CHAPITRE I : LA CONTROVERSE EN DROIT INTERNATIONAL SUR
LA VALIDATION
DES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN SYRIE 71
SECTION I : LE CADRE CONCEPTUEL DE LA CONTROVERSE 72
SECTION II : LE CADRE CONTEXTUEL DE LA CONTROVERSE 81
CHAPITRE II : LES EVENEMENTS EN LIBYE ET EN SYRIE : DEUX
INSURRECTIONS
VALIDEES PAR LE DROIT INTERNATIONAL 92
SECTION I : LES CATEGORIES D'INSURRECTIONS VALIDEES EN
DROIT
INTERNATIONAL 93
SECTION II : LA QUESTION DE LA MISE EN OEUVRE DE
L'INTERVENTION MILITAIRE
EN LIBYE ET EN SYRIE, LE ROLE PREPONDERANT DU CONSEIL DE
SECURITE 107
CONCLUSION GENERALE 117
BIBLIOGRAPHIE GENERALE 119
ANNEXES 126
TABLE DES MATIERES 153
Mémoire présenté et soutenu par MBAHEA
JOSEPH MARCEL II Page ii
Le régime juridique de l'insurrection: une
étude à partir des cas libyen et syrien
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