques : l'exemple de l'AUSC et GIE,
Thèse, Limbourg, Université de Maastricht ;
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