REMERCIEMENTS
La réalisation de ce travail a été rendue
possible grâce à la contribution de plusieurs personnes physiques
et morales dont leurs apports en conseils en matériels en directives en
propositions et en suggestions nous ont beaucoup aidés pour bien affiner
le travail et lui donner un portrait scientifique et technique. A tous ceux,
nous leur adressons nos sincères gratitudes et plus
particulièrement nos remerciements vont à l'endroit de/ du :
· Directeur de l'Institut de l'Economie et des Finances
et du Directeur des études qui ont ménagé aucuns efforts
pour la réussite de notre stage à Bangui et à
Libreville.
· Nos encadreurs, Serge OUARASSIO et Eric Landry LAPY
qui malgré leurs multiples occupations se sont toujours rendus
disponible pour nous diriger tout au long de ce travail. Grâce à
eux nous pouvons maintenant distinguer les démarches scientifiques
techniques et pratiques à adopter pour aborder un thème de
rapport de stage professionnel. Nous leur disons infiniment merci.
· Gatien YAMOKOY chef de service des études
et contentieux à la direction des dépenses de la DGTCP qui
nous a conseillé dans la démarche scientifique adoptée.
Pour cette disponibilité, nous lui disons merci.
· Madame Yangui DOUPAMBY MATOKA Directrice de la
Programmation des Ressources et des Règlements (DPRR) du Trésor
Public gabonais, le chef de service de règlement Madame Mariette KOUMBA,
les personnels du service de la prévision Serge EKERO et Séverin
MOULOUNGUI qui nous ont bien accueilli et assisté dans le stage et la
rédaction du rapport.
· Nos parents, nos frères et soeurs qui nous ont
assisté et conseillé et assisté.
· Sonia Augustine BARRIER et tous les amis de l'IEF qui ont
fait leur observation sur
la qualité du travail produit.
· ALIMBI Lauréta Lorma qui nous a créé
une grande surprise durant notre formation
· Tous nos camarades de l'IEF de cette promotion avec
qui nous avons constitué une nouvelle famille et qui ne cessent de nous
faire signe dans les moments difficiles que traverse notre pays la
République Centrafricaine. Leur bon souvenir reste toujours
gravé dans notre esprit.
Résumé du rapport de stage
L'objet de ce rapport est de répondre aux
préoccupations soulevées autour du thème
« Problématique de la réforme du
système de paiement du Trésor Public centrafricain : cas de
la mise en oeuvre du SYGMA et du SYSTAC ».
Le règlement n°02/03/CEMAC/UMAC/CM du 28 mars 2003
relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement initie, pour tous
les pays membres de la CEMAC, une réforme de leur système de
paiement, afin de pallier les dysfonctionnements auxquels était
confronté le système. Les systèmes de paiement qui
existaient étaient caractérisés par une
multiplicité des comptes du Trésor Public dans les banques
secondaires, une bancarisation de recettes et de dépenses publiques, un
faible niveau de sécurité des opérations de paiement et
des délais d'encaissement des valeurs et d'exécution des
opérations long.
Pour pallier ces défaillances, les autorités
monétaires de la CEMAC ont décidé de mettre en oeuvre des
instruments modernes de paiements dans tous les Trésors Publics de la
Sous-région, en vue d'accroître la rapidité des
opérations de règlements. C'est ainsi que, un Système de
Gros Montants Automatisés (SYGMA) et un Système de
Télé-compensation en Afrique Centrale (SYSTAC) devaient
être mis en oeuvre au sein de chaque Trésor Public.
Depuis l'année 2007, ces deux systèmes
étaient déjà opérationnels dans la plupart des pays
membres de la CEMAC alors que le Trésor Public centrafricain t arde
encore à les mettre en oeuvre. Ce travail cherche à expliquer ce
retard, et à mettre en exergue les préalables, pour le
Trésor Public centrafricain, à réussir la mise en oeuvre
de cette réforme.
Après diagnostic, il ressort que, le retard de la
réforme du système de paiement du Trésor Public
centrafricain s'explique, d'une part, par les facteurs à la fois
règlementaires, financiers et institutionnels. Et d'autre part, par la
difficulté de règlement ou l'insuffisance de liquidité
pouvant provoquer des difficultés de dénouement des
opérations de paiement.
Pour dépasser ces difficultés et réformer
le système de paiement du Trésor Public centrafricain, plusieurs
alternatives sont proposées au terme de ce travail. Le recours au Bons
du Trésor Assimilable (BTA) et au fonds de garantie mutuelle de la BEAC
constitue une possibilité pour faire face au problème de
liquidité auquel est confronté le Trésor Public
centrafricain. De même, la création d'un compte unique du
Trésor Public, la formation des agents du Trésor Public et
l'interconnexion entre les divers acteurs du système constituent des
pré requis pour la réforme de tout le système de paiement
du Trésor Public centrafricain.
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