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Evaluation des risques sanitaires et écotoxicologiques liés aux effluents hospitaliers

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par Evens EMMANUEL
INSA de Lyon - Thèse de doctorat 2004
  

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III. Modèles généraux d'évaluation des risques sanitaires et écologiques

III.1. Généralités

Une évaluation des risques se réalise à partir de données existantes (les résultats des essais d'écotoxicité normalisés existants dans la littérature, en général les DL50 ou les NOEC), de données générées pour les besoins de la cause (les résultats de bio-essais ou les données écoépidémiologiques) et d'outils méthodologiques tels que les modèles mathématiques. L'expérimentation, l'observation et la modélisation constituent les méthodes adoptées pour la réalisation des évaluations de risques.

Lorsque les risques visés par l'évaluation prennent en compte la santé humaine, on parlera donc de l'évaluation des risques sanitaires ou toxicologiques ; lorsqu'ils ne concernent que l'évolution et l'équilibre biologique des écosystèmes, dans ce cas de figure on en parle de l'évaluation des risques écologiques ou écotoxicologiques. La structure générale de la démarche globale de l'évaluation des risques reste la même pour l'un ou l'autre de ces deux aspects : schéma conceptuel, évaluation des effets et de l'exposition, caractérisation des risques (étape finale du processus où les risques et les incertitudes associées sont estimés).

111.2. L'évaluation du risque sanitaire

La NATIONAL RESEARCH COUNCIL (1983) définit l'évaluation des risques comme l'activité qui consiste à évaluer les propriétés toxiques d'un produit chimique et les conditions de l'exposition humaine à ce produit, en vue de constater la réalité d'une exposition humaine et de caractériser la nature des effets qui peuvent en résulter. L'objectif de cette démarche est de présenter de manière explicite aux différentes autorités sanitaires, aux entités chargés de la protection de l'environnement et à toutes les parties concernées les éléments d'analyse sur lesquels le prise de décision devra s'appuyer.

Le cadre méthodologique global de l'évaluation des risques complète, sur l'aspect sanitaire, l'approche épidémiologique et constitue de nos jours, l'outil le plus approprié pour quantifier le risque sanitaire. La démarche générale de l'évaluation du risque sanitaire s'articule en quatre étapes: l'identification du danger, l'étude de la relation dose-réponse, l'estimation de l'exposition, la caractérisation du risque.

A chacune de ces étapes correspond en parallèle une phase de recherche qui rassemble les données existantes, provenant d'études antérieures ou les données spécifiquement générées pour l'étude. Ce sont les résultats des tests de toxicité sur l'animal (DL50, NOEL), les mesures de concentrations de polluants dans les milieux et les données épidémiologiques sur des populations exposées aux polluants, si elles existent. Les résultats de trois opérations précédentes sont combinés pour caractériser le risque, c'est-à-dire décrire la nature et le niveau de risque pour l'individu d'une

population humaine donnée. La figure 5 présente le schéma général de l'évaluation des risques sanitaires de la National Research Council.

RECHERCHE

ÉVALUATION DU RISQUE

GESTION DU RISQUE

 
 
 

Caractérisation

du risque (Quelle est l'incidence estimée de l'effet négatif sur une population donnée?)

Prise de décisions réglementaires

Evaluation des conséquences sanitaires, économiques, sociales et politiques des décisions réglementaires

Décisions et actions réglementaires

Données de laboratoire ou observations indiquant des effets négatifs ou l'exposition à certains agents

Identification du danger (l'agent est-il la cause de l'effet négatif?)

_4.

Evaluation de la relation dose- réponse (Quelle est

la relation entre la dose et l'incidence

des effets sur l'homme?)

Information sur les méthodes

d'extrapolation (des doses fortes vers les doses faibles et de l'animal vers

l'homme)

j

Données de terrain, estimation des expositions, caractérisation des populations

Évaluation de
l'exposition (Quelle est l'exposition subie ou prévue, dans différentes

conditions?)

Figure 5 : Schéma général de l'évaluation du risque sanitaire : le modèle de la National
Academy of Sciences (1983)

11.2.1. Identification du danger

Pour la réalisation de cette étape, l'évaluateur de risques sanitaires se base sur des études facilitant l'établissement d'une relation causale entre l'apparition d'un ou de plusieurs effets indésirables sur un organisme vivant après son exposition à une substance chimique, selon le scénario (voie, intensité, durée) considéré dans le cadre de l'évaluation.

BONVALLOT et DOR (2002) considèrent qu'une substance dangereuse peut être responsable de plusieurs dangers et atteindre différents organes pour une même voie et une même intensité d'exposition. Dans ce contexte, l'effet toxique qui est retenu est celui qui survient à la plus faible dose et/ou le danger le plus sévère, d'ordinaire une tumeur ou une hémopathie maligne pour ce qui est des expositions chroniques.

L'émission de plusieurs polluants par une source imposent sur le plan méthodologique la prise en compte des interactions possibles entre les divers constituants des effluents ou déchets considérés. Ces interactions peuvent conduire, dans le cas d'une relation synergique entre les polluants, à un effet

global supérieur à la somme des effets des substances prises individuellement. Par contre dans le cas d'une relation antagonique, ces interactions peuvent donner lieu à un effet global inférieur à la somme de ceux des polluants considérés individuellement. Par ailleurs, les différentes substances en présence peuvent avoir des effets identiques qui s'additionnent entre eux (additivité), ou des effets totalement indépendants les uns des autres se juxtaposant sans interférence (indépendance). En l'absence d'information spécifique sur le mélange considéré, la littérature recommande de considérer qu'il n'y a pas d'interaction entre les polluants en présence (Mumuz, 1995). L'EPA (1989b) suggère, dans le cas où les effets toxiques de plusieurs polluants sur un organe cible sont identiques, une addition des risques.

