DEDICACE
II
A
? Mon frère AKOBE NTAH Ahmed
? Mes parents AKOBE NTAH et BELECK ASSA
Fatou.
REMERCIEMENTS
III
Nous remercions tout d'abord Dieu pour nous avoir accordé
la grâce de réaliser ce
travail.
Nous tenons à exprimer notre profonde gratitude
à notre tuteur pédagogique, le professeur Jessica MAKOWIAK pour
son soutien constant et sa disponibilité pour le travail.
Nous remercions également le responsable de la gestion
du Master, Monsieur François PELISSON qui a su se montrer disponible
tout au long de la formation. Nous ne voulons pas passer sous silence notre
gratitude envers l'Agence Universitaire de la Francophonie qui nous a permis de
suivre paisiblement cette formation à distance. Nous remercions
également tout le personnel du campus numérique francophone de
Yaoundé pour son aimable attention.
Nous adressons une reconnaissance particulière à
nos frères et soeurs AKOBE NDJOKO Blanche Kadidjatou, AKOBE ISSAH Abdou
Salam, AKOBE KETCHANG Abibatou et RIBAMA ABOUEM Martin Moussa qui ont toujours
été d'un soutien inébranlable et pour leur
particulière attention.
Nous rendons hommage à tous nos enseignants,
j'espère que ce travail leur donnera pleine satisfaction.
Nous désirons exprimer notre profonde gratitude
à toutes les personnes qui ont contribué de près ou de
loin à la réalisation de ce travail ; nous pensons d'abord aux
professionnels pour leurs précieux conseils notamment à Madame
AMOUGOU de la Brigade des Inspections Environnementales de la
Délégation Régionale du Ministère de
l'Environnement, de la Protection de la Nature et du Développement
Durable de la région du Littoral au Cameroun. Aussi, à nos
camarades de promotion 2014-2015 du Master II Droit International et
Comparé de l'Environnement pour leur aide dans la rédaction et la
compréhension de ce mémoire.
Que tous nos proches veuillent bien agréer l'expression
de notre sincère reconnaissance pour leurs encouragements et conseils,
particulièrement PEREM Aoudou, pour sa disponibilité et son
soutien moral.
LISTE DES ABREVIATIONS
iv
AHJUCAF : Association des Juridictions de
Cassation Francophones
Al : Alinéa
AME Accords Multilatéraux sur
l'Environnement
Art. : Article
BDEI : Bulletin de Droit de l'Environnement
Industriel
C. Cass. Crim : Chambre Criminelle de la Cour
de Cassation
CAA : Cour Administrative d'Appel
CJCE : Cour de Justice des Communautés
Européennes
CNAF : Commission Nationale des Allocations
Familiales
CP : Code Pénal
CPP : Code de Procédure
Pénale
ICPE : Installations Classées pour la
Protection de l'Environnement
IRIC : Institut des Relations Internationales
du Cameroun
JCP : Journées Camerounaises de la
Propreté
MINDT : Ministère des Mines, de
l'Industrie et du Développement
Technologique
MINEP : Ministère de l'Environnement
et de la Protection de la Nature
MP : Ministère Public
OMD : Objectifs du Millénaire pour le
Développement
P : Page
PME : Petites et moyennes entreprises
PP : Pages
PVD : Pays en voie de Développement
RIDC : Revue Internationale de Droit
Comparé
RJE : Revue Juridique de l'Environnement
RNALP : Revue Négro-Africaine de
Littérature et de Philosophie
Sous la dir. : Sous la Direction de
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