Le crime d'agression en droit international pénal, portée et enjeux de la révision de Kampala

b. Connaissance

De manière générale, par connaissance, on entend le fait d'être ou de se mettre personnellement au courant^183(*).

Il y a connaissance, au sens de l'article 30 précité, lorsqu'une personne est consciente qu'une circonstance existe ou qu'une conséquence adviendra dans le cours normal des événements^184(*). Cet article ajoute in fine que « connaître » et « en connaissance de cause » s'interprètent en conséquence.

La connaissance peut, dans le cadre du crime d'agression, s'articuler autour de deux facettes : une connaissance des faits ou une connaissance du droit. La connaissance des faits repose sur l'idée que l'auteur du crime d'agression sache, ait pu savoir, ou ait été au courant des faits ou des éléments factuels ayant entraîné ou causé le crime d'agression^185(*), lors que la connaissance du droit repose sur l'idée que l'accusé doit avoir eu connaissance des règles juridiques proscrivant son acte^186(*).

* ¹⁸³G. CORNU, Op. cit., p. 235.

* ¹⁸⁴Article 30.3 du Statut de Rome. Déjà cité.

* ¹⁸⁵V. M. METANGMO, Op.cit., p. 343.

* ¹⁸⁶J. ROULOT, Le crime contre l'humanité, cité par V. M. METANGMO, Op.cit., p. 347.