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KAFALA (le recueil legal)

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par Hafid ASSAOUI
Université de PERPIGNAN - DES Droit comparé 2006
  

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Paragraphe 2 : le contexte historique dans la société islamique

Un bref rappel historique permet de saisir les raisons des prescriptions qui ont fondé le Droit musulman pour ce qui concerne la famille et l'adoption.

Dans la société pré-islamique jusqu'à l'époque du prophète, coexistaient deux systèmes d'union différenciés par le statut de la femme dans chacun d'eux et impliquant des différences fondamentales en matière d'éthique et de droit, ce sont : le système matrilinéaire et le système patrilinéaire.

Dans le système matrilinéaire la filiation est incontestablement établie par la mère qui demeure dans sa tribu avec son enfant après le mariage.

Il n'en va pas de même dans le système patrilinéaire où seule la chasteté de la mère, légitime la filiation paternelle de l'enfant et son appartenance à la tribu de l'époux.

A l'instar de la religion chrétienne, l'islam a privilégié le système patrilinéaire; il a pour ce faire, opté pour l'institution du mariage.

Il a considéré la famille comme la structure de base fondamentale de la société, il édicta des principes et des règles pour la protéger contre toute transgression, illustration flagrante d'une possible survenance.

Selon l'origine de la privation de parents, l'islam classe les enfants en 3 catégories: légale (enfants nés dans le mariage), illégale (nés hors mariage), d'origine inconnue (enfants trouvés).

Il pose le principe que l'origine d'un acte qualifie ses conséquences, un acte illégal ne peut engendrer que des conséquences illégales, l'enfant né hors mariage est par conséquent illégitime et ne peut prétendre à une filiation.

Cependant toute latitude est laissée aux docteurs de la Loi pour imaginer les solutions les plus appropriées, propres à garantir la paix sociale.

Ainsi fût fait durant des siècles, dans un esprit de générosité envers la mère et l'enfant, quelquefois au mépris du bon sens pour tempérer les conséquences de la fameuse maxime latine dura lex. Sed lex. (la loi est dure mais c'est la loi).

Afin d'éviter les éventuelles controverses relatives à la filiation d'un enfant, le législateur musulman a décidé que tout enfant né d'une mère mariée appartient réellement ou putativement au lit du mari, et doit donc être systématiquement inscrit dans sa filiation.

Afin d'écarter autant que faire se peut le doute sur la paternité de l'enfant à naître, il est exigé de la femme veuve ou divorcée de respecter un délai de viduité couvrant plusieurs cycles menstruels avant de pouvoir se remarier; Afin d'éviter les naissances hors mariage (illégitimes), la polygamie est reconduite et il est recommandé aux parents de marier leurs filles dés la puberté, dès qu'elles sont en âge de procréer.

Les maternités hors mariage sont prohibées, les précautions juridiques sont prévues pour qu'il n'y en ait point et s'il advenait qu'une femme mariée soit enceinte alors que le mari est absent depuis plus de neuf mois, la tradition confortée par certains imams (hommes de loi) permettait le recours à un subterfuge qui consistait à admettre que la grossesse pouvait durer très au-delà de la gestation normale, jusqu'à 3 ou même 5 ans selon l'imam Malek.

Chaque société engendre des mécanismes régulateurs de tension sociale en fonction de ses valeurs.

On peut considérer l'adoption comme l'un de ces mécanismes qui consiste à pallier les conséquences d'une privation parentale et secondairement l'absence d'enfant.

C'est l'enveloppe d'une sauvegarde éthique, dont la forme juridique dépend de la culture et du degré de prégnance des traditions dans le pays considéré à une période donnée.

Elle participe de l'éthique d'une société, elle change avec elle et présente de ce fait une dimension historique qui relativise sa conception dans le temps.

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