C-Les taxes sur les transports
Plusieurs pays de l'Union européenne ont modifié
leur taxe annuelle de circulation sur les véhicules particuliers.
Au Danemark, où existe une taxe additionnelle de
1€/gCO2/km, on a constaté une baisse de 0,12 % les émissions
de CO2, alors qu'au Royaume-Uni, avec un même taux de taxe, la
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réduction des émissions n'était que de
0,06 %. Connaître les causes de ces réductions de manière
précise est difficile.
Pour remédier à la saturation des réseaux
urbains, des péages mis en place dans plusieurs villes
étrangères sont un moyen de lutter contre la pollution
atmosphérique en zone urbaine.
Singapour a été la première ville, en
1975, à instaurer un tel péage. En Europe, les péages
urbains se sont développés en Norvège : à Bergen
(1986), puis Oslo (1990), et Trondheim (1991). Londres en a mis un en place en
février 2003 pour réduire la congestion urbaine et dégager
des moyens de financement des transports publics. Dans cette ville, le trafic a
baissé de 15 à 18%, ce qui a eu un effet favorable indirect sur
l'environnement.
La tarification urbaine appliquée à Londres
correspond à un péage de zone. La zone concernée
représente une vingtaine de kilomètres carrés au coeur de
la ville. Les automobilistes circulant dans cette zone, du lundi au vendredi
entre 7h00 et 18h30, à l'exception des jours fériés,
doivent payer 5£ (7,50€) par jour.
Le péage est fondé sur une technologie de
reconnaissance automatique des plaques minéralogiques grâce
à un ensemble de caméras placées aux entrées de la
zone. Il existe une grande variété de modes de paiement (par
téléphone, internet, SMS, auprès de machinesen
libre-service, chez des détaillants des stations service) pour limiter
les contraintes pesant sur les automobilistes.
Le péage a permis de réduire sensiblement la
circulation dans la zone où il a été mis en place, ce qui
s'est traduit par une limitation des recettes attendues (102
M€39 143 pour la première année de fonctionnement
au lieu de 180 M€ escomptés).
La Suisse et l'Allemagne ont mis en place des redevances sur
les transports routiers de marchandises.
En Suisse, depuis le 1er janvier 2001, une redevance
kilométrique sur le trafic des camions de plus de 3,5 tonnes est
perçue, en fonction du poids, des émissions polluantes et de la
distance parcourue par les véhicules sur l'ensemble du réseau
routier. Le suivi de l'itinéraire des camions est assuré par des
liaisons radios microondes, ce qui évite les inconvénients des
barrières de péage. Cette taxe a permis de stabiliser le trafic ;
l'augmentation programmée des taux est censée inciter au
développement du transport ferroviaire.
39 Recettes nettes des coûts d'investissement et
de fonctionnement
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L'Allemagne a instauré également une redevance,
depuis près de deux ans, pour les poids lourds de plus de 12 tonnes
utilisant les autoroutes, remplaçant le système de l'eurovignette
jusque là appliqué en lieu et place des péages.
L'extension de cette forme de « péage » à d'autres
portions du réseau est envisagée. Le tarif est fonction du
tonnage, du niveau de pollution atmosphérique et du nombre d'essieux.
Les véhicules sont suivis par GPS et le montant de la redevance est
calculé en limitant les formalités administratives.
Après des difficultés techniques de mise en
place, le système semble aujourd'hui donner satisfaction.
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