WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Etude comparative du regime simplifie et du regime reel en matiere fiscale au Cameroun

( Télécharger le fichier original )
par Silas HOPTA HOPTA
Université de Douala - Master II Fiscalité appliquée 2014
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

C. Les hypothèses de la recherche

Dans la méthode scientifique, l'hypothèse s'appréhende comme une réponse anticipée que le chercheur formule à la question spécifique. C'est donc « une proposition de réponse formulée à la question posée ».45

Mieux encore, une idée que l'on avance comme réponse à la problématique et qui devrait être vérifiée tout au long du travail.46

En réponse aux questions posées dans la problématique, l'on émettra certaines hypothèses dont la véracité sera établie tout long de ce travail.

Les objectifs recherchés par le législateur à savoir : l'accroissement des recettes fiscales et l'élargissement de l'assiette fiscale sont les mobiles des réformes permanentes des régimes d'imposition.

La segmentation de la population fiscale en fonction de sa taille et son reclassement dans les différents centres d'impôts (CDI, CSPLI, CSI/EPA/CTD/OM, CIME, DGE), constituent un critère de comparaison efficace des régimes. Il en est de même du chiffre d'affaires réalisé, des secteurs d'activités, et du niveau d'investissement qui sont des conditions d'éligibilité au régime réel et au régime simplifié.

Les obligations de sources comptables et fiscales attachées à chaque régime d'imposition permettent également de les comparer.

La charge fiscale supportée par chaque régime d'imposition est un puissant levier de comparaison de ces régimes. Elle permet de distinguer les contribuables qui paient l'impôt (redevables légaux) et ceux qui supportent la charge de l'impôt (redevables réels). L'on peut à titre d'exemple citer le régime réel qui est dans le champ d'application de la TVA (collecte et déduit cette taxe) contrairement au régime simplifié qui ne l'est pas.

45 GRAWITZ (M.), Méthodes des sciences sociales, 11è éd., Paris, Dalloz, 2011, p. 192.

46 ONDOA (M.), « Séminaire de méthodologie de la recherche », Cours polycopié, promotion 2009-2010. FSJP-UD, (inédit), p. 13.

13

L'option des nouveaux contribuables de souscrire au régime réel ou au régime simplifié sur la base d'un chiffre d'affaires prévisionnel constitue également un élément de comparaison des régimes d'imposition.

III. L'intérêt et la méthode de l'étude

Tout travail d'un chercheur avéré doit avoir un caractère scientifique pour qu'il soit vérifié, accepté et justifié, à la portée de tout le monde. Pour cette raison, une bonne méthodologie scientifique consiste d'abord à relever l'intérêt de l'étude (A)qui doit remplir les facteurs de motivation nécessaire ensuite utiliser une méthode (B) qui est la voie ou la route qui permet d'arriver à ce but.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery