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Etude comparative du regime simplifie et du regime reel en matiere fiscale au Cameroun

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par Silas HOPTA HOPTA
Université de Douala - Master II Fiscalité appliquée 2014
  

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B. Les avantages et les inconvénients de la comptabilité des engagements

Incontestablement, la comptabilité d'engagement permet de recenser avec une précision importante, les droits (créances) et obligations (dettes) d'une entité en temps réel (c'est-à-dire à tout moment à condition que la comptabilité soit à jour) et à la clôture de l'exercice. Une comptabilité d'engagement donne une image beaucoup plus fidèle de l'activité et du patrimoine de l'entité. Elle permet d'assurer un suivi plus performant des dettes et des créances, notamment grâce au lettrage des comptes de tiers qui permet d'identifier les mouvements en instance de dénouement. Enfin, la comptabilité d'engagement assure le rattachement des charges et des produits à l'exercice comptable concerné (c'est le fameux principe du « cut off ». Cette caractéristique génère la comptabilisation de provisions, charges à payer, produits à recevoir, factures à établir, etc.

La comptabilité d'engagement est un mode d'enregistrement plus contraignant que la comptabilité de trésorerie puisqu'elle multiplie le nombre d'écritures, elle accentue donc le temps passé à la saisie comptable. De plus, elle impose l'établissement à la clôture de l'exercice, l'établissement de la situation comptable intermédiaire, d'un état de rapprochement bancaire.

Sous-section 2. La comptabilité de caisse appliquée au régime simplifié

La comptabilité de caisse repose sur le principe de l'enregistrement en comptabilité de l'ensemble des encaissements et des décaissements. Ce mode de comptabilité est donc relativement simple mais, ne peut pas être utilisé par toutes les entités.

Par contre, toutes les entités ne sont pas autorisés à utiliser la comptabilité de caisse ainsi, sont passibles à la tenue d'une comptabilité de caisse les contribuables relevant du régime simplifié et ayant réalisé un chiffre d'affaires inférieur ou égal à 30 millions, il en est de même des contribuables soumis au régime de l'impôt libératoire. Les contribuables du régime réel ne sont pas autorisés à tenir ce système de comptabilité quelle que soit la nature de leur activité, la forme juridique, le statut juridique et le chiffre d'affaires réalisé. L'appartenance au régime réel emporte obligation de tenir une comptabilité selon le système de comptabilité d'engagement.

La comptabilité de caisse permet d'enregistrer la comptabilité en se basant sur les flux de trésorerie. Ainsi, les ventes seront comptabilisées à chaque règlement d'un client et les achats

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à chaque règlement d'un fournisseur. En principe, les flux sont enregistrés dans les journaux comptables en suivant le relevé bancaire et éventuellement le livre de caisse.

La comptabilité de trésorerie repose sur un fonctionnement très simple : il convient uniquement d'enregistrement en cours d'année les encaissements et décaissements en suivant son relevé bancaire et éventuellement son livre de caisse. Le volume d'écritures à traiter est ainsi réduit et permet de gagner en temps. Cette solution permet généralement d'alléger les honoraires de l'expert-comptable.

Par ailleurs ce système de comptabilité n'est pas efficace, puisque l'entreprise maitrise moins bien le suivi des fournisseurs à payer et le suivi des règlements clients car vous ne disposez pas par exemple du grand livre des tiers non lettrés, qui permet d'identifier ces éléments très facilement. Cela peut être problématique pour les entités qui ont une activité déjà importante se traduisant par beaucoup de facturation et de comptes clients ou fournisseurs différents. De plus, si des points intermédiaires sont effectués en cours d'année, les chiffres de la période ne seront pas forcément très pertinents car ils se basent sur la trésorerie.

Exemple : vous venez de réaliser une vente importante à un client qui ne vous a pas payé, mais les achats liés à cette vente ont déjà été payés au fournisseur. Avec la comptabilité de trésorerie, vous avez à cette date uniquement la trace de l'achat dans le compte.

La comptabilité de trésorerie présente aussi une limite au niveau fiscal : les entités qui sont en TVA calculée d'après les débits, donc très souvent à la date de facture, ne pourront pas se baser sur la comptabilité, qui est faite sur les encaissements et décaissements, pour procéder à leur déclaration.

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld