B- THÈSES.
1- AMOUGOU ATANGANA (É. S.),
contrôle fiscal et performance des finances publiques au
Cameroun, Thèse de Doctorat, Université Paris 1
Panthéon. Sorbonne. 2017.
2- JAUNE (R.), Le droit et la
régulation des prix de transfert. Thèse de Doctorat en droit
fiscal, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. 2018.
3- ROBILLARD (R.), le pouvoir de
l'entreprise multinationale en fiscalité internationale, principe de
pleine concurrence et taxation unitaire : deux systèmes, une même
problématique. Thèse de Doctorat en Science Politique,
Université du Québec à Montréal. 2015.
III- ARTICLES.
1- ABDERRAHMANE (R.), « Incidence des
prix de transfert sur le bénéfice des sociétés
», Bulletin d'information de la Direction Générale Des
Impôts, N°67/2013, p. 3-4.
2-
72
Cahiers fiscaux européens, « Les
transferts indirects de bénéfices à l'étranger
», Revue de la « Fiscalité Européenne et Droit
International des Affaires » 2001/1
3- CWA Legal&Tax News, «
Cameroun .
· Travaux de fin d'exercice fiscal des
frais d'assistance technique », publié le 30/12/2015 et
modifié le 04/01/2016
4- HALBWACHS (M.), « Un
problème d'économie mondiale .
· la double
imposition.» Annales d'histoire économique et sociale, T.5,
N°20 (Mar. 31, 1933), pp. 177-179
5- K. Joseph, « Cameroun-fraude
fiscale .
· vers un renforcement de la lutte contre le
phénomène », Revue de la recherche juridique.
10-01-2020.
6- KONATE (M.), « la double imposition
internationale », Village de la justice, paru en Avril 2019.
7- MADELEY (J), « Les
multinationales et les pays en développement .
· Puissance
commerciale et pauvreté », Le Courrier ACP-UE,
n°196,2003, P.36 et s.
8- MADIÈS (Th.), « Prix de
transfert optimaux et comportement stratégique des multinationales
», Recherches Économiques de Louvain / Louvain Economic
Review, Vol.69, N° 4 (2003), pp. 387-406
9- MUCCHIELLI (J.-L.), «
Déterminants de la délocalisation et firmes multinationales.
Analyse synthétique et application aux firmes japonaises en Europe
», Revue Économique, Vol, 43, n° 4, juillet 1992,
p°.647-660.
10- SOLLBERGER (J.P.), « La notion
d'abus de droit .
· développements récents en
matière de fiscalité européenne et de restructuration
d'entreprise », Revue Fiscalité européenne et Droit
international des affaires, 2006, n° 146.
IV- COURS.
1- MEYONG (R.), Cours de droit fiscal
international, 2e partie prix de transfert, 1ere année Master
en Contentieux International, IRIC 2018-2019, p.1. inédit.
2- PELLEFIGUE (J.), Cours d'économie et
droit fiscal, La réglementation des prix de transfert, 2e
année Master économie et droit. 2015-2016.
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