L'enquête de police et l'infraction flagrante en droit Libanais(étude Comparative)

A. Les critères de flagrance dans la conception « large »

Deux critères peuvent être mis en oeuvre : le facteur « temps » [1] et le facteur « soupçon » [2].

1-le facteur temps

Pour qu'il y ait flagrance, l'action commise doit être actuelle. L'actualité s'entendant de la perception de fait par l'un des cinq sens a la moment de commettre parfois il y a perception en même temps avec l'exécution de l'élément matériel de l'infraction flagrant ou avant cette exécution final ,ce qui est intéressant que le flagrance selon le Code de procédure pénale libanais exige dans le premier alinéa de l'article 29 que la perception de délit doit être en même temps ave le fait de le commettre si non on peut pas le considère un flagrant délit, et plus précisément que si la perception de fait est après un instant que ce fait est fini on peut pad parle de la premier cas de flagrance citez par l'article 29 de code de procédure pénale libanais mais peut être elle serait le deuxième cas de flagrance citez dans l'article 29 de Code de procédure pénale libanais^31(*).

il n'est pas essentiel que la découverte de délit flagrant soit par la vision mais toutes les perceptions sensorielles de l'homme peuvent concourir à la découverte de la flagrance^32(*), par exemple certains infractions peuvent être constatées en flagrance par l'odorat dans le cas de l'odeur de drogue qui se lève de « l'argile ^33(*)» fume par le suspect^34(*).D'autres ensuite, comme les tromperies sur la qualité ou l'origine des produits alimentaires, peuvent être décelées par le gout. D'autres enfin peuvent être découverte, en flagrance, par l'ouïr. L'assassinat est ainsi flagrant dès lors qu'on entend la détonation de plusieurs coups de feu et qu'on voit dans la période qui les suit immédiatement une personne sortir de l'endroit où ceux qui ont lieu.la qualification de flagrance c'est attribuée á l'infraction elle-même peu importe que l'om ait pu voir ou non son auteur. Ainsi, dans notre exemple l'assassinat doit être considéré comme flagrant á partir du moment où l ; on a entendu la détonation des coups de feu. Ici et là, c'est donc l'actualité du fait délictueux qui prévaut sans eu égard á l'apparence^35(*).Si les données sensorielles concourent sans nul doute á la perception de la flagrance, celle-ci, que se soit en droit libanais ou français, n'est pour autant admise ou rejetée que par l'effet d'une appréciation qui peut relever de l'intuition. En d'autres termes, les données sensorielles doivent créer un soupçon dans l'esprit d'autrui.

* ³¹Cour de cassation libanaise, décision n : 271 a 13 /3/1997, jurisprudence pénale de l'année 1997, juge Afif chams dine p 291, Voir en même sens mon professeur Abdoul-moniim(S), procédure pénale étude compare, Beyrouth, 2003, n'442, p 690.tome 2, al halabé.

* ³² V.cass.crim. égyptien, 25 février 1957, Recueil des arrêts de la cour de cassation égyptienne, partie 8, n : 50, p 173.

* ³³ Mot arabe traditionnel qui désigne un instrument utilise pour fumer en mettant de tabac et de charbon pour bruler le tabac

* ³⁴ V.cass.crim. égyptien, 7 octobre 1957, Recueil des arrêts de la cour de cassation égyptienne, partie 8, n : 197, p 737..

* ³⁵Becherawi (D)  « la notion de flagrance en droit français, libanais et égyptien », Rev.sc.crim, janv.-mars 1997, P 77.