Conclusion
Après avoir défini la fiscalité
écologique et étudier son évolution historique dans
certains pays de monde , je dois également présenter l'objectif
de son instauration et les effets positifs de cet technique fiscal et de
dégager ses effets néfastes dans un chapitre(2) :les
paramètres essentiels de la fiscalité écologique.
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Chapitre 2 : Les paramètres essentiels de la
fiscalité écologique
Les paramètres fondamentaux de la fiscalité
écologique ont connu une grande propagation dans le monde et surtout
dans les pays européennes, il reste à inciter les autres pays
moins développés, et notamment la Tunisie à introduire cet
instrument économique .
Dans ce cadre, je commence à traiter les objectifs
poursuivis par la fiscalité écologique (section 1), ensuite les
avantages et les limites des taxes écologique (section 2) et je termine
par la liquidation des ces taxes (section 3).
Section1 : Les objectifs poursuivis par la
fiscalité écologique
La fiscalité peut-elle jouer un rôle dans le
cadre d'un modèle de développement plus écologique
rappelons ici les fonctions historiques de l'impôt dans nos
sociétés : l'impôt sert à financer l'action
publique, à corriger les inégalités et à inciter
à modifier certains comportements.
Ces trois grands objectifs de l'impôt peuvent
parfaitement s'inscrire dans le cadre d'une politique publique tournée
vers l'environnement, au point qu'il serait parfaitement possible de voir
mettre en oeuvre une politique « verte » financée par une
fiscalité juste, sans même qu'une écotaxe soit
créée ! En effet, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur
les sociétés ou la taxe sur la valeur ajoutée, pour ne
parler que des plus connus, dégagent des ressources qui, par suite,
peuvent être utilisées pour une action publique plus
écologique. Ces impôts peuvent par ailleurs disposer de mesures
spécifiques en faveur de l'environnement.
La correction des inégalités doit
également demeurer un objectif central de l'impôt. C'est une
priorité sociale qui ne semble pas directement liée à la
préoccupation écologique. Pourtant, il est désormais
établi que les inégalités sociales et les
inégalités environnementales sont fortement liées. C'est
particulièrement vrai entre pays riches et pays pauvres, sur la question
de l'accès à l'énergie ou à l'eau par exemple. Mais
ça l'est également au sein de chaque pays. Ainsi, les maladies
dues à la pollution ou à d'autres formes de nuisances sont plus
élevées dans les milieux modestes (notamment en raison des
conditions de vie au travail : exposition aux produits nocifs...) que dans les
milieux aisés. Corriger les inégalités de revenus et de
patrimoine permet donc d'atteindre deux objectifs : dégager des
ressources et, grâce aux
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impôts progressifs notamment, éviter une
contribution trop forte des plus pauvres. En premier lieu, c'est donc la
politique publique (fiscale, règlementaire...) qui doit, en quelque
sorte, être « verdie ». Enfin, l'impôt peut avoir pour
objectif de modifier certains comportements. En la matière, on pense
spontanément à la taxation du pollueur et à l'incitation
à moins polluer que pourrait constituer l'impôt. C'est sur cette
base que se sont élaborées les projets d'écotaxes sur le
carbone ou sur le transport...
Donc parmi les grand objectif de la fiscalité
écologique est la diminution du gaz danger tels que CO2 et par le suit
diminution d'utilisation de produit et de matériel qui consomme cette
gaz tels que par exemple tout type de véhicule et spécifier le
revenu d'écotaxe pour crée des nouveaux postes d'emplois par la
création des entreprises et des unités des recherche pour
protéger l'environnement contre les différents types de
pollutions.
On peut résumer, les principaux objectifs de la
fiscalité écologique sont
- La lutte contre la pollution
- La gestion des déchets spéciaux
- La production de la biodiversité
- La préservation de la qualité de l'air
- La protection du littoral
- La protection de la couche d'ozone
- La gouvernance environnementale
- Amélioration de la sante et la qualité de vie
- Conservation et amélioration du rendement du capital
naturel
- Réduction des pertes économiques
- Protection de l'environnement global
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