Pour la sélection de substances chimiques devant faire l'objet de l'évaluation du risque sanitaire, des modèles de prédiction de la toxicité des substances ont été développés à partir des essais d'écotoxicité et des études pharmacocinétiques sur les animaux. Les résultats de ces études ont permis de catégoriser les effets indésirables des substances chimiques en deux grands groupes :

les effets non cancérogènes non mutagènes ou effets à seuil ;

les effets cancérogènes et mutagènes ou effets sans seuil.

Par ailleurs, les résultats de la mise en oeuvre des essais d'écotoxicité sur les produits chimiques et les études épidémiologiques réalisées sur des groupes cibles ont permis à l'IARC (1987 et 1997) et à l'EPA (1999) d'établir une classification sur le caractère cancérogène des substances chimiques introduits sur le marché. Le tableau 8 fournit les informations sur cette classification et le tableau 9 détaille la démarche adoptée par l'IARC pour la classification des substances chimiques.

Tableau 13: Classification du caractère cancérogène des substances chimiques

Effets sur l'homme

IARC (1987 et 1997)

EPA (1999)

Cancérogène chez l'homme

1

A

Cancérogène probable chez l'homme

2A

Bl. et B2

Cancérogène possible chez l'homme

2B

C

Inclassable

3

D

Probablement non cancérogène

4

E

Tableau 14 : Démarche adoptée par l'IARC pour la classification des substances chimiques

I

Cancérogène pour l'homme

II

Probablement cancérogène pour l'homme

III

susceptible d'être
cancérogène pour
l'homme

III A

les données épidémiologiques montrent une cancérogénicité mais possibilité de biais

III B

les données épidémiologiques sont insuffisantes, mais les études animales sont suffisantes et les tests de génotoxicité sont positifs

III C

les données épidémiologiques sont insuffisantes, les études animales sont suffisantes mais la génotoxicité est négative

III D

la substance est cancérigène chez une espèce animale seulement

IV

peu susceptible
d'être cancérogène
pour l'homme

IV A

Les études épidémiologiques ne montrent pas de cancégérogénicité et les études animales sont limitées

IV B

les études épidémiologiques ne montrent pas de cancégérogénicité, et les études animales montrent une cancégérogénicité mais ce sont des études sur les mécanismes de toxicité propres à une espèce non pertinents pour l'homme

IV C

les études épidémiologiques sont insuffisantes, et les études animales montrent une cancégérogénicité mais ce sont des études sur les mécanismes de toxicité propres à une espèce non pertinents pour l'homme

IV D

Les études épidémiologiques sont insuffisantes, les études animales ne

montrent pas de cancérogénicité

V

probablement non
cancérogène pour
l'homme

V A

les études épidémiologiques ne montrent pas de cancégérogénicité, les études animales ne permettent pas de montrer une cancérogénicité, les tests de génotoxicité sont négatifs

V B

les études épidémiologiques sont insuffisantes, les études animales sont insuffisantes

V C

les preuves de cancérogénicité chez l'homme sont insuffisantes, et les études animales démontrent l'absence de cancérogénicité

V

inclassable

VI A

les données sont insuffisantes

VI B

il n'y a pas de données de cancérogénicité

VI C

Les données sont discordantes entre l'animal et l'homme (causes techniques non discernables)

11.2.2. Etude de la relation dose-réponse

La relation dose-réponse, spécifique d'une voie d'exposition (orale, cutanée ou respiratoire) est le lien existant entre la dose de substance mise en contact avec l'organisme et l'apparition de l'effet toxique jugé critique. Les valeurs toxicologiques de référence sont du point de vue numérique les indices adoptés pour quantifier cette relation.

11.2.3. Les valeurs toxicologiques de référence (VTR)

Ce sont des indices toxicologiques élaborées pour une voie d'exposition (orale, respiratoire ou cutanée) sur la totalité de la vie d'un individu. Pour les VTR des substances non cancérogènes, expérimentées pour des expositions chroniques, CHOU et al (1998) considèrent que la validité d'application commence à partir de la deuxième année d'exposition, par contre l'EPA (1989b) note la parution des effets chroniques à partir de 7 ans d'exposition.

Les VTR sont développés par des organisations internationales , par exemple l'OMS et la FAO, ou par des structures nationales (ATSDR, USEPA, Health Canada, AFNOR). Dans le cadre de l'évaluation des risques sanitaires liés à l'eau destinée à la consommation humaine, les normes de qualité de l'eau élaborée au niveau local, régional ou international peuvent aisément être utilisées pour des VTR.

Les VTR sont développées à partir du postulat que les effets toxiques d'une molécule sur les animaux de laboratoire sont supposés se produire chez l'homme dans des conditions appropriées. En conséquence et du fait de la difficulté de disposer d'études épidémiologiques pertinentes, les études sur les animaux restent la source principale de données toxicologiques. Au cours de ces expérimentations, le recours à des doses élevées permet d'observer des signes manifestes de toxicité, assurant une meilleure appréciation de l'organe ciblée et d'un effet spécifique (BONVALLOT et DOR, 2002). Dépendant des hypothèses formulées sur les mécanismes d'action considérés dans la survenue des effets toxiques, on distinguera des les effets à seuil (déterministes) et les effets sans seuil (stochastiques).

11.2.4. VTR des effets à seuil

Un effet à seuil est un effet qui survient au-delà d'une certaine dose administrée de produit. Pour toute dose inférieure à celle administrée, le risque est considéré comme nul. Les expériences réalisées au laboratoire montre qu'au-delà du seuil, l'intensité de l'effet croît avec l'augmentation de la dose administrée. Les VTR des effets à seuil sont utilisées pour les substances non cancérogènes.

Pour une voie d'exposition par ingestion, les VTR de référence s'expriment en masse de substance par kilogramme de poids corporel par jour (mg/kg pc/j). Elle s'exprime en masse de subtance par mètre cube d'air (mg/m3) pour les voies d'exposition respiratoire.

Les VTR des effets à seuil sont développées sur la base d'un effet critique. Cet élément est déterminant dans le développement d'une VTR car il permet de fixer l'indicateur de toxicité retenu pour l'étude et influence de ce fait le niveau de la dose critique testée. Sa détermination requiert un jugement toxicologique approfondi, afin de différencier les effets considérés comme nocifs et ceux considérés comme adaptatifs.

11.2.5. Détermination des VTR des effets à seuil

Pour le développement des VTR des effets à seuil la démarche suivante est le plus souvent adoptée :

1. détermination de l'effet critique ;

2. détermination d'une dose critique à partir des données observées (études épidémiologiques chez l'homme ou études toxicologiques chez l'animal)

3. détermination, si nécessaire d'une dose critique applicable à l'homme à partir d'un ajustement allométrique. Cet ajustement n'est clairement appliqué que pour la voie respiratoire (EPA, 1994 ; De RosA, 1999) ;

4. utilisation de facteurs d'incertidues (FI) et d'un facteur modificatif (FM) pour obtenir un niveau d'exposition de sécurité acceptable pour l'homme.

De façon très générale les VTR sont déterminées à partir de l'équation suivante :

VTR = Dose critique / [(FI) x (FM)] Eq. 2

Les ajustements allométriques conduisent à déterminer une « concentration équivalente humaine ». Ils permettent de réduire la valeur des facteurs d'incertitudes relatifs aux différences entre deux espèces qui seront ensuite appliqués. Ils interviennent en amont des facteurs d'incertitude, uniquement lorsqu'on détermine une VTR pour une exposition par inhalation (De RosA, 1999 ).

Différents ajustements allométriques sont effectués en fonction de la nature de l'agent inhalé (particule ou gaz) et du site où sont observés les effets critiques (respiratoires ou extra-respiratoires) conduisant à quatre scénarii possibles (JARABEK et al, 1990). Pour un gaz de faible solubilité dans l'eau, par exemple, de faible réactivité au contact des tissus pulmonaires, et entraînant un effet extrarespiratoires, le transfert entre l'air et le sang dépend principalement du coefficient de partage « air : sang (2,,) ». L'équation 2 donne la formule permettant de calculer l'ajustement allométrique qui s'ensuit (JARABEK, 1995) :

NOAELHEc = NOAELA x 2A/2 Eq. 3

NOAELHEc : Concentration équivalente humaine

NOAELA : Centration rapporté à 24 h sur l'animal

A Animal

H Homme

L'EPA (1994) considère une valeur par défaut de 1 pour le coefficient de partage « air : sang (2) » entre l'homme et l'animal.

11.2.6. VTR des effets sans seuil

Les effets sont par définition indépendant de la dose administrée ou reçue. Ils apparaissent quelle que soit la dose reçue. La probabilité de survenue croît avec la dose. L'hypothèse classiquement retenue est qu'une seule molécule de la substance toxique peut provoquer des changements dans une cellule et être à l'origine de l'effet observé. L'Excès de Risque Unitaire (ERU) et

« Inhalation Unit Risk» (IUR) développé par l'EPA respectivement pour les voies d'exposition orale et respiratoire sont des exemples de VTR des effets sans seuil.

11.2.7. Détermination des VTR des effets sans seuil

L'EPA (1999) considère trois étapes dans le développement des VTR des effets sans seuil :

1. la détermination d'une dose équivalente pour l'homme ;

2. la modélisation des données expérimentales ;

3. l'extrapolation vers le domaine des faibles doses, associé au domaine des faibles risques.

L'objectif de la détermination de la dose équivalente pour l'homme est la prise en compte des différences toxicocinétique qui existent entre l'animal et l'homme lorsque la VTR est construite à partir d'études chez l'animal, quelle que soit la voie d'exposition considérée.

GAYLOR et al. (2000) proposent l'équation suivante pour la détermination de la dose équivalente humaine :

P

DEqH = d AXA X[7e Eq. 4

70 PA j

Avec :

DeqH : dose équivalente humaine;

dA : dose administrée à l'animal;

PA : poids de l'animal (soit un poids standard de 0,034 kg pour la souris et 0,34 kg pour le

rat)

70 : poids standard humain

La tranformation de l'équation en Excès de Risque Unitaire (ERU) qui s'exprime en (mg/kg /j)-1, la formule devient (GAYLOR et al., 2000):

p

DEqH = d Ax[ r

`tolj

Eq. 5

11.2.8. Estimation de l'exposition

L'estimation de l'exposition consiste à produire des données descriptives sur les personnes exposées (âge, sexe, caractéristiques physiologiques, éventuelles pathologies et sensibilité ...) et les voies de pénétration des agents toxiques. A ce stade, l'évaluateur doit quantifier la fréquence, la durée et l'intensité de l'exposition à ces substances pour chaque voie d'exposition jugée pertinente.

Cette étape qualitative et quantitative est la plus complexe de l'évaluation du risque sanitaire. L'objectif de la caractérisation de l'exposition est de relier la concentration de la molécule toxique dans les différents vecteurs d'exposition aux doses présentées aux trois voies d'exposition (orale, cutanée et respiratoire). Il est recommandé à ce stade de construire les scénarii d'exposition.

11.2.9. Caractérisation du risque

Cette étape comprend deux parties : l'estimation des risques et l'analyse des incertitudes, dont une partie est assimilable à la discussion qui s'organise autour de toute étude scientifique (INVS, 2000).

Les risques pour la santé humaine sont déterminés de manière différente selon que le danger est considéré comme survenant, on non, au-delà d'une limite de dose (EPA, 1989b). On parle alors d'un quotient de danger (QD) pour les effets toxiques répétés à seuil, qui n'est autre que le rapport entre la dose moyenne journalière totale, ou la concentration moyenne dans l'air pour la voie respiratoire, et la valeur toxicologique de référence pour la voie d'exposition considérée. Cette évaluation de risque est purement qualitative. Elle permet d'avancer pour tout QD>1 que la population exposée est en danger et pour tout QD<1 que la population est théoriquement hors de danger.

Pour les effets toxiques répétés sans seuil (effets cancérogènes et mutagènes) l'évaluation du risque sanitaire est quantitative. La probabilité d'occurrence du cancer pour la vie entière des sujets exposés est appelée excès de risque individuel (ERI), lequel se calcule en multipliant l'ERU par la dose moyenne journalière totale « vie entière » ou la concentration moyenne « vie entière » dans l'air. Le produit de ce risque par l'effectif (n) de la population exposée donne l'excès de risque collectif (ERC) appelé également « impact ».

