§2 Les Caractères du pouvoir constituant
dérivée
La pratique politique fait réellement apparaitre
certain imperfection et certaines lacunes de l'élaboration, de la vie,
du fonctionnement du respect et de la mort d'une constitution. De fois elle
reproduit le cycle biologique, c.à.d, elle nait, se développe et
meurt, a l'image de toute chose humaine car sa vie est rythmée par
l'exercice du pouvoir constituant dérivée.
A cet effet, la constitution prévoit en principe une
procédure de révision en spécifiant quel sont les sont les
autorités aptes a proposer, voter et adopter un projet de
révision. Elle concerne généralement une institution a
travers un ou plusieurs articles de la constitution.
La constitution comprend plusieurs séries de
disposition de nature différente et de portée inégale
comme toutes les règles de droit. Instruite par les
événement du passé on distingue
généralement le constitution souple et rigide selon que le
révision est plus au moins facile, car la souveraineté du pouvoir
constituant nous renseigne François Dela Saussay, affirme ainsi par de
la, la stabilité des constitution et c'est pourquoi beaucoup d'entre
elle on cherché a encadrer le pouvoir constituant, toute fois si le
pouvoir constituant dérivé de révision de la constitution
peut être ainsi encadré, son exercice varie selon la nature de la
constitution et peut concurrencé par d'autres facteurs
d'évolution constitutionnelle
En effet, le pouvoir constituant dérivé doit
être analysé au regard de la nature de la constitution qui est
soit souple soit rigide.
A. La constitution souple
Une constitution est souple lorsqu'aucune forme
spéciale n'est prévue pour sa révision sans qu'il y ait
lieu d'ailleurs de s'attacher au fait qu'elle est écrite ou coutumier.26
Car si le pouvoir constituant dérivé dispose d'une large
compétence, la constitution peut raisonnablement être
considérée comme souple. Une constitution est également
considérée comme souple lorsqu'aucune condition spéciale
n'est mise a la révision et que cette ordinaires peut donc être
opéré par une loi ordinaire.27
De même, elle peut être révisé selon
une procédure identique a celle utilisé par la loi formelle, elle
ne se distingue donc pas de la loi.28 Dans le cas rare ou une constitution est
contenue dans une loi ordinaire, il n'existe pas de procédure
spécial pour l'élaboration ou la révision. On la dit alors
souple, c'est le cas a certains détails prés en Angleterre ou le
parlement peut adopter suivant la procédure ordinaire toutes les lois
constitutionnelles écrites et ensuite les modifications, voire les
abroger
B. La constitution rigide
Le pouvoir constituant dérivé ou institué
est crée lui-même par la Constitution, il dispose d'une
compétence de révision de la constitution qui doit obéir
à des conditions de forme et a des conditions de fonds. L'étude
du pouvoir constituant dérivés est donc liée à
l'étude des révisions constitutionnelles.29
Le terme « institué » est
établi en référence aux institutions qui disposent de ce
pouvoir constituant. Le terme de dérivé, lui permet d'insister
davantage sur le fait que ce pouvoir constituant tient son fondement du pouvoir
constituant originaire lui-même par le moyen de la constitution.30
Ainsi, elle est rigide quand elle prévoit une clause de
révision selon une procédure supérieur a celle
utilisé par la loi.31 Elle est également considérée
comme étant rigide lorsqu'elle est dotée d'une certaine
immutabilité du fait des procédures particulières dont
l'observation est requise pour sa modification. Pratiquement, la constitution
sera rigide lorsqu'on ne peut y toucher que dans des formes autres que celle
valables pour la conjonction des lois ordinaires.32
Elle est rigide lorsqu'une procédure
particulière avec de contraintes plus importantes que celle qui sont
requises pour l'adoption d'une loi ordinaire, est exigée, car la
rigidité est susceptible de degrés en fonction de la
difficulté de la procédure.33
Aussi, lorsqu'il existe cette différence de
degrés entre ces deux échelons.
Le fondement de la rigidité constitutionnelle est la
séparation du pouvoir constituant et constituée, car en effet, la
rigidité de la procédure de révision conditionnée
la suprématie de la constitutions sur la loi ordinaire, s'il est
possible de modifier la constitution par une loi, il devient impossible de
contrôler la conformité de la loi a la constitution puisque les
deux textes se situent au même rang dans l'ordonnancement juridique, le
texte postérieur l'emportera donc automatiquement sur le texte
antérieur ;34 car précisons que l'une des lois d'airin du
constitutionalisme est la séparation entre le pouvoir constituant et
constitues c.à.d. la constitutions est supérieur a la loi car sa
procédure de l'élaboration et surtout révision est plus
complexe et plus lourde a la loi.35
L'initiative de la révision appartient le plus souvent
au gouvernement et aux membres du parlement. Cependant une révision peut
être rigide au sens technique, mais souple au sens pratique.
| 
