Paragraphe 3 : L'interdépendance entre la
fiscalité et l'écologie
À l'origine, il s'agit d'un anglicisme signifiant
milieu c'est à dire le milieu terrestre ou aquatique dans lequel
évolue un être vivant. Le terme environnement OU ecologie
désigne actuellement la composante écologique du cadre de vie de
l'homme, et est associé de façon sous-jacente aux
problèmes de dégradation de la biosphère par suite de
l'action anthropique :
Mastère professionnel TCF ISG Gabés
Monaem FATTOUCH Page 16
pollution, modification du climat, surexploitation des
ressources, désertification, déforestation.
Les sciences de l'environnement peuvent se définir
selon A. Buttler14 comme l'étude de l'impact de l'homme sur
son environnement, et intègrent des disciplines comme l'écologie,
la chimie-physique, l'économie l'éthique et la
politique.
Selon le rapport de l'OCDE(2007)15, L'environnement est
défini comme « l'ensemble des éléments (biotiques ou
abiotiques) qui entourent un individu ou une espèce et dont certains
contribuent directement à subvenir à ses besoins », ou
encore comme « l'ensemble des conditions naturelles (physiques, chimiques,
biologiques) et culturelles (sociologiques) susceptibles d'agir sur les
organismes vivants et les activités humaines ».
La notion d'environnement naturel, souvent
désignée par le seul mot environnement, a beaucoup
évolué au cours des derniers siècles et tout
particulièrement des dernières décennies. L'environnement
est compris comme l'ensemble des composants naturels de la planète
Terre, comme l'air, l'eau, l'atmosphère, les roches, les
végétaux, les animaux, et l'ensemble des phénomènes
et interactions qui s'y déploient, c'est-à-dire tout ce qui
entoure l'Homme et ses activités - bien que cette position centrale de
l'Homme soit précisément un objet de controverse dans le champ de
l'écologie.
Aussi bien, l'environnement16 peut être
défini comme l'ensemble des éléments biotique ou
abiotiques qui entourent un individu ou une espèce et dont certains
contribuent directement à subvenir à ses besoins.
L'article L 110-1 du code de l'environnement définit
l'environnement comme suit : « les espaces, ressources et milieux
naturels, les sites et paysages, la qualité de l'air, les espèces
animales et végétales, la diversité et les
équilibres biologiques auxquels ils participent font partie du
patrimoine commun de la nation ». 17
A cette définition, il y a lieu de rajouter le bruit,
souvent considéré comme une atteinte à l'environnement, et
qui fait l'objet de mesures fiscales.
14 A.BUTTLER « la nature des sciences de
l'environnement :quels enjeux théoriques,pour quelles pratiques ?
»la revue électronique Vertigo,vol 8 ,2 October 2008
15 OCDE (2007), "L'Économie Politique des Taxes
Liées à l'Environnement", OCDE, Paris
16 Dictionnaire Larrousse de 5 janvier 2010
17 L'article L 110-1 du code de l'environnement
français
Mastère professionnel TCF ISG Gabés
Monaem FATTOUCH Page 17
|