BIBLIOGRAPHIE
I- Ouvrages
généraux
· Bujtenhuijs, R. & Thiriot C. La
Démocratisation en Afrique au Sud du Sahara : 1992 - 1995. Un bilan
de la littérature, Talence, CEAN, 1995, 217.
· Bujtenhuijs, R. La conférence Nationale
Souveraine au Tchad. Un essai d'histoire immédiat, Paris, Karthala,
1993, 212 p.
· Collectif, Francophonie et Démocratie :
Symposium Internationale sur le bilan de la Démocratie, des droits et
libertés dans l'espace francophone, Bamako, 1er 03 octobre
2000, paris 2001 pédone, 948 p.
· Conac G. & Badié B., Les cours
suprêmes en Afrique, Tome 2, Economica, 1989,299p
· Crozier M. & Frelberg E., L'acteur et le
Système : les contraintes de l'action politique, Paris, seul, 1981,
346 p.
· Duhamel O. & Meny Y., Dictionnaire Constitutionnel,
Paris, PUF, 1992.
· Grawitz M., Méthodes en Sciences Sociales,
Paris, Dalloz, 2001, 1009p
· Kamto M., l'Urgence de la pensée,
Réflexion sur une pré-condition du développement en
Afrique, Yaoundé, Mandara, 1993, 209 p..
· Kamto M., le Droit de l'Environnement en Afrique,
Vanves, Edicef / AUPELF, 1996, 416 p.
· Le BERE H., Droit du Contentieux administratif, Paris,
Ellipses, 2002, 238p
· Maugenest D. & Pougoué P-D, Droits de
l'Homme en Afrique Centrale, Colloque de Yaoundé, 9 - 11 novembre 1994,
UCAC - Karthala
· Revel J-F, Le Regain démocratique, Paris,
Fayard, 1992 ; 522 p.
· Sindjoun L., L'Etat ailleurs : entre noyau dur et
case vide, Paris, Economica, 2002.
II- Ouvrages
spécialisés
· Bujthenhuijs, R. Transition et élection au
Tchad, 1993-1997, Paris, ASC-Karthala, 1998, 366 p.
· Boutet, D. Vers l'Etat de Droit : la
Théorie de l'Etat et du Droit, Paris, l'Harmattan, 1991, 217 p.
· Carre de Malberg R. Contribution à la
Théorie Générale de l'Etat, 2 tomes, Paris, Serey, 1920
-1922
· Chevalier J. L'Etat de Droit, Paris, Montchrestien,
1994, 150 p.
· Colas D. L'Etat de Droit, Paris, PUF, 1987, 254 p
· Conac G. (sous dir), L'Afrique en Transition vers le
pluralisme, Paris, Economica, 1993, 517 P.
· Constantin F. & Coulon C. (sous dir), Religions et
Transitions démocratiques en Afrique, Paris, Karthala, 1997, 313 p.
· Delpéré F., Le contentieux
électoral, Paris, PUF, 1998, 217 p.
· Dalloz J-P. & Qauntin, Transitions
démocratiques africaines, Paris, Karthala, 1993, 229 p..
· Koffigoh K.K., Le Processus démocratique en
Afrique et l'observation des élections, Libreville, AUPLF, 1999,257p
· Quantin P., Voter en Afrique, Comparaisons et
différenciation, Paris, l'Harmattan, 2004, 355 p.
· Weissman, F., Elections présidentielles de 1990
au Congo, Entreprise politique de mobilisation électorale, Bordeaux,
Cean, p 1993, 138P
III- Articles
· Alioune B.F. « Le juge, le justiciable et les
pouvoirs publics : pour une appréciation concrète de la
place du juge dans les systèmes politiques en Afrique »,
Afrilex N° 03/2003, pp 4-34
· Boubacar Issa A. « Les juges à
l épreuve de la démocratisation : l'exemple du
Niger », Afrilex N° 03/2003, pp. 58-69
· Boukongou JD., « La justice et les Droits de
l'Homme comme fondement de l'intégration régionale en Afrique
Centrale », Bulletin de l'APHDAC, N° 5, 1999, PP.5 - 6
· Boumakani B., « L'Etat de Droit en
Afrique », RJPIC, N°4, PP.445 - 472
· Bujtenhuijs R. « Le Tchad est inclassable :
le Référendum, Constitution du 31 mars 1996 »,
Politique africaine N° 65/ pp 117 - 123
· Chevalier J. « L'Etat de Droit » RDP
N° 2, 1998, pp 313 - 380
· Coulibaly AA. » La révocation de la
justice en Afrique : le rôle du juge dans la Construction de l'Etat
de Droit », RJPIC, N°01/ 1997, pp50-66
· Djuidje B. « Le statut du juge judiciaire
camerounais » Annales, FSJP, Dschang, Tome 3, 1999, pp 45-66
· Diarra A. « les autorités
administratives indépendantes dans les Etats francophones d'Afrique
Noire », Afrilex N° 0, pp12-42.
· Du Bois de Gaudusson (sous dir) « la
Justice en Afrique », Afrique Contemporaine N° 156, 351 p.
