- Mes cours sur la commande publique
Revues
La Gazette des communes, des départements et
des régions:
Semaines:
- 30 juillet 2015:
Article «Achat local : Rennes se lance dans
l'expérimentation», J-M JOANNÈS,
- 27 août 2015:
Article «Acheter responsable, ce n'est pas
forcément plus cher», G. GINIBRIÈRE,
- 25 février au 3 mars 2019:
Article «Code de la commande publique: définir un
besoin et passer un marché public», J. MICHON,
- 4 au 10 mars 2019:
Article «Code de la commande publique: choisir une offre
et attribuer un marché», J. MICHON,
- 11 au 17 mars 2019:
Article «Code de la commande publique: exécuter
techniquement et financièrement un marché», J. MICHON,
- 21 au 27 octobre 2019:
Article «Marchés publics: la prise en compte de
considérations sociales et environnementales», J. DREYFUS-GELIN,
-4 au 10 novembre 2019:
Article «Marchés publics: la sélection
selon des critères sociaux et environnementaux», Y. GOUTAL,
- 2 au 8 mars 2020:
Dossier «Le triptyque vertueux des marchés
publics», C. BERKOVICIUS et G.ZIGNANI.
- 14 septembre 2020:
Article «Commande Publique: les acheteurs n'aspirent
à rien d'utopique: il suffit de mieux utiliser les outils», G.
ZIGNANI,
90
- 23 décembre 2020 :
Article «Marchés publics: l'absence de
considérations environnementales est illégale»,
- 9 novembre 2020:
Article «Le localisme dans les marchés et les
concessions peut être légal», J. MICHON,
- 4 janvier 2021:
Article «Information du maître d'ouvrage sur la
gestion des déchets de ses travaux», L. JABRE,
- 29 mars au 4 avril 2021:
Article «Donner plutôt que jeter, le troc comme
solution antigaspi dans les déchetteries», S. LUNEAU,
- 5 au 11 avril 2021:
Dossier «L'économie circulaire à pas
comptés», O. DESCAMPS.
- 24 au 30 janvier 2022:
Dossier «Misez sur l'économie sociale et
solidaire!», E. LARPIN.
- 29 août au 4 septembre 2022:
Article «Des incubateurs au service de l'emploi
local», E. LARPIN.
- 17 au 21 octobre 2022:
Article «Les entreprises sensibilisées aux exigences
environnementales par les acheteurs», 18 octobre 2022, C. VILLEDIEU.
- 3 novembre 2022:
Article «Commande publique: une révolution verte
à marche forcée», C. BERKOVICIUS.
- 22 décembre 2022:
Article «Commande publique: le Spaser a du mal à
s'imposer», G. ZIGNANI.
- 9 au 15 janvier 2023:
Article «Commande publique: L'achat au diapason des
lois», G. ZIGNANI. - 2 au 7 mai 2023:
Article «La communication responsable, bien plus qu'un
gadget», F.SIGOT.
91
La Semaine Juridique Administrations et
collectivités territoriales: Publications:
-11 juin 2018:
Article «Nouveau Code de la commande publique, les 10
réformes qui s'imposent, les nouveaux marchés
négociés et les avenants (partie 1)», F. LINDITCH.
-28 juin 2018:
Article «Nouveau Code de la commande publique, les 10
réformes qui s'imposent (les marchés similaires, et les autres,
partie 2)», F. LINDITCH.
-3 septembre 2018:
Commentaire «L'impossibilité de retenir la
responsabilité sociale de l'entreprise comme critère
d'attribution», J. MARTIN.
-27 janvier 2020:
Commentaire «Le nouveau critère de l'emploi local
dans la commande publique», F. LINDITCH.
-20 décembre 2021:
Étude «Lois EGalim, AGEC, Climat et
résilience, chaud devant pour la commande publique», C. VAYSSE.
-17 janvier 2022:
Article «Loi climat et résilience, conseils et
méthode pour les acheteurs publics», P. VILLENEUVE.
-18 juillet 2022:
Étude «Regards croisés sur la hausse du
coût des approvisionnements dans la commande publique. L'éternel
recommencement?», J. MARTIN, C. VAYSSE et P. VILLENEUVE.
Droit et Société
« Quand la concurrence rencontre la durabilité:
l'introduction du développement durable dans le droit de la commande
publique », R. LE VELLY, 21 avril 2022, pp.171-188,
hal.inrae.fr.
Revue juridique de l'Ouest
« Le développement durable dans les marchés
publics des villes », C. ETRILLARD, 2006, pp 313-332,
persee.fr.
92
Contrats et marchés publics
N°10, octobre 2021, article «Loi Climat et
Résilience», G. CLAMOUR.
N°2, février 2022, article «Clauses et
critères environnementaux dans les contrats publics», M-C. HAIZE et
I. FRESKO.
N°5, mai 2022, article «Plan national pour des achats
durables 2022-2025», F. LINDITCH.
Ouvrages
« L'Économie circulaire »,
Anne BENADY et Hervé ROSS-CARRÉ, éditions AFNOR, avril
2021.
« Responsabilité Sociale des Entreprises
», Philippe NOGUÈS, éditions Jean-Jaurès
Fondation, septembre 2013.
« L'Économie circulaire, Stratégie
pour un monde durable », Rémy LE MOIGNE, éditions
Dunod, 2ème édition, janvier 2018.
« L'Économie circulaire pour les nuls
», Éric FROMENT, F1rst éditions, avril 2021.
« L'Économie sociale et
solidaire», Géraldine LACROIX et Romain SLITINE,
éditions "Que-sais-je?", 2e édition mai 2019.
Publications
« Pacte de Croissance de l'Économie Sociale
et Solidaire », Ministère de la Transition
Écologique et Solidaire, 2 juillet 2019,
« Schéma de Promotion des Achats
Responsables », M. PAPILLON et N. THEBAULT, chargées de
mission Achat Public Responsable, Service de la Commande Publique, Rennes
Métropole, 2018,
Iimpact éco n°2:
«L'économie circulaire», Syndicat National des
Ingénieurs de l'Industrie et des Mines, décembre 2020,
« La loi Anti-Gaspillage dans le quotidien des
français: concrètement ça donne quoi? »,
Ministère de la Transition Écologique, septembre 2021,
93
« Commande publique et ESS », M.
COUDRAY et D. ISON, CRESS Bretagne, 2012.
« Guide sur les aspects sociaux de la commande
publique », Observatoire Économique de la Commande
Publique, Ministère de l'Économie et des Finances, édition
2022,
« Guide de l'achat public - Le Sourcing
opérationnel », Direction des Achats de l'Etat,
Ministère de l'Action et des Comptes Publics, mars 2019,
« Plan National pour des Achats Durables 2022-2025
», Commissariat général au développement
durable, 2021.
« L'annuaire des incubateurs et
accélérateurs de l'ESS et de l'innovation sociale
», AVISE et Communauté Émergence &
Accélération, janvier 2023.
Mémoires universitaires
« Le rôle des intercommunalités dans
le développement de l'Économie Sociale et Solidaire
», G. DECELLE, 18 août 2022, Master 2 "Économie
sociale et solidaire, parcours Finances solidaires et Gestion des entreprises
sociales", Rennes 2.
« L'intégration de considérations
environnementales dans les marchés publics des collectivités
territoriales », T. RUELLO, Master 2 "Management public
territorial", Rennes 2.
Sites Internet
?
legifrance.gouv.fr,
?
code-commande-publique.com,
?
collectivites-locales.gouv.fr,
?
theconversation.com,
article «La commande publique pour promouvoir
l'économie circulaire au niveau local», J.
NTSONDÉ et F. AGGERI, 19 février
2018,
?
viepublique.fr,
94
>
ecolabels.fr,
> notre-planete.info,
>
avise.org, «Les
clauses sociales d'insertion», 2 mars 2020,
>
amf.asso.fr, article
«Loi sur l'économie circulaire: ce que les collectivités
doivent
en retenir», F. LEMARC, 11 février 2020,
>
laclauseverte.fr,
article «Les critères environnementaux dans les marchés
publics», 3 décembre 2020,
>
mesalertesetconseils.fr,
article «Gestion des déchets et marché public de
travaux», 8 septembre 2021,
>
ordiges.fr, article
«L'intégration de l'économie circulaire dans la commande
publique: un décret d'application vient fixer des
objectifs», G. GILLET, 18 mai
2021,
>
bretagne-economique.com,
article «Économie circulaire. Les projets fleurissent
sur tout le territoire breton», V. MAIGNANT et M. DUVAL,
26 juin 2021,
>
dataviz.rennesmetropole.fr,
> data-catalogue.megalis.bretagne.bzh
> marches.megalis.bretagne.bzh, recherche
"Rennes Métropole",
>
fpte.fr, article
«Quel est le niveau d'engagement réel des administrations
publiques dans la transition écologique?», 17
janvier 2023,
>
economie.gouv.fr,
article «Achats publics durables», 15 septembre 2022,
>
francemarches.com,
article «Spaser»,
>
carteco-ess.org/annuaire#/carte
(pour trouver les structures / entreprises ESS
locales),
>
resosolidaire.fr,
>
ess-bretagne.org,
>
banquedesterritoires.fr,
article «Agriculture/Alimentation Loi Egalim: ce que les
collectivités peuvent en retenir», C.
MEGGLÉ, 7 novembre 2018.
>
lescanaux.com,
article "Loi AGEC : ce qui attend les acheteurs en 2021", P.
THIBERGE,
>
ecologie.gouv.fr.
95
Vidéos
Youtube
· «Ce qui va changer avec la baisse des
dotations», BFMTV, 2 août 2017,
· «Commande publique durable», Métropole
et ville de Brest, 18 avril 2018,
· «Pour des marchés publics durables en
Europe», David Cormand, 12 mai 2021,
· «Marché public : comment définir son
besoin ?», LE DROIT POUR MOI, 7 juillet 2021,
· «L'économie circulaire, c'est quoi ?»,
Infonet, 5 novembre 2021,
· «Une commande publique plus durable», Cabinet
Landot & associés, 22 novembre 2021,
· «Qu'est-ce que l'économie circulaire? |
Décod'Actu», Lumni, 24 février 2022.
Vimeo
· «Qu'est-ce que l'économie circulaire?»,
CPIE Bassin de Thau, 2019,
· «Économie sociale et solidaire : quel
accompagnement ?», Ille-et-Vilaine, mars 2022,
· «Focus - L'économie sociale et
solidaire», Mairie d'Ivry-sur-Seine, décembre 2022.
Peertube
· «Tout ce qu'il faut savoir, ou presque, sur
l'Économie Sociale et Solidaire», ESS - Economie sociale et
solidaire (via CRESS NA), 2021.
