· Section 1: L'Obligation de mettre le navire en bon
état de navigabilité 8
· Section 2 : Le problème des vices cachés du
navire 12
CHAPITRE 2 L'ABSENCE DE FAUTE DANS LES OPERATIONS
COMMERCIALES AU DEBUT DE L'EXPEDITION MARITIME 15
· Section 1 :L'absence de faute à partir de
l'empotage jusqu'à la prise en charge de la marchandise. 15
-Ss 1: Les problèmes de fourniture et d'empotage des
conteneurs par le
transporteur 15
-Ss 2: Le pré acheminement terrestre. 18
-Ss 3: La prise en charge de la marchandise 19
A : Les modalités de la prise en charge 19
B : la prise en charge sous palan 20
C : La preuve de la prise en charge 20
· Section 2: L'absence de faute dans les opérations
de mise à bord de la cargaison 21
-Ss 1: La manutention négligente et l'insuffisance
d'arrimage 21
-Ss2 : les précautions dans le chargement 22
-Ss 3: La pontée régulière et
irrégulière et le transport d'animaux vivants. 24
CHAPITRE 3 : L'ABSENCE DE FAUTE ET LA VIGILENCE DU
TRANSPORTEUR AU DEBUT DE L'EXPEDITION MARITIME 28
· Section 1:La vigilance dans la détection des
fautes du chargeur 28
-Ss 1 : La faute du chargeur pour emballage,
étiquetage et marquage insuffisants 28 -Ss 2 : La faute du chargeur dans
l'empotage du conteneur. 29
· Section 2:Les déclarations du chargeur .30
-Ss 1: La vérification des déclarations du
chargeur 30
-Ss 2 : La déclaration de valeur 32
· Section 3:Le problème des protestations au moment
du chargement 34
-Ss 1 : La validité des réserves .34
-Ss 2 : L'abstention volontaire et involontaire de prendre des
réserves 37
-Ss 3 : Mécanisme de la lettre de garantie 39
2EME PARTIE: L'ABSENCE DE FAUTE PENDANT L'EXPEDITION
MARITIME. 40
CHAPITRE 1: L'ABSENCE DE FAUTE ET LA RESPONSABILITE
EXTRACONTRACTUELLE DU TRANSPORTEUR MARITIME DE
MARCHANDISES 40
· Section 1 : L'absence de faute et la
responsabilité objective du transporteur maritime de marchandises (art
1384-1 du code civil) 40
-Ss1 : La responsabilité du transporteur pour les fautes
commises par ses 41
préposés
-§2 : La responsabilité du transporteur pour les
dommages encourus en
dehors de la faute de ses préposés et des cas
d'abordage. 42
· Section 2 :L'absence de faute dans les incidents
d'abordage 43
CHAPITRE 2: L'ABSENCE DE FAUTE LORS DES EVENEMENTS
DEPENDANTS DE LA VOLONTE DU TRANSPORTEUR 45
· Section 1: Le déroutement raisonnable 45
-Ss 1 : le caractère raisonnable du déroutement
45
-Ss2 : l'absence de faute et le déroutement raisonnable
46
· Section 2: L'assistance et la sauvegarde des vies et des
biens et l'institution des avaries communes. 47
-Ss 1 L'assistance et la sauvegarde des vies et des biens 47
-Ss2 : Les Avaries Communes 48
· Section 3: Le transbordement pour des raisons
commerciales 49
CHAPITRE 3 : LES DOMMAGES ENCOURUS EN DEHORS DE TOUTE
FAUTE DU TRANSPORTEUR 52
· Section 1: Le transbordement pour cause -
d'impossibilité de continuer le voyage ou - de réparation. 52
· Section 2 : La nature particulière de certaines
marchandises 54
-Ss 1: La freinte de route. 54
-Ss 2 : Le vice propre de la marchandise. 55
· Section 3 : Les dommages dus aux autres cas
exceptés. 56
-Ss 1 : L'incendie involontaire. 56
-Ss 2 : La faute nautique du capitaine 57
-Ss 3 : Les faits constituant un événement non
imputable au transporteur. 58
-Ss 4 : Toute autre cause ne provenant pas du fait ou de la
faute du transporteur.60
3EME PARTIE: L'ABSENCE DE FAUTE APRES L'EXECUTION DU
TRANSPORT 61