· Frisson - Roche, M. A., « L'importance du
juge », Chr, Dalloz, 1999, PP 19-44
· Ganda, K.P. « Le coups de coeur, coups de
gueule » Ndjaména Hebdo, N° 236, juin 1996, pp. 1 - 2
· Guimdo, BR. « Observations sous l'Ordonnance
n°02/0/PCA/CS du 09 décembre 1992 », Juridis info,
n°16, PP.56 - 58
· Hissein M. « Séquelles de
Campagne », le progrès N° 144, du juillet 1996, pp. 1-1
· Kamto M. « Le contentieux électoral au
Cameroun », Lexlata, N°020 pp.
· Menthong, H-L « le vote et communautarisme au
Cameroun : vote de coeur de sang et de raison », Politique
Africaine, N° 69, pp 41 - 52
· Momo B. « Le problème des délais
dans le contentieux administratif camerounais », Annales, FSJP,
Dschang, 1997, pp 136 - 161
· Nguele Abada M. « Etat de Droit et
Démocratisation au Cameroun » Revue CADHP, Vol. 05, Tome 5,
N° 122, 1995, pp 53 - 80
· « Démocratie sans Etat :
contribution à l'étude des processus démocratiques en
Afrique », Revue CADHP, Vol.7, Tome 7, N° 1, 1998, pp 1 - 37
· Olinga A. D « L'impératif
démocratique dans l'ordre régional africain » Revue
CADHP, Vol 8, Tome 8, N° 1, 1999, pp 55-76
· « Contentieux électoral et Etat de
droit au Cameroun », Juridis Périodique n°41, pp 35 -
51
· Otayek, R. « Les élections en Afrique
sont-elles un objet pertinent ? » Politique africaine, N°
69/ mars 1998, pp 1 - 2
· Philip L. « Le Conseil Constitutionnel, juge
électoral » pouvoirs N° 13/ 1991, pp 67 - 86
· Quantin P. « Pour une analyse comparative des
élections africaines », Politique africaine, N° 69 /
1998, pp 13 - 26.
· Sadedou A.A. « urne et gouvernabilité
en Afrique », Cahiers du Conseil Constitutionnel, N° 13, pp 25-
37.
· Tapo C. « les élections à
l'épreuve de l'Afrique », Cahiers du Conseil Constitutionnel,
N° 13, pp 2 - 17
IV- JURISPRUDENCE
1°
Nationale
A- CENI
· Décision n°003/CENI/02 du 13 mars 2002
· Décision n°004/CENI/02 du 20 mars 2002
· Décision n°002/CENI/2002 du 24 février
2002
· Décision n°017/CENI/1996 du 7 mai 1996
· Décision n°020/CENI/1996 du 09 mai 1996
· Décision n°25/CENI/1996 du 5 mai 1996
B- Cour d'Appel statuant en
lieu et place du Conseil Constitutionnel
· Arrêt n°001/96 du 05 juin 1996
· Arrêt n°002/96 du 19 juin 1996
· Arrêt n°003/96 du 18 juillet 1996
· Arrêt n°004/96 du 24 septembre 1996
· Arrêt n°005/96 du 06 novembre 1996
· Arrêt n°006/96 du 12 novembre 1996
· Arrêt n°007/96 du 21 novembre 1996
· Arrêt n°008/96 du 21 novembre 1996
· Arrêt n°009/96 du 26 novembre 1996
· Arrêt n°010/96 du 04 décembre 1996
· Arrêt n° 011/96 du 18 décembre 1996
· Arrêt n°004/97 du 23 avril 1997
· Arrêt n°004/97 du 09 décembre 1997
C- Conseil
Constitutionnel
a. Décision n°013/PCC/SG/99
b. Décision n°004/PCC/SG/01
c. Décision n°002/PCC/SG/02
d. Décision n°003/PCC/SG/02
e. Décision n°004/PCC/SG/02
2°
Etrangère
A- CAMEROUNAISE
· CS/CA, Ordonnance n°02/0/PCA/CS du 09 décembre
1992
· CS/CA, Ordonnance n° 28/CS/CA/91- 92
B- CONSEIL CONSTITUTIONNEL
DU BENIN
· Décision n° 34 - 94 du 23 décembre
1994
V- TEXTES
· Constitution du 31 mars 1996 modifiée par le
Référendum constitutionnel du 06 juin 2005
· Loi n°004/PR/98 du 28 mai 1998 portant
organisation judiciaire
· Loi n°005/PR/98 du 07 juillet 1998 portant
organisation et fonctionnement du Conseil Suprême de la Magistrature
· Loi n°19/PR/98 portant organisation et
Fonctionnement du Conseil Constitutionnel
· Ordonnance n° 008/PR/MJ/91 du 03 Août 1999
portant statut de la magistrature
· Ordonnance n°005/PR/2004 du 16 Août portant
révision de la loi n°015/PR/2000 créant la CENI
· Décret n°542/PR/95 modifié et
complété par le décret n°447/PR/MAT/2004 portant
création de la Commission Nationale de recensement électoral
· Loi n°021/PR/2000 du 18 septembre 2000 portant
code électoral
· Loi électorale malienne du 14 juin 1997
· Loi Burkinabé du 17 mai 1998 portant
création de la CENI
· Loi 75/17 du 08 décembre fixant la
procédure devant la cour suprême en matière administrative
au Cameroun
| 
