La conformité dans l'activité d'assurance. Une question d'intégrité et/ou de bonne gouvernance d'entreprise.

• Remerciements
  
• Liste des figures
  
• Liste des tableaux
  
• Liste des sigles et acronymes
  
• Sommaire
  
• Introduction générale
  
• Chapitre 1 : La dimension substantielle de la conformité en assurance
  
  • Section 1 : La conformité, un socle normatif
    
    • Paragraphe 1 : La conformité un devoir d'intégrité
      
      • A : Définition du devoir d'intégrité
        
      • B : La portée du devoir d'intégrité
        
    • Paragraphe 2 : La conformité un devoir règlementaire
      
      • A : Définition du devoir règlementaire
        
      • B : Les contours du devoir règlementaire
        
  • Section 2 : la non-conformité et les instances de contrôle
    
    • Paragraphe 1: les risques encourus
      
      • A : Le risque de pertes financières
        
      • B : Le risque de sanctions
        
    • Paragraphe 2 : les instances de contrôle
      
      • A : Les instances dotées du pouvoir de sanction
        
      • B : Les instances non dotées du pouvoir de sanction
        
• Chapitre 2: La dimension organisationnelle de la conformité en assurance
  
  • Section 1 : La fonction de conformité, un outil de gouvernance d'entreprise
    
    • Paragraphe 1 : la fonction de conformité au Coeur du contrôle interne
      
      • A : la fonction de conformité, une deuxième ligne de défense
        
      • B : Les facteurs clés pour le succès de la fonction conformité
        
    • Paragraphe 2 : Configuration et déploiement de la structure de contrôle de conformité
      
      • A : Les principes et les objectifs organisationnels
        
      • B : Modèle organisationnel : Toile d'araignée
        
  • Section 2: Les outils de la gestion de la conformité
    
    • Paragraphe 1 : Le référentiel réglementaire
      
      • A : La constitution d'un référentiel réglementaire
        
    • VI. Les recommandations
      
      • B : Simulation d'un référentiel en matière de LAB/FT57
        
    • Paragraphe 2 : La cartographie des risques
      
      • A : Préconisations méthodologique
        
      • B : L'élaboration de la cartographie des risques
        
• Conclusion générale
  
• Bibliographie
  
• Table des matières