B) La resocialisation du délinquant
Au-delà des diverses approches de solution
préconisées pour favoriser la baisse du taux de retour dans les
prisons242, d'avantages de voix se lèvent pour
déprécier l'efficacité des peines d'emprisonnement. En
effet, aux termes de propos de Léandre Wilfried HOUNGBEDJI, il a
été montré que l'emprisonnement demeure contre-productif
pour la réadaptation et la réinsertion des personnes
accusées de délits mineurs, ainsi que pour certaines populations
vulnérables243. C'est pourquoi, suggère-t-il que
soient davantage appréhendées les alternatives à
l'emprisonnement, pour que celui-ci ne soit qu'une solution de dernier
recours244.
La resocialisation ou réinsertion a pour fin la
transformation des réactions dangereuses du délinquant pour
l'ordre social en un comportement conforme aux exigences de la vie en
communauté245. En d'autres termes, il s'agit simplement de
dépénaliser le sujet, de faire du sujet délinquant d'hier,
un non délinquant de demain, un être inoffensif qui ne violera
plus les lois pénales et aura perdu sa dangerosité246.
Fondement de toute condamnation pénale, l'idée de resocialisation
du délinquant a évolué247 au fil des ans pour
en arriver à ébranler la peine-prison en optant pour les peines
alternatives, telles le Travail d'Intérêt Général
(TIG) et l'assignation à domicile sous surveillance
électronique.
242 Il s'agit de former les prisonniers au cours de leurs
détentions à des métiers tels la menuiserie, la
mécanique, la couture, la coiffure et autres. Cela s'aligne sur les
recommandations des Nations Unies qui préconisent de « fournir
aux détenus un travail productif suffisant pour les occuper pendant la
durée normale d'une journée de travail. Ce travail doit
être dans la mesure du possible de nature à maintenir et à
augmenter leur capacité de gagner honnêtement leur vie
après la libération, (..) ».
243 HOUNGBEDJI (W. L), « Justice pénale :
Problématique de l'emprisonnement et fondement des peines alternatives
», la Nation, 18 août 2016, www.lanation.info,
consulté à Cotonou, le 15 octobre 2018, à 14h 40.
244 Cette position est davantage justifiée par les
résultats d'une suite d'études criminologiques et selon lesquels,
le taux de récidive est deux fois moindre lorsque le condamné
bénéficie d'un aménagement de peine. Inversement, le
condamné récidivera davantage lorsqu'il sortira sans aucun suivi.
V. KENSEY (A.) & TOURNIER (PV), « La récidive des sortants
de prison : Les cahiers de démographie pénitentiaire »,
mars 2004.
245 VIENNE (R.), Problématique de reclassement, in
Esprit, 1955, vol. 23, p. 612.
246 MERLE (R.), La pénitence et la peine, Paris,
Cerf-Cujas, 1985, p. 98.
247 Cette évolution se traduit par
l'institutionnalisation progressive de divers moyens de réadaptation,
partant de l'isolement, à l'instruction générale et
professionnelle en passant par le travail pénitentiaire.
A propos de la première, Bernard JOUYS distingue deux
sortes de TIG : le TIG-rétribution et le TIG-réinsertion. Dans le
premier cas, l'accent est mis sur le caractère rétributif, en ce
que le condamné répare la faute commise en donnant de son temps,
de son travail et de ses compétences. Dans le second cas, le TIG
constitue un prétexte à un effort de réinsertion, en
plaçant le condamné dans un milieu
`'réinsérant''248. Ceci les
prédispose à l'accomplissement de travaux tels, les taches
d'entretien, les tâches administratives, d'actions de formation ou
d'animation, de secourisme et d'action de solidarité249.
Par ailleurs, les motifs de la condamnation au TIG sont, en
grande partie, le vol et le recel (38, 7%) et les infractions à la
circulation (38,0%). Viennent, ensuite les délits contre les personnes
(6,6%), les destructions ou dégradations (3,4%), la délinquance
astucieuse (1,4%), les infractions à l'ordre public
général (2,4%)250.
Cette mesure ajoutée à la seconde, sont de
nature à contribuer plus efficacement à la lutte contre la
criminalité, en intégrant le délinquant à la
détermination de la peine adaptée à son acte. Celui-ci
pour avoir efficacement exécuté son TIG est davantage
prédisposé à l'obtention d'un contrat d'un contrat de
travail, facteur majeur de sa réinsertion.
75
248 JOUYS (B.), « Le travail d'intérêt
général », RPDP, 1984, n°3-4, p. 261.
249 CABANEL (G-P.), Pour une meilleure prévention
de la récidive, Rapport au Premier Ministre, Paris, La
Documentation française, 1996, pp. 43-44.
250 Ibidem
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