Revenu des enseignants des écoles conventionnées et son impact sur la scolarisation de leurs enfants cas de la commune de Karisimbi

1.2. LE REVENU

Selon l'encyclopédie économique, surtout depuis Hicks on dispose d'une définition précise du revenu: le revenu d'une personne n'est autre que ce qu'elle peut consommer durant la semaine en étant aussi riche à la fin de la semaine qu'à son début. En d'autres termes, le revenu représente, outre la rémunération du travail, ce que rapporte un capital mis en oeuvre, mais n4 peut inclure le produit de la cession de ce capital. Comment cette définition générale peut-elle s'appliquer aux différents types de revenus?

Nous nous trouvons dans une obligation d'éclaircir ce qui suit:

1.2.1: LE REVENU D'UN SALARIE

Le revenu du travail d'un salarié ne peut se limiter au seul salaire net, c'est-à-dire au montant qu'un employeur vire en fin de mois sur le compte en banque de son salarié.Il faut bien sûr y intégrer les primes non mensuelles (treizième mois, prime de vacances, prime de productivité ou de résultats), qui au total représentaient en moyen 8% du salaire annuel en France en 1984. Il faut aussi ajouter divers compléments tels s que participation ou intéressement aux résultats (environ 1% de salaires bruts), avantages en nature divers (2%), primes de transport et supplément familiaux (0,5%). Il faut enfin inclure les compléments qui ne sont pas versés directement aux salariés, mais dont ils bénéficient indirectement: subvention aux comités d'entreprise, oeuvres sociales (3% du salaire en moyenne), protection sociale complémentaire facultative payée par certaines entreprises à leurs salariés pour améliorer leur couverture maladie ou leur pensions de retraite (environ 4% du salaire).

Les comptables nationaux vont même plus loin, puis qu'ils comptent dans la rémunération des salaires à la fois les salaires bruts et les cotisations sociales effectives (légales, conventionnelles ou contractuelles) ainsi que les cotisations sociales fictives représentant la contre partie des prestations sociales fournies directement par les employeurs. Cette façon de procéder est -- elle justifiée?

L'inclusion des cotisations dites «à la charge des salariés» ne rencontre guère de réticences: c'est en effet, le salaire brut qui sert de référence aussi bien pour le SMI que pour les grilles de rémunération dans les conventions collectives.20(*)

1 .2.2 : LE REVENU D'ACTIVITE DES NON SALARIES

Sauf exception, les revenus des personnes travaillant à leur compte (agriculteurs, artisans, commerçants, membres de professions des services et notamment des professions libérales) sont des revenus mixtes: ils rémunèrent le travail de l'entrepreneur individuel et des personnes de sa famille qui l'aident sans être pour autant ses salariés, en même temps que le capital terre, fonds de commerce, locaux, machines) immobilisé dans l'entreprise et détenu en propre par le non salarié (à l'exclusion donc des capitaux empruntés).

De même que le bénéfice de n'importe quelle entreprise, le revenu des non-salariés doit être calculé au terme d'une construction comptable. Il n'est pas qu'un simple écart entre des recettes et des dépenses, mais un solde entre des produits et des charges d'exploitation, dont certains doivent être évalués de façonconventionnelle. Ce calcul n'est pas immédiat, si bien que les intéressés eux-mêmes ont parfois du mal à connaître le niveau exact de leur revenu.21(*)

* ²⁰ Revenu, « Encyclopédie économique ; Xavier Creffe Jacques Mariesses, p.1450, éd. Economica, 1990 Paris.

* ²¹ Revenu, « Encyclopédie économique ; Xavier Creffe Jacques Mariesses, p.1453, éd. Economica, 1990 Paris.