L'incertitude globale entourant les estimations d'une évaluation résulte de la variabilité de certains paramètres de calcul et des défauts de connaissance. Compte tenu de la grande amplitude des valeurs numériques d'une partie importante des données d'entrée, et des manques d'information qui affectent d'autres termes de calcul, il est utile de pouvoir fournir des estimations basses, moyennes et hautes des risques calculés.

111.3. L'évaluation du risque écologique

Le processus d'évaluation du risque écologique est utilisé systématiquement pour évaluer et organiser des données, des informations et des incertitudes permettant de comprendre et de prévoir les rapports entre les stresseurs et les effets écologiques de manière à faciliter la prise de décision

environnementale. Une évaluation peut impliquer des stresseurs chimiques, physiques, et/ou biologiques ; un et plusieurs peuvent être impliqués et pris en considération (EPA, 1998).

Les évaluations de risques écologiques sont développées dans un contexte de gestion des risques pour évaluer les changements nocifs induits par l'homme sur les écosystèmes. Dans cette perspective, ces directives se concentrent sur des stresseurs et sur des effets nuisibles produits par l'activité anthropique. La prise en compte de la nocivité est importante parce qu'un stresseur peut causer des effets nuisibles sur une composante de l'écosystème et n'avoir aucun effet pour d'autres composantes. Les changements qui sont considérés comme indésirables sont ceux qui modifient des caractéristiques structurales et fonctionnelles des principales composantes des écosystèmes.

Une évaluation de la nocivité peut inclure une considération du type, de l'intensité, et du bilan de l'effet aussi bien que les possibilités de récupération. L'acceptabilité des effets nuisibles est déterminée par les gestionnaires des risques. Bien que prévu pour évaluer des effets nuisibles, le processus d'évaluation des risques écologiques peut être adapté pour prévoir les changements ou les risques salutaires des événements naturels pour les écosystèmes (EPA, 1998).

Le processus d'évaluation des risques écologiques se base sur deux éléments principaux : la caractérisation des effets et de la caractérisation de l'exposition. Ils fournissent les outils théoriques nécessaires à la conduite des trois phases de l'évaluation des risques : la formulation du problème, l'analyse et la caractérisation des risques. La figure 6 reproduit le schéma général de l'évaluation du risque écologique de l'EPA.

111.3.1. Formulation du problème

Le problème est présenté par le gestionnaire du risque, qui peut être une instance réglementaire, le responsable d'une activité polluante par ses rejets (effluents liquides) ou la victime d'une pollution. Au cours de cette étape de planification et de délimitation, l'unité d'évaluation du risque écologique, représentée par l'évaluateur du risque a pour objectif de préparer un modèle conceptuel (le scénario). Ce modèle a pour fonction d'identifier :

· les stresseurs, les écosystème à protéger, les éléments à risque (définition des points finaux d'évaluation) ;

· les échelles spatiales et temporelles des phénomènes, les approches utilisées (tests de toxicité, bio-essais,...) ;

· les données factuelles nécessaires.

Ce modèle aide à sélectionner les points finaux de mesure. L'EPA (1992a) reconnaît que le jugement est nécessaire pour une sélection rationnelle des différents points finaux, condition essentielle pour le bon déroulement de l'opération. Ce modèle comprend également un scénario d'exposition, c'est-à-dire une description qualitative des relations entre le stresseur et les constituants

écologiques. Cette phase initiale de formulation du problème sert de base pour réaliser la phase suivante, la phase d'analyse.

111.3.2. Analyse

Cette phase comprend deux opérations parallèles : « la caractérisation de l'exposition et la caractérisation des effets écologiques ».

a. caractérisation de l'exposition

Elle consiste à déterminer les possibilités de contact spatio-temporel entre le stresseur et le récepteur. Cette détermination se fait à partir des résultats des analyses chimiques ou de la modélisation des concentrations des stresseurs dans l'environnement. Il faudra également définir les populations exposées et leurs points de contact avec le polluant.

b. caractérisation des effets écologiques

Elle se base sur les essais de toxicité et d'écotoxicité réalisés sur différentes espèces animales ou végétales. Les données éco-épidémiologiques disponibles sur les espèces domestiques ou sauvage exposées à la pollution environnementale (organismes sentinelles) sont également importantes pour la caractérisation de l'exposition. Ces valeurs et ces informations se trouvent dans les bases de données existantes. Elles peuvent être extrapolées (utilisation de modèles mathématiques) ou encore générées dans le cadre de l'étude par des expérimentations spécifiques.

111.3.3. Caractérisation du risque

Des méthodes analytiques sont utilisées pour combiner les résultats des deux phases précédentes :

· comparaison de valeurs uniques pour l'exposition et les effets ;

· comparaison de distributions des expositions et des effets ;

· utilisation de modèles de simulations.

Le risque écologique peut être exprimé de différentes manières : qualitatives (absence ou non de risque), semi-quantitatives (risque faible, moyen, élevé), en termes probabilistes (le risque est de tant %). Un volet important de la caractérisation du risque est de déterminer l'ampleur des différentes incertitudes associées au résultat et de les analyser.

Finalement, l'ensemble de ces informations est communiqué au gestionnaire du risque qui prendra sa décision, généralement après une analyse « risque/bénéfice ».

La figure 6 présente le schéma général révisé du modèle de l'EPA.

Planification (Discussion entre l'évaluateur du risque, le gestionnaire du risque )

Evaluation du risque écologique

Formulation du problème

Caractérisation de l'exposition

Caractérisation des effets écologiques

w
cn

cc
C

<

Caractérisation du risque

I>

o o c

cri
Ri

3
=

o.

CD
cn

o. o

=

=

· 0, CD Y)

ti)

a

a

5.

