1.1. PLANNING DU
STAGE
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DU 20 AU 21/10/2014
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Générales sur les
sécurités sociales et l'I NSS
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DU 20 au 21/10/2014
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SES
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DU 29 au 04/11/2014
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C0C0
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DU 05 au 11/11/2014
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ST
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DU 12 au 14/11/2014
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SAD
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DU 17 au 19/11/2014
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SF
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DU 20 au 24/11/2014
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Archives
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DU 25 au 26/11/2014
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GI
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DU 27 au 28/11/2014
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CEMEI
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1.2. PRESENTATIONS DES SERVICES
1.2.1. SERVICE DES EMPLOYEURS ET SALARIES (SES)
Ce service est comme la porte d'entrée de l'INSS. Ces
objectifs sont :
- l'affiliation des employeurs ;
- l'immatriculation des travailleurs au régime
général de Sécurité Sociale.
Le SES est dirigé par un chef de service et comprend
trois (3) sections, à savoir ;
- la section I : D'Inscription
des Employeurs et Salariés (IES) ;
- la section II : Gestion des
Employeurs et Salariés (GES) ;
- la section III : Gestion des
Contentieux.
1.2.1.1. Section I : Inscription des Employeurs et
Salariés (IES)
La section IES concerne tous les employeurs et leurs
permettent d'avoir le numéro d'affiliation pour le compte de leurs
travailleurs. De la création de son activité, l'employeur est
obligé de remplir la fiche d'affiliation à l'INSS, sur base de
demande d'immatriculation que les travailleurs sont censé à
remplir à leurs tour, après l'immatriculation du travailleur,
l'employeur peut commencer en versé ses cotisations pour le compte de
ces travailleurs. Cette cotisation est prélevée sur base du taux
de 12,5% du salaire réel.
Chaque employeur est tenu s'adresser à l'INSS pour la
demande d'affiliation dans un délai de huit (8) jours qui suivent la
première embauche d'un ou plusieurs travailleurs. Lorsque l'employeur
occupe dans la limite administrative d'une province, des travailleurs dans
plusieurs sièges d'exploitation, il doit établir seul la demande
d'affiliation pour l'ensemble de siège.
En effet, lorsque l'employeur commence à
déclarer son versement de cotisations, l'INSS lui établit la
fiche de compte cotisant pour avoir éclaircissement sur les
déclarations de chaque mois effectué par l'employeur. Au cas
où celui-ci ne déclare pas ses cotisations en temps, il est
exposé à une pénalité de majoration de retard.
Tâche accomplie :
A notre arrivé au service employeurs et
salariés, nous avons eu la chance de remplir au moins quinze (15)
entreprises de la place dans le registre d'affiliation.
1.2.1.2. Section II : Gestion des Employeurs et
Salariés (GES)
La section GES gère le compte courant de l'employeur
lorsque chaque employeur adresse la déclaration de versement de
cotisation à l'INSS.
La Gestion des Employeurs et Salariés
comprend :
- la détermination des cotisations ;
- les taux de cotisations ;
- les versements des cotisations ;
- le recouvrement de cotisation ;
- la comptabilisation de cotisation.
A. La Détermination des Cotisations
Ces cotisations sont dues sur une partie de la
rémunération du travailleur qui constitue l'assiette des
cotisations dont :
- le salaire de base,
- les primes,
- la commission,
- l'indemnité de vie chère,
- les sommes versées au titre de gratification,
- la valeur des avantages en nature.
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