L'impact de la crise centrafricaine sur le post acheminement des marchandises en zone CEMAC.

BIBLIOGRAPHIE

I- OUVRAGES GENERAUX ET SPECIALISES

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II- THESES ET MEMOIRES

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3) BATOUAN BOUYOM (J.A.),Le droit OHADA sur le transport de marchandises par route : approche critique, prospective et comparative, Thèse, Nantes, 04 octobre 2007.

4) BOUTCHUENG KENMOGNE (E. G.), La protection du marché de l'assurance maritime sur les facultés au Cameroun, Mémoire de Master II en transports internationaux, Université de Douala, 2011-2012.

5) CHOUP FOTSO (E.),L'ordre public dans l'Acte Uniforme relatif au Contrat de transport de marchandise par route, Mémoire de master II Droit des affaires de l'entreprise, Université de Dschang, 2013.

6) GNIEMPIEBA TONNANG (E.), Droit matériel et intégration sous-région ale en Afrique centrale (contribution à l'étude des mutations récentes du marché intérieur et du droit de la concurrence CEMAC), Thèse pour le diplôme de doctorat en droit et financement du développement, Université de NICE-SOPHIA ANTILOPOLIS, 2004.

7) KEMJOU NJIMILY (S.), L'assurance de la marchandise en transports multimodaux en zone CEMAC, Mémoire de Master II en transports internationaux, 2010-2011.

8) MAKIELA-MAGAMBOU (G.), La logistique portuaire au Gabon, Contribution à une géographie des transports de la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC), Thèse de Géographie pour l'obtention du grade de Doctorat nouveau Régime, UNIVERSITE PAUL VALERY - MONTPELLIER III, 2007.

9) MATCHINDA (O.), Le conteneur et le transport inter-modal, Mémoire de Master II en transports internationaux, Université de Douala, 2011-2012.

10) NDOUMBE (E.S.), L'incidence de la libéralisation du fret routier des marchandises en Transit sur la compétitivité des entreprises de transport, Mémoire Master II en transports internationaux, Université de Douala, 2011-2012.

11) NJANKE TATCHOU (M.), « Transport et échanges commerciaux dans les pays de la CEMAC », DESS en économie, Université de Yaoundé II, 2008.

12) NKEN (P. O.), La pratique du post-acheminement à la camrail : cas de l'acheminement de marchandises du port vers l'hinterland, Mémoire de Master II en transports internationaux, Université de Douala, 2011-2012.

13) PICON (D.),  L'absence de faute du transporteur maritime de marchandises, Master Droit des Affaires, Université Paul Cézanne, 2004

14) PINSON (G.), Assurance maritime et risque de guerre, DESS Droit des assurances, Université de Paris II, Décembre 2004.

15) TEKOU TENE (J.),  L'optimisation du transport ferroviaire des conteneurs en transit à CAMRAIL, Mémoire de Master II en transports internationaux, Université de Douala, 2011-2012.

III- ARTICLES

1) AKAM AKAM (A.),

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· « L'information dans le contrat de transport de marchandises par route : le Droit commun de contrat à l'épreuve du Droit OHADA », in formation des juristes camerounais en Droit OHADA, avril 2011,(http:// biblio.ohada.com).

2) BLANC (A.) et GOURIAND (O.), « La concession de chemin de fer au Cameroun : les paradoxes d'une réussite impopulaire », AFD, Août 2007 en ligne sur www.afd.fr

3) BIPELE KEMFOUEDIO (J.), « Commentaire du Traité révisé de la CEMAC: La CEMAC à la recherche de son affermissement », JP n°87, Juillet-Aout-Septembre 2011, pp. 103-121.

4) CABANIUS (P.), « Amélioration du transport de transit dans la Région d'Afrique Centrale », PREMIERE SESSION DU COMITE INTERGOUVERNEMENTAL PREPARATOIRE DE LA CONFERENCE INTERMINISTERIELLE INTERNATIONAL SUR LA COOPERATION EN TRANSPORT DE TRANSIT,New York 23-27 juin 2003.

5) CHAPELON (L.), JOUVAUD (B.), et RAMORA (S.), « Pour un système intégré de pré- et post-acheminement des trafics ferroviaires grandes lignes », UMR 6012 ESPACE CNRS-UNIVERSITE MONTPELLIER III, 2006.

6) KENGUEP (E.),

· « La réforme apportée par l'entrée en vigueur du Nouvel Acte Uniforme de l'OHADA relatif au contrat de transport de marchandise par route », CRAF Editions 2005.

· « L'uniformisation du droit des transports en OHADA et CEMAC », CRAF, Novembre 2006.

