Gestion du résultat, les déterminants de la structure financière et le coà»t de la dette: étude empirique sur les entreprises tunisiennes non financières cotées

2-1-1-3 les contrats de rémunérations

Les dirigeants qui ne détiennent pas la totalité des actions de leurs entreprises ont tendance à satisfaire leurs besoins personnels en consommant une partie des richesses de la firme. Par conséquent, pour réduire cette incitation, la rémunération des dirigeants est habituellement indexée sur le résultat. D'où découle l'hypothèse des contrats de rémunération avancée par la théorie politico-contractuelle qui postule que les managers dont la rémunération est associée à la performance dégagée par la firme manipulent les résultats afin d'accroitre leur rémunération, Ben Amar (2009).

La gestion de résultat pour un objectif la maximisation de la richesse des dirigeants qui ont pour intérêt de « gérer ou manipuler le résultat comptable afin de maximiser la richesse de l'entreprise ou sa richesse personnel », Koubaa et Halioui (2013). Ils soulignent aussi que dans la littérature comptable divers recherches ont montré que les clauses restrictives incluses dans les contrats de rémunération des dirigeants constituent l'une des motivations de la gestion des résultats, et que les contrats de rémunération des dirigeants basés sur les bénéfices des entreprises.

Les contrats de rémunération sont établis par les actionnaires qui sont capables d'anticiper leurs impacts sur les décisions des dirigeants. Cependant Olivier (2010) note que « la mise en place de contrats incitatifs peut être optimale lorsqu'elle incite le dirigeant, par ses décisions, à révéler une partie de l'information dont il dispose. Par conséquent, la diffusion d'informations relatives aux contrats entre actionnaires et dirigeants et relatives aux rémunérations de ces derniers peut modérer l'incitation à la gestion des résultats».

Dans le cadre théorique de la relation d'agence entre les dirigeants et les actionnaires. La rémunération des dirigeants est une étude qui liée la richesse du dirigeant à la performance de l'entreprise dans le but de réalisé les intérêts des deux parties afin de lutter contre les asymétries d'information utilisées par des dirigeants. Garnotel et Loux (2008). En fait, les systèmes de récompenses fondés sur la performance sont mis en place par les actionnaires afin d'inciter les dirigeants à prendre des décisions permettant de maximiser la valeur de l'entreprise. La rémunération totale est formée d'une partie fixe (salaire) et d'une partie variable (indexée sur le résultat comptable, tels que : stocks options, les bonus.....). Cependant, ces récompenses basées sur la performance incitent les managers à gérer les résultats. Dans ce cadre, Watts et Zimmerman (1986) stipulent que « les entreprises dont la rémunération des managers est indexée sur le résultat, ont tendance à choisir les méthodes comptables qui accélèrent la comptabilisation des bénéfices ».

Healy (1985) a largement étudié l'effet des plans de rémunération des dirigeants sur la décision de manipulation des accruals et le choix comptable. Se chercheur a affirmé dans son étude que les régimes de primes incitent les managers à sélectionner des procédures comptables qui maximisent la valeur de leurs primes. Ces régimes semblent être un moyen efficace qui affecte la gestion des accruals et les choix comptables. Healy (1985) conclut que les managers sont incités à manipuler les bénéfices pour accroitre leurs rémunération et trouve que les managers gèrent à la baisse le résultat si celui-ci est inférieur à la limite minimale ou supérieur à la limite maximale pour maximiser leur bonus les années suivantes.

Holthausen et al (1995), ont trouvé une preuve compatible avec l'hypothèse de Healy (1985) qui stipule que les managers manipulent les résultats à la baisse lorsque leurs bonus sont à leurs maximums, mais contrairement à Healy (1985), ils n'ont pas trouvé des preuves que les managers manipulent les résultats à la baisse lorsque les bénéfices sont inférieurs au minimum nécessaire pour recevoir des bonus.

Balsam (1998) a examiné la manière dont les composantes de bénéfices, y compris les accruals discrétionnaires qui ont un effet sur la rémunération du manager, il a montré que les accruals discrétionnaires sont associés à la rémunération du manager et a insisté sur le fait que l'utilisation des accruals discrétionnaires positifs est importante car les managers s'attendent à un accroissement de rémunération.