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Pour une publicité efficace des sûretés réelles mobilières.


par Gaëtan Jouve
Université Clermont Auvergne - Master droit privé parcours droit civil 2019
  

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Chapitre 1 : Informer les tiers, l'utilité traditionnelle de la publicité (p. 33)

Section 1. Aider le tiers à anticiper l'aggravation de sa situation (p. 33) Section 2. Informer le tiers des risques de son engagement (p. 35)

1. L'ayant cause à titre particulier, créancier garanti concurrent (p. 35)

2. L'ayant cause à titre particulier, acquéreur (p. 37)

Chapitre 2 : Protéger les tiers, le constat des limites de la publicité (p. 40)

Section 1. La nécessité de ne pas hiérarchiser la protection des ayants causes à titres particuliers (p. 40)

Section 2. La problématique de l'angle mort de la publicité personnelle (p. 42)

1. Le sous-acquéreur, le tiers aveugle à la publicité personnelle (p. 42)

2. La piste du gage sur chose fongible (p. 43)

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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams