La sanction pénale en droit de l'environnement. à‰tude comparée des droits camerounais et français.( Télécharger le fichier original )par Aminatou AKOBE ATCHOUM Université de Limoges - Master 2 en droit international et comparé de l'environnement 2014 |
BIBLIOGRAPHIE
65 A- OUVRAGES GENERAUX :C. BERGER, J. L. ROQUES, La terre comme objet de convoitise : appropriation, exploitation, dégradation, l'Harmattan, 2008, Paris. M. C. BEAUD et M. LARBI BOUGUERRA (Sous la dir), L'état de l'environnement dans le monde, la découverte, fondation pour le progrès de l'Homme (FPH) (UNESCO), Avril 1993, Paris. S. BRAUDO, Dictionnaire du droit privé téléchargeable sur le site www. Dictionnaire juridique.com. B- OUVRAGES SPECIALISESActes de Porto-Novo, Réunion consécutive du comité sur l'environnement de l'AHJUCAF du 26 Juin 2008 sur le droit pénal de l'environnement. J-H Robert et M. REMON GOUILOUD, Droit Pénal de l'environnement, MASSON, 1983, N°4. N. BAILLON, N. NAHMIAS, E. SACKSICK, Pratique du droit de l'environnement (ICPE, Droit de l'eau, grands projets d'infrastructures, DUP, sols pollués), éditions Lemoniteur, Paris 2006. C-MÉMOIRES(C.F.A) MATCHUM KOUOGUE, La protection juridique de l'environnement au Cameroun et en France : le cas des nuisances sonores, Université de Limoges, mémoire de Master II en Droit International et Comparé de l'Environnement option Droit Comparé de l'Environnement, Septembre 2009. (P) MULAMBULWA OMARI, Analyse du régime répressif en droit Congolais : cas de l'infraction tentée, mémoire de Master II en droit, option carrières judiciaires, université de Kindu, 2008 (R.L) La gestion des déchets dangereux au Cameroun, Institut des relations internationales du Cameroun (IRIC) - Université de Yaoundé II - Master en relations internationales, option diplomatie, spécialité contentieux international 2012 (S. B) OUATTARA, « sanction pénale », université de Bamako, carrières judiciaires, 2009. La thématique de l'environnement dans la jurisprudence de la cour internationale de justice. » Serge ITOUROU SONGUE, Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC) - Master II, 2011.
66 D- ARTICLES DE DOCTRINE :« Le droit pénal de l'environnement sera-t-il plus efficace à l'avenir ? » par Laurent Radisson, Cabinet GREEN LAW AVOCAT. B. JALUZOT, « Méthodologie du droit comparé : bilan et perspectives », Revue internationale de droit comparé, 2005, volume 57, PP.29-48.
J. LASSERE CAPDEVILLE, « le droit pénal de l'environnement : un droit encore à l'apparence redoutable et à l'efficacité douteuse », in sauvegarde de l'environnement en droit pénal, Nérac-Croisier (sous la dir), l'Harmattan, collection « Sciences criminelles », 2007.
D. ROETS, Cours de droit comparé de l'environnement, le droit français partie 4, la responsabilité pénale, Université de Limoges, Master II, 2014-2015. M. VAN de KERCHOVE, « Les fonctions de la sanction pénale », Informations sociales N° 127, CNAF, 2005, P.22. |
|