=

· es,

co
c

À

Présentation des résultats au gestionnaire du risque

Gestion du risque

Figure 6: Schéma général d'évaluation du risque écologique : le modèle de l'EPA (1992a)

111.4. Les modifications du schéma général proposé par l'EPA en 1992

Les trois phases du schéma initial restent les mêmes, cependant le processus et le produit de chacune de ces phases ont été raffinés. Des formes géométriques sont intégrées dans le modèle. Elles facilitent une meilleure compréhension de la démarche. Des rectangles sont utilisés pour indiquer les intrants, les hexagones indiquent les actions, et les cercles représentent les résultats

FORMULATION
DU PROBLEME


·

Intégration de l'information disponible

 
 

Caractérisation de l'exposition

Mesures
de
l'exposition

Mesures des
caractéristiques des
écosystèmes et des
récepteurs

Caractérisation des effets

écologiques

Mesures
des
effets

I

Analyse de l'exposition

___I L. ___I L.

CARACTERISATION DU RISQUE

<

Estimation
du Risque
lir

Description
du risque

 
 
 

à

 
 
 
 
 
 
 
 

Planification (Discussion entre

l'évaluateur du risque, le gestionnaire du risque et les ayants droit)

A N A L Y S E

Profil de l réponse

......

des stresseurs

Présentation des résultats au gestionnaire du risque

t

Gestion du risque et présentation des résultats aux ayants droit

Figure 7: Schéma général d'évaluation du risque écologique révisé (EPA, 1998).

Des changements mineurs sont également effectués au niveau des termes caractérisant les « boîtes » qui se trouvent à l'extérieur du grand rectangle incluant les trois phases du processus d'évaluation des risques (planification; présentation des résultats au gestionnaire des risques; acquisition de données, itération du processus, validation et suivi des résultats). Les nouveaux termes ont été introduits pour souligner la nature itérative de l'évaluation des risques. Les ayants droit ont été ajoutés aux boîtes de gestion et de planification des risques pour indiquer leur rôle croissant dans le processus d'évaluation des risques (CommissioN ON RISK ASSESSMENT AND RISK MANAGEMENT, 1997).

Le nouveau diagramme de la formulation du problème enregistre plusieurs changements. L'hexagone souligne l'importance d'intégrer l'information disponible avant la sélection des points finaux d'évaluation et l'élaboration des modèles conceptuels. Les trois produits, résultant de la formulation de problème sont enfermés dans les cercles. Les points finaux d'évaluation sont présentés comme étant l'élément clé devant conduire au développement du modèle conceptuel.

Le modèle conceptuel reste un élément central de la formulation du problème. Le plan d'analyse a été ajouté comme un produit explicite de la formulation du problème dans le souci de souligner la nécessité de programmer l'évaluation et l'interprétation de données avant que les analyses commencent.

Dans la phase d'analyse, le côté gauche du diagramme montre la caractérisation de l'exposition, tandis que le côté droit montre la caractérisation des effets écologiques. Il est important que l'évaluation de ces deux aspects de l'analyse soient un processus itératif capable d'assurer la compatibilité des résultats pouvant être intégrés dans la caractérisation des risques. La ligne en points tirés et l'hexagone mettent l'emphase sur cette itération. Les trois premières boîtes de la phase l'analyse, introduites maintenant « mesures de l'exposition , mesures des caractéristiques des écosystèmes et des récepteurs , mesures des effets », fournissent les intrants pour les analyses de l'exposition et des effets écologiques.

L'expérience réalisée dans l'application de la caractérisation du risque telle que présentée dans le schéma général de 1992 suggère la nécessité d'apporter des modifications dans le processus. L'estimation du risque nécessite l'intégration de l'évaluation de l'exposition et des effets ainsi qu'une analyse des incertitudes. Le processus d'estimation du risque décrit dans l'ancien schéma sépare l'intégration et l'incertitude. L'objectif de cette séparation était de mettre l'accent sur l'importance de l'estimation du risque. Cette séparation n'est plus nécessaire puisqu'il est explicitement conseillé maintenant dans presque toutes les méthodes de caractérisation du risque, de procéder à l'analyse de l'incertitude.

La description du risque est similaire au processus décrit dans le premier schéma. La démarche proposée pour la description de risque comprend les lignes d'évidence qui soutiennent une causalité et une détermination du problème écologique dû aux effets prévus ou observés. Les considérations pour la présentation des résultats de l'évaluation des risques sont également décrites.

111.5. La méthode de l'écompatibilité

111.5.1. Définition de l'écocompatibilité

L'écocompatibilité est définie comme "une situation où les flux de polluants émis par les déchets - lorsque ceux-ci sont placés dans un certain contexte physique, hydrogéologique, physico- chimique et biologique - sont compatibles avec les flux de polluants acceptables par les milieux récepteurs du site concerné" (MAYEUX et PERRODIN, 1996). Cette définition, rapporte Perrodin et al. (2000), souligne l'importance de la situation dans laquelle est placée le déchet puisqu'il ne s'agit en aucun cas de se limiter aux propriétés intrinsèques de celui-ci mais bien d'en évaluer l'écocompatibilité dans un contexte particulier, c'est-à-dire "en scénario". La figure 8 illustre de manière globale et simplifiée la démarche de l'écocompatibilité des déchets.

Eau
( (pluie, infiltration, ...)

 

F5
Fr

FcA
FCB

Soit :

Le flux de polluants émis par le terme source

Le flux de polluants atteignant les milieux récepteurs après transport

Le flux acceptable par le milieu aquatique Le flux acceptable par le milieu sol

Les déchets en scénario sont considérés écocompatibles si et seulement si :

FT FcA et FT FcB

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

"Transport"

Terme

 
 
 
 

Figure 8 : Schéma général de l'évaluation de l'écocompatibilité des déchets (Mayeux et
Perrodin, 1996)

La méthodologie générale de l'écocompatibilité des déchets s'articule autour de la caractérisation :

- des flux de polluants émis par le dépôt ou l'ouvrage contenant les déchets, désignés dans la méthode par l'appellation terme source,

- du transport de ces flux vers les milieux récepteurs, désigné par l'appellation terme transport, - de l'impact des flux de polluants atteignant les milieux récepteurs, appelé terme impact.

