DEDICACE
A mon cher père MBAHEA NKENGUE Joseph
qui m'a montré le chemin de
l'école, et a cru en moi.
Il m'a accordé un soutien indéfectible, inconditionnel et
multiforme
dans la voie des études et de la recherche.
Mémoire présenté et soutenu par MBAHEA
JOSEPH MARCEL II Page iii
Le régime juridique de l'insurrection: une
étude à partir des cas libyen et syrien
AVERTISSEMENT
« L'université n'entend donner aucune
approbation, ni improbation aux opinions contenues dans ce mémoire.
Elles sont considérées comme propres à leur auteur
»
Mémoire présenté et soutenu par MBAHEA
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Le régime juridique de l'insurrection: une
étude à partir des cas libyen et syrien
REMERCIEMENTS
La réalisation de tout travail de recherche
nécessite la contribution de divers efforts.
Partageant pleinement
cette logique, notre travail a connu la participation de bonnes
volontés
dont nous ne saurions ici omettre de saluer la sollicitude.
Ils s'adressent :
> A Dieu tout puissant
> Au Professeur Magloire ONDOA, le Doyen de la
faculté des Sciences Juridiques et
Politiques et à tout le personnel enseignant pour la
formation universitaire reçue
> Au Professeur Jean Claude TCHEUWA, pour m'avoir fait
l'honneur de diriger mon mémoire, pour sa disponibilité jamais
prise en défaut. Il a su jour après jour fonder en moi les
exigences de la rigueur dans la recherche. Me guider tout au long de ce
travail, en m'éclairant de ses remarques avisées. Qu'il trouve
par ces quelques mots l'expression de ma profonde reconnaissance.
> A mes mesdames KANEMOUONO TANA Charlotte et ABELA
Brigitte Marie pour leurs constants encouragements.
> A mes frères et soeurs ETONO Come, BEYINA MBANI
Laurentine, NTEME Jean Chrisostome, ZOBO MBAHEA Marie Anne, AMBOKI Balbine
Clarisse, AMANDJOU MBAHEA Cécile Amélie, NDEME MBAHEA
Joséphine Ulrich, NKENGUE MBAHEA Jules Bertrand pour tout leur soutien
moral.
> Au Directeur du Centre de Recherches en Etudes Politiques
et Stratégiques de l'Université de Yaoundé II, pour avoir
facilité l'accès à la documentation.
> A monsieur EMANA Boniface et mademoiselle MOTUE Patience
Dorcas pour leur précieuse aide documentaire.
> A mes camarades de promotion avec lesquels nous nous
sommes mutuellement encouragés dans cette initiation à la
recherche.
> A tous ceux qui de près ou de loin, ont
participé matériellement ou moralement à la
réalisation de ce mémoire.
Mémoire présenté et soutenu par MBAHEA
JOSEPH MARCEL II Page v
Le régime juridique de l'insurrection: une
étude à partir des cas libyen et syrien
RESUME
« Les membres de l'Organisation s'abstiennent dans
leurs relations internationales, de recourir à la menace ou à
l'emploi de la force, soit contre l'intégrité territoriale ou
l'indépendance politique de tout Etat, soit de toute autre
manière incompatible avec les buts des Nations unies ». A
travers cette disposition de la Charte des nations unies, les Etats
réunis autour de l'ONU créée en 1945 sur les cendres de la
SDN, envisageaient d'établir pour l'avenir un monde
dépouillé de violences, et épris de paix. Ceci
après les atrocités vécues au cours des deux conflits
mondiaux les plus meurtriers. L'objectif ici était de mettre hors la loi
le recours à la force dans les relations entre Etats, afin de maintenir
un climat de paix et de sécurité dans la société
internationale. Mais soixante-dix ans après, et en dépit de
toutes ces précautions, le monde n'est pas plus en
sécurité. Bien au contraire, la menace demeure mais elle a
plutôt changé de visage. La menace qui pèse sur lui
aujourd'hui est moins celle des conflits armés internationaux, mais
davantage celle des conflits armés non internationaux. Les insurrections
s'inscrivent dans cette perspective, et ont connu ces dernières
années un fulgurant accroissement. Elles désignent sommairement
le soulèvement armé d'un peuple contre les autorités au
pouvoir. L'on peut évoquer à titre illustratif, les insurrections
de 2011 en Libye et en Syrie. Celles-ci posent de sérieuses
difficultés qui sont d'autant plus relevées car, les
insurrections se distinguent les unes des autres. En plus, les groupes
armés en général, et les insurgés en particulier
sont par principe exclus de la sphère du droit international. Mais eu
égard au risque qu'elles font peser sur la paix et la
sécurité internationales, et du désastre humanitaire qui
en résulte très souvent, les insurrections comme celles en Libye
et en Syrie ne peuvent rester dans l'anonymat. Ceci en dépit d'un
contexte qui leur est peu favorable, et d'un cadre juridique imprécis.
En effet, la réponse du droit à l'insurrection en Libye,
diffère à plusieurs égards de celle qui donnée
actuellement au cas syrien. Or, la règle de droit se réclame
d'application générale et impersonnelle. Ainsi, la question
centrale qui se dégage logiquement de ce thème est de savoir quel
est le régime juridique applicable à l'insurrection ? A
l'analyse, elle a un régime juridique hybride partagé entre un
encadrement par le droit interne d'une part et un encadrement par le droit
international d'autre part.
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Le régime juridique de l'insurrection: une
étude à partir des cas libyen et syrien
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