2-1-1-2 Les contrats
d'endettement :
Richardson (1998) soutient l'idée que les contrats des
dettes préconisent des motivations pour gérer le résultat,
afin d'éviter d'enfreindre les conventions relatives à ces
contrats. Ainsi, lorsque l'asymétrie de l'information est assez
élevée, les managers cherchent à manipuler les
bénéfices aux alentours de ces contrats, sans avoir à
être découverts.
Les relations entre la firme et ses principaux partenaires
sont gouvernées par un nombre de contrats implicite et explicites. L'un
de ces contrats et celui de la dette qui est établi entre l'entreprise
et ces créanciers, et vu l'incomplétude de ces contrats, ces
derniers vont essayer de limiter le transfert des richesses opportunistes de la
part des actionnaires et ceci en imposant des clauses restrictives dans les
contrats de la dette qui sont exprimés sous formes des ratios
comptables à respecter, Olivier(2010) et Elleuch Hamza (2012).
D'une façon générale, les clauses
comptables sont utilisées afin de protéger les
intérêts des créanciers et atténuer par
conséquent les problèmes d'agence de la dette, en effet, ils sont
destinés à restreindre les gestionnaires de s'engager dans un
investissement et des décisions de financement qui permettent de
réduire les valeurs des créanciers. Ces clauses permettent
d'éviter les transferts de richesse des créanciers vers les
nouveaux, El Mir et Seboui (2007).
La taille de l'entreprise, son risque et son niveau
d'endettement sont des déterminants importants des clauses de contrats
entre la firme et ses créanciers. En effet, plus la firme est grande
plus elle est susceptible de négocier la réduction du nombre de
clauses restrictives, concernant le niveau d'endettement, les recherches
stipulent que les firmes les plus fortement endettées vont être
les sujettes à l'inclusion de clauses restrictives, El Mir et Seboui
(2007).
Goyal et Frank (2000) affirme que des taux
d'intérêt élevés impliquent un plus grand risque
financier. Les entreprises seront plus susceptibles d'émettre des dettes
avec des clauses restrictives, notamment celles qui encadrent et restreignent
l'endettement et l'investissement.
Toutefois, une imposition de ces clauses va encourager la
gestion du résultat. En fait, l'hypothèse des clauses
restrictives stipule que les firmes ayant des contrats de dette avec des
clauses d'ordre comptable gèrent les résultats à la
hausse, Defond et Jiambalvo (1994) et Djama (2003).
La théorie positive de la comptabilité
prévoit que les firmes s'approchant de la violation du contrat
d'endettement ont tendance à augmenter le résultat pour desserrer
leurs contraintes de dette, (Watts et Zimmerman (1986)).
Généralement, les sociétés endettées
gèrent les résultats afin d'augmenter leurs rentabilités
et ceci pour rassurer leurs divers parties prenantes quant à leurs
rentabilités et éviter donc la violation des termes de clauses
contractuelles.
Dyreng (2009) et franz et al (2012) stipulent que les
entreprises que sont proches de la violation des clauses restrictives des
contrats de dette s'engagent dans des niveaux élevés de la
gestion du résultat comptable et réelle. Par ailleurs, franz et
al (2012) affirment que cette gestion du résultat est observée
surtout pour les entreprises ayant une mauvaise notation de crédit et
celles qui ont des résultats non conformes aux prévisions des
analystes.
Defond et Jiambalvo (1994) ont examiné les
régularisions inhabituelles effectuées par un échantillon
des firmes en difficulté qui ont fait état d'une violation des
clauses restrictives des dettes dans leurs rapports annuels et qui a
influencé les choix comptables. Les résultats indiquent que les
firmes changent leurs méthodes comptables s'ils sont proches de
violation des clauses, ce qui entraine une augmentation des
bénéfices. D'autre part, ils ont remarqué que dans
l'année qui précède la violation, les accruals anormaux
sont significativement positifs ce qui supporte l'idée que les contrats
de dette motivent les dirigeants à manipuler les résultats.
Par contre, DeAngelo et al (1994) ont infirmé que les
sociétés en difficultés financières ne peuvent pas
recours à l'endettement. En effet, ils ont affirmé que les
dirigeants de ces entreprises ont tendance à manipuler les accruals
discrétionnaires vers la baisse dans le but d'afficher un
résultat plus faible. Dans ce cas le respect des calasses contractuelles
d'endettement ne constitue pas une incitation aux dirigeants d'entreprise en
difficulté financière pour gérer les résultats
à la hausse. En Tunisie, Shabo et Taktak (2002) ont trouvé que
les entreprises les plus endettées gèrent les résultats
à la hausse.
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