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La sanction pénale en droit de l'environnement. à‰tude comparée des droits camerounais et français.

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par Aminatou AKOBE ATCHOUM
Université de Limoges - Master 2 en droit international et comparé de l'environnement 2014
  

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BIBLIOGRAPHIE

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A- OUVRAGES GENERAUX :

C. BERGER, J. L. ROQUES, La terre comme objet de convoitise : appropriation, exploitation, dégradation, l'Harmattan, 2008, Paris.

M. C. BEAUD et M. LARBI BOUGUERRA (Sous la dir), L'état de l'environnement dans le monde, la découverte, fondation pour le progrès de l'Homme (FPH) (UNESCO), Avril 1993, Paris.

S. BRAUDO, Dictionnaire du droit privé téléchargeable sur le site www. Dictionnaire juridique.com.

B- OUVRAGES SPECIALISES

Actes de Porto-Novo, Réunion consécutive du comité sur l'environnement de l'AHJUCAF du 26 Juin 2008 sur le droit pénal de l'environnement.

J-H Robert et M. REMON GOUILOUD, Droit Pénal de l'environnement, MASSON, 1983, N°4.

N. BAILLON, N. NAHMIAS, E. SACKSICK, Pratique du droit de l'environnement (ICPE, Droit de l'eau, grands projets d'infrastructures, DUP, sols pollués), éditions Lemoniteur, Paris 2006.

C-MÉMOIRES

(C.F.A) MATCHUM KOUOGUE, La protection juridique de l'environnement au Cameroun et en France : le cas des nuisances sonores, Université de Limoges, mémoire de Master II en Droit International et Comparé de l'Environnement option Droit Comparé de l'Environnement, Septembre 2009.

(P) MULAMBULWA OMARI, Analyse du régime répressif en droit Congolais : cas de l'infraction tentée, mémoire de Master II en droit, option carrières judiciaires, université de Kindu, 2008

(R.L) La gestion des déchets dangereux au Cameroun, Institut des relations internationales du Cameroun (IRIC) - Université de Yaoundé II - Master en relations internationales, option diplomatie, spécialité contentieux international 2012

(S. B) OUATTARA, « sanction pénale », université de Bamako, carrières judiciaires, 2009.

La thématique de l'environnement dans la jurisprudence de la cour internationale de justice. » Serge ITOUROU SONGUE, Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC) - Master II, 2011.

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D- ARTICLES DE DOCTRINE :

« Le droit pénal de l'environnement sera-t-il plus efficace à l'avenir ? » par Laurent Radisson, Cabinet GREEN LAW AVOCAT.

B. JALUZOT, « Méthodologie du droit comparé : bilan et perspectives », Revue internationale de droit comparé, 2005, volume 57, PP.29-48.

D. GAILLARDOT, « Les sanctions pénales alternatives », RIDC, N°2, Volume 46, 1994, P.683.

E. DAOUD, C. LE CORRE « La responsabilité pénale des personnes morales en droit de l'environnement » BDEI N° 44 Mars 2013.

J. LASSERE CAPDEVILLE, « le droit pénal de l'environnement : un droit encore à l'apparence redoutable et à l'efficacité douteuse », in sauvegarde de l'environnement en droit pénal, Nérac-Croisier (sous la dir), l'Harmattan, collection « Sciences criminelles », 2007.

J. MONGIN, E. DAOUD, « Le droit pénal demeure il étranger à la notion de « développement durable ?» rien n'est moins sûr » Revue AJ pénal N°403, Pratiques et professions N°10 du 10 octobre 2009.

K. MBAYE, « Le droit au développement », Éthiopiques (RNALP), Numéro 21, Janvier 1980, P.1).

D. ROETS, Cours de droit comparé de l'environnement, le droit français partie 4, la

responsabilité pénale, Université de Limoges, Master II, 2014-2015.

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault