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Droit Privé
Le crédit documentaire
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par
Aymen Aberkane
Faculté de droit de Sfax - Master droit privé 2008
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Introduction
I - L'ouverture du crédit documentaire :
1/ La relation entre le donneur d'ordre et le banquier émetteur :
2/ La relation entre le banquier émetteur et le bénéficiaire :
II - La réalisation du crédit documentaire :
1/ L'exécution du crédit documentaire :
2/ Les recours postérieurs à la réalisation du crédit documentaire :
Qu'en est-il du recours contre le bénéficiaire ?
BIBLIOGRAPHIE
Les ouvrages :
v Boudinot : Pratique du crédit documentaire.
v Abdelmajid Ammar : Les sécurités de paiement dans le commerce mondial, l'exemple des crédits documentaires.
v De Juglart : Traité de droit commercial : banques et bourses.
v Frédéric Eisemann et Charles Bontaux : Le crédit documentaire dans le commerce extérieur.
v Hamadi Rayed : Cours de droit bancaire et boursier.
v Ligia Maura Costa : Le crédit documentaire : étude comparative.
v Mondino : Le droit du crédit.
v Ripert et Roblot : Traité de droit commercial : valeurs mobilières, effets de commerce, opérations de banque et de bourse.
v Thierry Bonneau : Droit bancaire.
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