La caractérisation du terme source est généralement conduite dans le cadre d'une collaboration associant des techniciens du traitement des déchets avec des spécialistes du comportement à long terme des déchets à la lixiviation (physico-chimistes, géotechniciens et microbiologistes du déchet). La caractérisation du terme transport nécessite au moins l'intervention d'hydrogéologues, de géochimistes et de microbiologistes du sol. La caractérisation du terme impact fait appel au minimum aux compétences de biologistes spécialistes de la faune, de la flore, des micro-organismes du sol et des milieux aquatiques (PERRODIN, 2000).

111.5.2. Origine de l'écocompatibilité

L'écocompatibilité des déchets est née de la philosophie d'un retour acceptable des déchets dans le milieu naturel. Selon NAVARRO et al. (1994), les pères de cette nouvelle réflexion sur la gestion des déchets, l'oxydation totale des déchets organiques ou de synthèse doit aboutir au dioxyde de carbone et à l'eau. Pour eux, l'intégration des déchets aux cycles biogéochimiques doit se faire sans entraîner de dysfonctionnements prévisibles ou identifiables dans les écosystèmes.

Par ailleurs, les politiques de gestion des déchets intègrent de plus en plus la maîtrise fine des impacts sur les milieux pour fixer des contraintes environnementales associées aux systèmes de traitement et de valorisation. Cette évolution prend une dimension particulièrement sensible dès que les orientations finales des déchets impliquent un contact direct et à long terme avec le milieu naturel. Cela est notamment le cas de la valorisation des déchets en travaux publics. Dans ce contexte l'ADEME a développé une méthode pluridisciplinaire d'évaluation de scénarios de stockage et de valorisation des déchets qui intègre la connaissance du comportement des déchets à long terme et prend en compte leurs impacts sur les écosystèmes (MAYEux et PERRODIN, 1996).

FERRARI (2000) avance « Globalement, l'écocompatibilité caractérise un déchet qui par sa structure, sa nature, ses propriétés et son comportement peut s'inscrire dans l'environnement en équilibre avec celui-ci sans affecter la survie des espèces et mettre ainsi en péril l'équilibre des communautés et le fonctionnement des écosystèmes. Par exemple, un déchet classé dangereux ne pose problème qu'à partir du moment où tout ou partie des substances qui le composent migre dans l'air, dans le sol, dans les eaux de surface ou souterraines, en dehors d'un compartiment confiné qui lui a été attribué ».

111.5.3. Développement de la méthodologie d'écocompatibilité : étude de scénarii

La première approche de la méthodologie globale d'évaluation proposée s'appuie sur 3 concepts fondamentaux « facteurs, paramètres et scénarios ». Pour la construction des variables devant aboutir à la validation des hypothèses de l'approche, PERRODIN (2000) souligne « cette démarche se traduit notamment par :

1. la détermination de l'ensemble des facteurs reconnus comme pouvant avoir une influence sur les différents termes étudiés,

2. la détermination des paramètres de caractérisation des différents termes à prendre en compte pour l'évaluation de l'écocompatibilité,

3. la représentation des scénarios globaux de valorisation ou de stockage sous la forme d'une combinaison de sous-scénarios relatifs à chacun des termes étudiés ».

Ainsi pour chaque scénario d'EDR, la méthodologie consiste dans un premier temps à identifier les sous-scénarios et les facteurs d'influence permettant leur caractérisation précise, puis à choisir les paramètres pertinents à mesurer par des tests menés à l'échelle laboratoire. Parmi les différents scénarii qui ont été élaborés pour expérimenter la méthodologie générale de l'écocompatibilité des

déchets, la figure 9 présente un scénario illustrant la percolation des déchets granulaires (MIOM). Les principales caractéristiques de ce scénario sont :

un mâchefer d'incinération d'ordures ménagères déferraillé et maturé (de type .v.,1) est

utilisé en remblai routier dans un site de montagne (en contrebas d'un talus), il est soumis à la fois aux eaux de pluie et aux eaux de ruissellement,

en contrebas de la route, une prairie reçoit par ruissellement les effluents ayant percolé à travers le déchet,

une rivière, également en contrebas, est alimentée par une nappe souterraine acheminant les effluents ayant percolé à travers le déchet, puis à travers un sous-sol semi-perméable.

Bassin versant

Dépôt de déchets granulaires (A + B)

Prairie (C2

Transport (T)

sous-sol semi-perméable

Rivière Nappe

(Cl)

Figure 9 : Représentation schématique du scénario 1 de la méthodologie de
l'écocompatibilité des déchets (PERRODIN et ai, 2000)

111.5.4. Contribution de la méthodologie « Ecocompatibilité » à la gestion des déchets et à la discipline de l'évaluation des risques

L'objectif de la méthodologie générale de l'écocompatibilité des déchets est la caractérisation de la toxicité potentielle des flux polluants (notion de danger) issus des matrices déchets et la définition de leurs conditions d'exposition sans effets néfastes pour l'environnement (notion de risque) à partir de diverses études expérimentales (MAYEux et PERRODIN, 1996 ; PERRODIN et ai, 2002 ; CANNET et FRUGET, 2002). Comme pour toute évaluation de risque, cette méthodologie s'est développé avec le support de scénarii permettant la génération de données à partir de modèles expérimentaux et d'indicateurs in situ.

Contrairement à certaines méthodes d'évaluation des risques, l'écocompatibilité n'est pas une méthode théorique. Ses fondements se basent sur l'expérimentation, de ce fait elle élimine les difficultés qui se présentent le plus souvent entre la théorie et la pratique. Elle se présente comme

'Mâchefers à faible fraction lixiviable, dits de catégorie "V", valorisables en technique routière et dans d'autres applications semblables (voir circulaire du 9 mai 1994 relative à l'élimination des mâchefers d'incinération des résidus urbains).

une évaluation prospective du risque. Se basant sur une approche analytique du déchet en situation et sur la notion d'impact sur les milieux récepteurs (MAYEUX et PERRODIN, 1996 ; GOBBEY, 1999 ; FERRARI, 2000), la méthodologie de l'écocompatibilité permet une prise de décision basée sur des outils fiables de mesure et d'évaluation (CANIVET et FRUGET, 2002) pour un renforcement des conditions du stockage et de la valorisation des déchets.

