1.2- Le Système de Gros Montant
Automatisé (SYGMA)
Le Système de Gros Montant Automatisé (SYGMA)
est un Système de Règlement Brut en Temps Réel (RBTR). Il
permet de régler instantanément, irrévocablement et en
toute sécurité des opérations de montants
supérieurs ou égaux à 100 millions de FCFA et des montants
inférieurs à 100 millions en cas d'urgence sur une base
unitaire.
1.2.1- Objectifs du système
Le SYGMA est conçu pour traiter les opérations
dont le montant unitaire est supérieur ou égal à 100
millions de FCFA, les opérations de retrait et de dépôt en
espèces ; les transferts hors CEMAC ; les opérations urgentes
quel que soit le montant et les opérations de bourse. Ses principaux
objectifs sont :
- la réduction des délais et des coûts des
échanges interbancaires ;
- le respect du délai maximum de règlement sur le
compte de la clientèle ;
- la réalisation de la compensation multilatérale
;
- la facilitation de l'échange d'instruments
dématérialisés.
Dans le SYGMA, les paiements sont irrévocables et
sont exécutés, un par un, en temps réel lorsque la
provision est suffisante.
1.2.2- Organisation et fonctionnement du
SYGMA
1.2.2.1- Organisation du SYGMA
Le SYGMA est installé au Siège de la BEAC à
Yaoundé. Il a une structure centralisée car il dessert l'ensemble
des participants des six pays de la CEMAC à partir de ce site. Une
plateforme de service bureau est mise à la disposition des
participants directs dans les directions nationales en cas de
dysfonctionnement de leurs plateformes. La plateforme SYGMA
installée au siège du participant comporte un poste
opérateur et un poste contrôleur. Sont éligibles au SYGMA
:
ü les Etablissements de Crédit ;
ü la Banque Centrale ;
ü les Etablissements de Micro Finance, agréés
par la COBAC ;
ü les Trésors Publics de la Sous-région ;
ü les Services Financiers des Postes ;
ü d'autres Institutions Financières.
Le SYGMA est régi par le règlement
n°002/03/CEMAC/UMAC/CM du 28 mars 2003 et les dispositions prises pour son
application dont le règlement général et les conventions
relatives au système.
1.2.2.2- Fonctionnement du SYGMA
Le fonctionnement du SYGMA repose sur : des postes
opérateurs ou postes de saisie, un poste contrôleur actif et un
Web monitor et enfin des postes contrôleurs passifs.
1.2.2.2.1- Le Poste Opérateur ou poste de
saisie
A l'aide d'une clé numérique appelée
« e-Token » que l'on introduit dans un port USB de l'unité
centrale du poste, on se connecte en tapant le nom de l'utilisateur et le mot
de passe. On peut saisir :
· les opérations supérieures ou
égales à 100 millions ;
· les opérations d'urgence quel que soit le
montant ;
· les opérations de trésorerie (mise
à disposition, mouvement de fonds internes) ;
· la rétrocession de fonds ;
· les opérations de bourse ;
· les transactions internationales.
Chaque opération est unique et est envoyée au poste
contrôleur pour la validation.
1.2.2.2.2- Le Poste Contrôleur actif et le Web
monitor
1.2.2.2.2.1- Le poste contrôleur actif
Contrairement aux postes opérateurs qui peuvent
être multiples, chaque participant direct ne peut avoir qu'un seul poste
contrôleur. La connexion se fait de la même manière qu'au
poste opérateur. Le responsable de ce poste valide les opérations
une à une après avoir effectué certaines
vérifications (la référence de l'opération, le
bénéficiaire, son compte, la banque, la date de valeur,
l'utilisation des caractères spéciaux, le montant et surtout si
le solde du compte permet de faire passer cette opération). S'il
constate une anomalie parmi ces éléments, l'opération est
retournée à l'opérateur en précisant le motif pour
correction. Tout
comme l'opérateur ne peut valider, le contrôleur
actif ne peut aussi modifier un élément que ce dernier a
saisi.
1.2.2.2.2.2- Le Web monitor
Seul le poste contrôleur actif dispose de cette
fonctionnalité qui n'a pas besoin de la clé
« e-Token » pour s'ouvrir : c'est la fenêtre de
renseignement. Elle renseigne sur les heures d'ouverture, les heures de
clôture des échanges ainsi que sur la liste des participants.
Elle donne également des renseignements sur le solde
global du compte, le solde disponible, le montant des mises à
disposition non encore retirées par les postes destinataires. Le cumul
des opérations au débit, leur nombre, le cumul des
opérations au crédit ainsi que leur nombre. Toutes ces
informations sont disponibles durant toute la période des
échanges d'une journée.
Enfin, elle établit le rapport des transactions qui
renseigne sur le solde d'ouverture du compte, la liste des transactions de la
journée, leurs montants et le type de transactions et elle donne le
solde de clôture. Le solde de compensation apparaît seulement sur
cette liste de transactions (SYSTAC). Lorsque ce solde est
débiteur, le solde du compte courant diminue et celui-ci augmente
lorsque le solde de compensation est créditeur.
1.2.2.2.2.3- Les postes passifs
Ils renseignent sur les virements reçus et
effectués, les prélèvements dont le compte a fait l'objet.
Ils n'ont aucune influence sur le fonctionnement du compte.
Le SYGMA est ouvert tous les jours de la semaine, à
l'exception du samedi, du dimanche, du 1er janvier, du 1er
mai et du 25 décembre, selon les horaires définis par la
BEAC.
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