· « La notion de conteneur en droit des transports internationaux de marchandises par mer : l'apport des règles de Rotterdam », Neptunus Revue électronique, Centre du Droit maritime et océanique, université de Nantes, vol 17, 2011.

· « Le commissionnaire de transport est-il le mandataire de son commettant ?: une occasion manquée pour le législateur OHADA », en ligne sur www.crafi.net

7) DEBUCHY (G.) et PELISSON (C.), « Optimisation logistique », ERC France en ligne in ecr-all.org.

8) ECHANGES COMMERCIAUX DU GABON AVEC LES PAYS AFRICAINS DE LA ZONE FRANC (PAZF), en ligne Investir en Zone Franc - www.izf.net.

9) GAUTRIEAUD (S.), « Le risque pays : approche conceptuelle et approche pratique »,Centre d'Economie du Développement - Université Montesquieu Bordeaux IV, 2003.

10) INVESTIR AU CAMEROUN, « 450 camions de marchandises bloqués sur le corridor Douala-Bangui », www.investiraucameroun.com, février 2014.

11) LACASSE (N.) et PUTZEYS (J.), « L'Acte uniforme de l'OHADA relatif aux contrats de transport de marchandises par route »,www.ohada .com/ Ohadata D-04-06.

12) NGANGA (H.), « Présentation du corridor Cameroun Tchad Centrafrique », OPSTAC ATTL, en ligne www.iru.org.

13) SAVOYE (B.), « Chaine de transport et compétitivité de l'économie Camerounaise », AFD, février 1999.

14) TIDJANI (C.), « Programme des transports en Afrique Centrale », Commission Economique de l'Afrique Centrale, Novembre 2008.

15) TRANSPORT FERROVIAIRE EN AFRIQUE, en ligne sur www.transport-ferroviaire_en Afrique=mw-navigation

IV- LEGISLATION

1. Acte n°7/93-UDEAC-556 du 21 Juin 1993 sur le tarif des douanes CEMAC.

2. Acte Uniforme OHADA relatif aux contrats de transport de marchandises par route du 22 mars 2003.

3. Code communautaire de la route CEMAC, Mai 2002.

4. Code Communautaire de la marine marchande CEMAC, 2001.

5. Code de douane CEMAC, 2001.

6. Code Communautaire de la marine marchande CEMAC, 2012.

7. Code des assurances, CIMA, 2010.

8. Convention de la CNUCED relative au commerce de transit des Etats sans littoral du 18 juillet 1965.

9. Convention de Genève du 19 mai 1956 relative au contrat de transport international de marchandises par route.

10. Convention en matière de transports terrestres de marchandises entre la REPUBLIQUE DU CAMEROUN et LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE du 22 décembre 1999.

11. Convention en matière de transports routiers entre la REPUBLIQUE DU TCHAD et la REPUBLIQUE DU CAMEROUNdu 13 avril 1999.

12. Convention inter-Etats de transport multimodal des marchandises en Afrique centrale, Libreville, Gabon, 1996.

13. Décret n°90/1/PM du 9 Novembre 1990 fixant les conditions et modalités d'obtention de la licence de transport routier et de la carte bleue modifié par le décret n°99/866/PM du 15 décembre 1999.

14. Décret n°2004/0607/PM du 17 Mars 2004 fixant les conditions d'accès à la profession de transporteur routier et auxiliaire de transport routier.

15. Règlement n°06/10-UEAC-204-CM-21 du 28 octobre 2010 portant adoption de l'accord relatif à la sureté de l'aviation civile des Etats membres de la CEMAC.

16. Règlement n°07/10-UEAC-205-CM-21 du 28 octobre 2010 portant adoption de la réglementation sur le régime de Transit communautaire et mécanisme de cautionnement unique.

V- DOCUMENTS PRATIQUES

1- CAMEROON NATIONAL SHIPPERS COUNCIL, Free regional training seminar on understanding and apply customs procedures in the CEMAC zone, April 2011.

2- CNUCED, Etude sur les opportunités commerciales en Afrique centrale pays francophones des sous-régions, MEKONG, CEMAC ET UEMOA, 2008.

3- Conditions Générales de vente de la CAMRAIL.

4- Conditions Générales de ventes de TRANSIMEX

5- GUICHET UNIQUE DES OPERATIONS DU COMMERCE EXTERIEUR, Manuel des procédures, Juillet 2007.

6- Lettre de voiture/ lettre de voiture internationale

7- NOTE D'ANALYSE DES PRE ET POST ACHEMINEMENTS SUR LA PERIODE 2007-2012, DGITM/DST/PTF4 Pré et post acheminements, Août 2013.