En dehors des scénarii qui ont été étudiés dans le cadre du développement de la méthodologie, le domaine l'écocompatibilité est a priori très vaste (GoBBEY, 1999; FERRARI, 2000; CANIVET et FRUGET, 2002).

111.6. La directive de l'Union Européenne

Dans la Directive 67/548, l'Union Européenne a procédé au classement des substances dangereuses en fonction du plus haut degré de danger et de la nature spécifique du risque . En les définissant comme étant toxiques, rémanentes et ayant des caractères bioaccumulables, le règlement N° 793/93 de l'Union Européenne exige, au niveau des Etats membres, une évaluation des risques sanitaires et écologiques de l'ensemble des substances (notamment : les médicaments, les stupéfiants et les substances radioactives) présentant des caractéristiques dangereuses. Par ailleurs, le règlement N° 1488/94 de l'Union Européenne établit « les principes de l'évaluation des risques pour l'homme et pour l'environnement présentés par les substances existantes ».

111.6.1. Principes européens d'évaluation des risques

1. L'évaluation des risques comprend l'identification du danger et, le cas échéant, l'évaluation du rapport dose (concentration)-réponse (effet), l'évaluation de l'exposition et la caractérisation du risque. Elle doit être basée sur les informations connues sur la substance transmise, ainsi que sur toute autre information disponible.

2. Nonobstant le paragraphe 1, les risques associés à des effets particuliers, tels que l'appauvrissement de la couche d'ozone sont évalués au cas par cas.

3. Lors de l'évaluation de l'exposition, l'évaluateur des risques tient compte des populations humaines ou des composantes de l'environnement dont l'exposition à la substance est connue ou raisonnablement prévisible à la lumière des informations disponibles sur la substance, et plus particulièrement sur sa fabrication, son transport, son stockage, son incorporation dans une préparation ou son utilisation dans un autre procédé, son usage et son élimination ou sa récupération.

4. Lorsqu'une substance a déjà fait l'objet d'une évaluation des risques, la nouvelle évaluation des risques doit tenir compte des évaluations précédentes.

111.6.2. Les modèles PEC/PNEC

L'annexe III du règlement N° 1488/94 de l'Union Européenne, présente la méthodologie générale de l'évaluation des risques basée sur la comparaison des valeurs de PEC (obtenues par des modèles d'exposition) et de PNEC (basées sur des données toxicologiques).

Dans une approche PEC/PNEC, deux échelles géographiques sont prévues, l'échelle locale et l'échelle régionale. A l'échelle régionale, on estime des concentrations environnementales moyennes (pollution diffuse) ; l'échelle locale sera plus particulièrement destinée à estimer les concentrations du polluant au voisinage de la source.

Les valeurs des PNEC sont dérivées des données de toxicité aiguë ou chronique par utilisation des facteurs d'application destinés à compenser les différences entre les conditions des tests et les conditions naturelles. Les PEC sont comparées régulièrement aux PNEC dans une opération d'évaluation séquentielle, débutant à l'échelle régionale. Si la PNEC est supérieure à la PEC, l'opération est terminée ; dans le cas contraire, l'évaluation se poursuit à l'échelle locale, et de nouvelles données plus détaillées sont incorporées jusqu'à ce que le résultat souhaité soit obtenu.

111.7. L'évaluation intégrée des risques du Programme International de la Sûreté Chimique (IPCS)

Le terme « évaluation intégrée des risques » est définie dans ce modèle comme, une approche scientifique qui combine les processus d'estimation des risques pour les humains, le biotope, et les ressources naturelles dans une seule évaluation (SuTER et al., 2001).

En effet, l'objectif de l'évaluation du risque est de prendre des décisions à partir de l'estimation des risques résultant des effets négatifs des substances chimiques, des facteurs physiques et des autres stresseurs environnementaux sur la santé humaine et sur l'environnement (SuTER et al., 2001). Pour des raisons pratiques et historiques, les outils internationalement utilisés pour évaluer et gérer les risques des substances chimiques sur la santé humaine ont été généralement développés indépendamment de ceux utilisés pour l'évaluation des risques environnementaux. Cependant, avec la reconnaissance croissante du besoin de protéger plus efficacement la santé humaine et l'environnement, il a été jugé utile de développer une approche « holistique » de l'évaluation des risques (IPCS, 2001).

L'évaluation intégrée des risques sanitaires et écologiques offre cinq grands avantages (SuTER et al., 2001). Trois de ces avantages portent sur des considérations générales, alors que les deux autres sont d'ordre méthodologiques :

1. L'expression cohérente des résultats de l'évaluation ;

2. l'interdépendance ;

3. les organismes sentinelles ;

4. la qualité ;

5. l'efficience.

111.7.1. L'expression cohérente des résultats de l'évaluation

La cohérence des résultats des évaluations intégrées de risques sanitaires et écologiques fournit une solide base pour des actions visant le renforcement des décisions prises en matière de protection de l'environnement. Cependant, lorsque les résultats d'évaluations de risques sanitaires et écologiques, réalisées de manière indépendante, sont inconsistants et que les bases de l'inconsistance

ne sont pas claires, la prise de décision devient donc compliquée. Cette situation se manifeste le plus souvent lorsque les résultats des évaluations de risques sanitaires et écologiques sont calculés sur des espaces et des temps différents, et des degrés différents (SuTER et al, 2001).

