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L'absence de faute du transporteur maritime de marchandises

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par Didier PICON
Université Paul Cézanne - Aix-Marseilles III - Master Droit des Affaires  2004
  

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CHAPITRE 1: L'ABSENCE DE FAUTE LORS DE L'ARRIVEE AU

PORT DE DECHARGEMENT 61

· Section 1: L'Information de l'arrivée 61

· Section 2: Le problème du retard. 62

CHAPITRE 2: L'ABSENCE DE FAUTE LORS DES OPERATIONS DE DECHARGEMENT ET DE LIVRAISON 64

· Section 1: Les opérations de déchargement de la marchandise. 64

· Section 2: La livraison en bon état 65

-Ss1 : Définition de la livraison 65

-Ss 2: les règles et précautions à respecter dans l'attente et au moment de la livraison. 66

-Ss 3: Le problème des protestations au moment de la livraison 68

A : Le « laissé-pour-compte » et les réserves à la livraison 68

B : Lettre de garantie au moment de la livraison. 69

C : La constatation contradictoire et l'expertise 69

· Section 3 : Le post acheminement terrestre et le dépotage des conteneurs 70

Conclusion 72

Bibliographie 74

Table des annexes 75

Annexes 76

Table des matières 115

Remerciements

à tous ceux qui m'ont aidé, soutenu et cru en moi :

Chantal, Fiona, Man Daisy, Marianne, Sydney, Vincent, Richard et toi,

TOI Vanessa.

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"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"   Victor Hugo