CHAPITRE 2 LA CONCEPTION ET LA RÉALISATION
DE
L'OPÉRATION
Si la prise en compte de l'environnement dans la
définition du projet est importante dès la phase amont, au moment
des études préalables, il n'est pas moins nécessaire de
lui accorder la place qui doit lui revenir dans la production de
l'opération en elle-même. Cette phase comprend : la conception de
l'opération dans son ensemble, et en particulier des espaces et ouvrages
publics relevant de la maîtrise d'ouvrage de l'aménageur (section
1), et la réalisation de ceux-ci (section 2).
Section 1 La phase de conception
La conception d'ensemble de l'opération, et des espaces
publics revient à la maîtrise d'oeuvre retenue par
l'aménageur. Le choix de la maîtrise d'oeuvre (I) est donc une
étape clé pour garantir une opération limitant ses effets
sur l'environnement. Pour assurer la prise en compte de l'environnement
à toutes les étapes, il convient d'associer une compétence
d'expertise environnementale au projet (II).
I Le choix de la maîtrise d'oeuvre urbaine
Dans cette section traitant de la phase de conception des
aménagements, nous n'aborderons que les missions de maîtrise
d'oeuvre relevant de cette phase, c'est à dire les études
d'avant-projet et de projet. Les éléments de mission d'assistance
à la passation des contrats de travaux et de direction de
l'exécution des travaux seront traités dans la seconde section
relative à la phase de chantier. Pour certaines opérations
complexes, la maîtrise d'oeuvre de conception peut d'ailleurs être
distincte de celle assurant la réalisation des travaux. En effet, la
réalisation des ouvrages dans le cadre d'une ZAC ou d'un lotissement
n'est pas soumise à la loi du 12 juillet 198544
modifiée.
La maîtrise d'oeuvre urbaine est réalisée
par une équipe pluridisciplinaire impliquant à minima un
architecte-urbaniste et un bureau d'études techniques
spécialisé en voiries-réseaux-divers (BET-VRD). Pour une
opération volontariste en matière d'environnement dans laquelle
le maître d'ouvrage est soucieux de l'intégration du projet dans
son environnement, pris ici au sens de « ce qui l'environne », on
peut ajouter un paysagiste, voire un sociologue pour les opérations le
nécessitant au regard de leur importance ou des enjeux
soulevés45. Un expert environnemental, ou BET
spécialisé en qualité environnementale, ou en
développement durable peut aussi faire partie de cette équipe.
Mais nous traiterons ce cas à part dans un second temps.
44 Loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la
maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports à la
maîtrise d'oeuvre privée, dite loi MOP.
45 RéseauSCET, Aménagement
durable-écoquartiers, Dossiers du Réseau, n°8/2009, mai
2009, p. 27.
24 / 59 Partie 1 La dimension environnementale dans la
production des terrains à bâtir
A/ Une intervention tardive dans le projet
Dans la plupart des cas, un schéma d'aménagement
est produit lors des études préalables. En effet, dans le cas
d'une ZAC, l'étude d'impact doit justifier du choix du schéma
d'aménagement du point de vue de l'environnement. Et cette étude
fait partie intégrante du dossier de création. La conception du
projet commence donc avant l'intervention de l'aménageur
concessionnaire. Certaines fois, l'aménageur concessionnaire a pu
être le mandataire pour la réalisation des études
préalables, ce qui assure une certaine continuité dans la
conduite du projet.
L'ensemble de la conception ne peut être confiée
à un acteur unique dès lors que la réalisation de la ZAC
est concédée à un aménageur. En effet, la
maîtrise d'oeuvre doit être retenue par le maître d'ouvrage
qui est alors le concessionnaire. Et la signature de la concession ne peut
intervenir avant l'approbation du dossier de création46. Or
ce dossier comprend, entre autres, l'étude d'impact qui doit exposer
« les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue de la
préoccupation environnementale, parmi les partis envisagés qui
font l'objet d'une description, le projet présenté a
été retenu »47.
Si environnement déjà pris en compte en amont,
alors la maîtrise d'oeuvre devra progresser dans la continuité du
travail effectué en amont, en déclinant les orientations de
manière plus précise et plus pratique. Si l'environnement n'a pas
ou peu été pris en compte dans les études
préalables, ou pas de manière volontariste plus poussée
que ce qu'exige la loi, le choix de la maîtrise d'oeuvre urbaine devient
alors déterminant pour la prise en compte de l'environnement dans la
suite de l'opération. Même si la marge de manoeuvre de la
maîtrise d'oeuvre est encadrée par les décisions prises en
amont de son intervention, cette dernière reste un maillon essentiel
pour la poursuite du projet dans le sens d'une plus grande implication au
service de l'environnement. En effet, si les grandes orientation du projet sont
déjà posées, il n'en reste pas moins que leur
déclinaison précise et les modalités de leur
réalisation concrète sont à prévoir. Les
modalités de choix de la maîtrise d'oeuvre devront faire
apparaître ces éléments.
| 
