L'absence de faute du transporteur maritime de marchandises

Bibliographie :

I : Ouvrages spécialisés

1- Bérurier J.Pierre : Droit Maritime Tome III Exploitation et Protection de l'Océan

2- Chaiban : Les clauses légales d'exonération du transporteur Maritime dans le transport de marchandises, Bibl. Droit Maritime,

3- Du Pontavice E. et Cordier P. : Transports et Affrètements maritimes, I

4- Remond-Gouilloud Martine : Droit Maritime, 2^ème éd., Pedone, 1993,

5- Riotte P. : La responsabilité extracontractuelle de l'armateur, Thèse Aix-en-Provence 1985.

6- Ripert G.: Droit Maritime, t III, 1953.

7- Rodière R. : Traité Général de Droit Maritime Tome II Affrètements et Transports

8- Seriaux A. : La faute du transporteur, 2eme édit., 1998.

9- Vialard Antoine : Droit Maritime, PUF 1ere Edition 1997

II : Mémoires et Thèses

1- Delebecque Ph. : Les clauses allégeant les obligations dans les contrats. Thèse, Aix-en-Provence 1981.

2- Dervieux Yann : La responsabilité du transporteur maritime de passagers et de leurs bagages. Mémoire de DESS Droit Maritime et des Transports 1998

3- Scapel Christian : Le domaine des limitations légale de responsabilité du transporteur de marchandises par mer. Thèse, Aix-en-Provence 1973

III : Revues et périodiques

1- Bulletin des transports et de logistique

2- Droit Maritime Français, Edit° Lamy

3- Revue Scapel

IV : Sites Internet

1- Groupe d'Echanges de l'OMI : www.folk.uio.no/erikro/WWW/corrgr/index.html

2- Ministère chargé des affaires maritimes : www.mer.equipement.gouv.fr/

TABLE DES ANNEXES

Annexe I : La Convention de Bruxelles du 25 Août 1924

Annexe II : La Convention de Bruxelles du 25 Août 1924 modifiée par les protocoles du 23 février 1968 et du 21 décembre 1979

Annexe III: La loi française du 18 juin 1966 et le décret du 31 décembre 1966

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Annexe IV: Les Règles de Hambourg du 31 mars 1978

Annexe I

La Convention de Bruxelles du 25 Août 1924

Annexe II

La Convention de Bruxelles du 25 Août 1924

modifiée par les protocoles du 23 février 1968

et du 21 décembre 1979