111.7.2. L'interdépendance

Les risques pour la santé humaine et l'écologie sont interdépendants (LUBCHENCO, 1998 ; WILSON, 1998). Les humains dépendent de la nature pour la nourriture, la purification de l'eau, le cycle hydrologique et autres produits pour lesquels le niveau et la qualité des services sont diminués par les effets des substances chimiques toxiques. Les dommages écologiques peuvent résulter des expositions croissantes humaines aux contaminants et aux autres stresseurs. Par exemple, l'addition de nutriments dans les écosystèmes aquatiques et les modifications qui en résultent dans la structure des communautés algales peut influencer la présence des maladies hydriques tel le choléra aussi bien que celle des algues toxiques telles les Pfiesteria piscicida lesquelles tuent les poissons et affectent potentiellement les humains (SuTER et al, 2001).

111.7.3. Les organismes sentinelles

Puisque les organismes non humains sont, le plus souvent fortement exposés aux contaminants environnementaux et sont plus sensibles, ils peuvent servir de sentinelles permettant ainsi dIdentifier les sources potentielles de dangers humains (NRC, 1991 ; BURHART et GARDNER, 1997 ; SHEFFEILD et al, 1998) .

Les organismes non humains peuvent aussi servir de sentinelles pour des modes d'action qui n'ont pas été identifiés chez l'homme. Par exemple, des infections opportunistes apparues chez les mammifères marins semblent être liées à une accumulation des polychlorobiphényles (PCBs) et les composés organostanniques qui causent l'immunosuppression chez des animaux de laboratoire (Ross, 1998). Ces informations ont soulevé l'inquiétude des populations humaines qui accumulent également ces composés par les poissons (SuTER et al, 2001).

111.7.4. La qualité

La qualité scientifique des évaluations ne sera améliorée que par le partage d'informations et de techniques entre les évaluateurs scientifiques des différents champs ou domaines (SuTER et al., 2001).

111.7.5. L'efficience

LIntégration des risques sanitaires et écologiques offre de significatives possibilités pour l'atteinte de l'efficacité. En fait, les évaluations isolées sont en soi inachevées quand des humains et des systèmes écologiques sont potentiellement en danger. Par exemple, les processus de rejets de contaminants, leurs transports et leurs transformations sont communs à tous les récepteurs. Le développement de méthodologie d'évaluation des risques qui tient compte des perspicacités des

processus d'évaluation de risques sanitaires et écologiques conduira à des améliorations qui seront très bénéfiques pour les deux disciplines (SuTER et al., 2001).

111.7.6. Les bases du modèle d'évaluation intégrée des risques

Ayant identifié les similitudes qui existent, actuellement au niveau international, dans les différents schémas généraux de l'évaluation des risques, le modèle de l'évaluation intégrée des risques est développé à partir de la démarche révisée de l'USEPA. Comme le schéma général de l'USEPA, l'évaluation intégrée comprend trois grandes composantes ou phase : « formulation du problème, analyse (caractérisation de l'exposition, caractérisation des effets), caractérisation du risque ».

Durant la première phase, Formulation du Problème, les buts, les objectifs, la portée, et les activités de l'évaluation sont bien définis. L'étape d'Analyse consiste en la collecte de données et en exercices de modélisation pour caractériser l'exposition dans l'espace et le temps, et pour définir les effets résultant de l'exposition sur les humains et les systèmes écologiques. Les méthodes appropriées pour l'étape d'analyse peuvent être des stresseurs spécifiques, mais elles dépendront également de la nature des systèmes à risques identifiés. Les informations d'expositions et d'effets sont synthétisées en tant qu'estimations du risque dans l'étape de caractérisation de risque.

Dans le meilleur des cas, ces évaluations sont quantitatives en ce qui concerne le niveau du risque prévu à partir des différents scénarios d'exposition. Dépendant des genres d'information disponibles, seulement des évaluations qualitatives de risque pourra être, dans certains cas, possible d'estimer (SuTER et al., 2001).

111.7.7. Contribution méthodologique de ce modèle au processus global de l'EDR

En considérant que, les émissions de polluants peuvent se produire à toutes les étapes du cycle de vie d'une substance, SUTER et al. (2001) notent « la nécessité dans une démarche d'évaluation intégrée, de considérer le cycle de vie entier d'un stresseur afin d'identifier toutes les sources potentielles d'émission qui peuvent conduire à l'exposition humaine et à celles des autres espèces vivantes ». La figure 10 présente le cycle de vie d'une substance selon SUTER et al. (2001). L'identification des sources est nécessaire, car elle mène directement ou indirectement à l'exposition des humains et des espèces non humaines (SuTER et al., 2001).

La démarche de l'évaluation intégrée des risques sanitaires et écologiques se présente comme l'analyse épistémologique de la science que représentent « les évaluations de risques». En s'appuyant sur l'étroite relation existant entre le risque pour la santé humaine et celui pour l'écologie, ce modèle a fait la critique de la discipline - l'état du domaine scientifique de l'EDR -, pour poser de nouvelles hypothèses qui, sur le plan théorique, permettent un agrandissement des échelles utilisées pour la réalisation des évaluations de risques sanitaire et écologiques. Toutefois, la complexité qui existe dans

le rapport « théorie : pratique» pousse à avancer que l'application de ce modèle sera beaucoup plus coûteux, sur le plan financier, que les autres modèles, bien qu'il puisse fournir dans une seule évaluation les résultats qui ne seraient disponibles que par la mise en oeuvre de deux évaluations distinctes. La notion coût/efficacité sera un élément très important dans le choix d'un modèle par rapport à un autre.

Déchets

Récupération

1

SUBSTANCES 2

Usage
domestique

Usage
industriel

Intermédiaires

Préparation
Sur chantier

non-isolé

isolé

Matières premières

Production

Substance

Isolation


·

Formulation

 
 
 
 
 
 
 
 

Préparation

Préparation

Préparation

Préparation

Adjuvant de

fahricatinn

 

en fabrication

 

Adjuvant de

fahricatinn

 

en fabrication

 
 
 

`ir

 
 
 
 
 
 

Résultats de la
fabrication,
nouveaux produits

 
 

Résultats de la
fabrication,
nouveaux produits

·

Préparation
hors chantier

Figure 10 : Le cycle de vie d'une substance chimique (Suna et al., 2001).

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