La protection des biens culturels en droit international humanitaire

BIBLIOGRAPHIE

I. INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

- Convention d'UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés de 1995, in revue de Droit Uniforme, Volume 1, 1995.

- Convention de l'UNESCO concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels de 1970, in les dimensions internationales du Droit Humanitaire, Pedonne, Institut Henry Dunant, UNESCO, 1986.

- La convention de la Haye de 14 mai 1954, pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, in Revue internationale de la Croix Rouge, Mai-Juin 1991.

- Les protocoles additionnels aux conventions de Genève du 12 Août 1949, in Annal de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrant, Volume 30, 1994.

- Protocoles additionnels de la convention de la Haye de 1954, pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, in le Journal le monde, 1^ère édition, Damas, 1970.

- Statut de Rome de la Cour Pénale Internationale, Publication des Nations Unies, Wikipedia, 2001.

II. OUVRAGES

Abi-Saab G., « CANI », les dimensions internationales du DIH, Institut, Henri Dunant, UNESCO-Pedone, Paris, PUF, 1986.

AKELE ADAU. P., et SITA MUILA. A., Les crimes contre l'humanité en droit Congolais, Kinshasa, CEPAS, 1999,

BOYLAN. P., Réexamen de la convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, Paris, PUF, 1993.

CARDUCCI. G., La restitution internationale des biens culturels et des objets d'art, 1^ere éd, Paris, LGDJ, 1997.

CERNY Philip, Rethinking World Politics : A theory of Transnational Neo-pluralisme, Oxford, Oxford University, Press, 2010.

CICR, La protection des biens culturels en cas de conflit armé, Genève, CICR, 2001.

CICR, Règles essentielles des conventions de Genève et de leurs protocoles additionnels, Genève, CICR, 1990.

CLEMENT, E., Le concept de responsabilité collective de la communauté international pour la protection des biens culturels dans les conventions et recommandations de l'UNESCO, RBDI, Vol2, 1993.

CRAWFORD, J., Les articles de la CDI, sur la responsabilité de l'Etat, introduction, texte et commentaire, 1^ere édition, Paris, Pédone, 2003.

DAVID, E., Principes de droit des conflits armés, éd. Brylant, Bruxelles, 1994.

EGELAND, J., L'initiative humanitaire et la lutte contre les disparités d'origine politique, Genève, CICR, 1980.

Emmanuel, S., UNESCO et la Protection de retour des biens culturels à leur pays d'origine ou de leur restitution en cas de l'appropriation illégale, Paris, PUF, 1970.

FORRELLI, M., Le Droit International Humanitaire, Paris, PUF, 1985 ;

FRANCOIS, B., Dictionnaire pratique du DIH, éd. La découverte, Paris, PUF, 2000.

GERARD, C., Vocabulaire juridique, PDF, 8^e éd, Paris, février 2000.

JIRI TOMAN, La protection des biens culturels en cas de conflit armé, 1^ere édition. Paris, UNESCO, 1994.

KONOPKA, J., La protection des biens culturels en temps de guerre et de paix d'après les conventions internationales, Genève, CICR, 1997.

LANGUY Marc et DEMEROLE Emmanuel The survival of Virunga, Africa first national park, Lanno, Tield, 2009.

MULINEN, F., Manuel sur le droit de la guerre pour les forces armées, Genève, CICR, 1990.

NGUYEN Quoc Dinh, Droit International Public, 7^e éd, Paris, PUF, 2002.

PATRICIA B, Le droit International Humanitaire, éd la découverte, Paris, 1996.

PIETRO V., Dictionnaire de Droit International Humanitaire des conflits armés, Genève, CICR, 1988.

PREUX, J., Le Droit International Humanitaire, Genève, CICR, 1993.

RADITSKY, Th., La responsabilité pénale individuelle pour la violation du Droit International Humanitaire en situation de conflit armé non-international, Genève, CICR, 1998.

RDC, Dubois Wengé illégalement exportés repéré en République Tchèque selon Greenp, Published on Thursday, 04 july 2013.

Rosemary ABI-SAAB, Droit Humanitaire et conflits internes, origine et évolution, Genève, CICR, 1986.

SARDIOU Diallo, Parc des Virunga in la République Démocratique du Congo aujourd'hui, éd. Du Jaguar, Paris, 2006.

SEGIHOBE BIGIRA J.P, Partenariat pour les forets du bassin du Congo et développement durable, le droit à l'épreuve des enjeux, Paris, éd l'Harmattan, 2012, pp23-24.

SIORDET, F., Les conventions de Genève et la guerre civile, Genève, CICR, 1950 ;

V. FORSYTH David «who guards the guardians : third parties and the law of armed conflict», Genève, CICR, vol.70, n°1, janvier 1976.

VANDOZ, Yves., Commentaire des protocoles additionnels, Genève, CICR, 1986.

III. ARTICLES

Diouf ABDOU, « Urgence à Tombouctou, il faut sauver la paix au Sahel », in le monde, 16 juillet 2012.

GOSSER, H.P., Un minimum d'humanité dans les situations des troubles et tension interne : proposition d'un code de conduite, in RICR.

GRAND PIERRE NERONIQUE « En Syrie, la guerre civile met en péril un patrimoine culturel mondial », in journal le monde. 1^ere éd, Damas, 2013.

HIBA Al-SAKHEL, Des mosaïques arrachées au marteau-piqueur, en Avril 2012.

LALIVE, P., Une avancée du Droit International : la convention de Rome d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés, in Revue de droit uniforme, Vol1, 1996.

OKAPI, Conservation projet, Epulu, update, June 28/2012.

PLANCHE, E., Les enjeux internationaux liés à la restitution et au retour des oeuvres d'art, questions internationales, l'art dans la mondialisation, n°42, Mars-Avril 2010.

Prosper WEIL, Droit International malade de ses normes, 18 juin 2009.

CHRISTIAN DOMINICE, La mise en oeuvre du droit humanitaire, in les dimensions internationales des droits de l'homme, Paris, PUF, 1978.

IV. MEMOIRES

Aloys NSANZIMANA, La protection des biens d'un Etat sur le territoire d'un Etat ennemi en Droit International Humanitaire, Mémoire inédit, ULK/Gisenyi, 2008, p40.

Jenny UWITONZE, La Protection des biens culturels en cas de conflit armé, Mémoire inédit, ULK/Kigali, 2006, pp17-36.

V. RAPPORTS

Irina BOKOVA, Cercle de la mer petit déjeuner AA-IHEDN, du 28 juin 2013

SCHNEIDER M, Secrétariat d'Unidroit, Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés : Rapport explicatif, Revue de droit uniforme, 2001, n°3, Vol.61.

VI. WEBOGRAPHIE

www.icc-cpi.org

www.afriquejet.com/afrique du nord, consulté le 20/08/2013.

http : //www.unidroit.org/french/conventions/1995, consulté le 09/09/2013.

http : //www.ICJ cij.org/jurisprudence, consulté le 09/09/2013.