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La protection du droit à la liberté à l'épreuve de la détention préventive en droit positif togolais


par P. Roger KPAKOU
Université de Parakou - Master en droit pénal et sciences criminelles 2020
  

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A. Ouvrages généraux


·. ALLIX (Dominique)
, Le droit pénal, L.G.D.J, 2000, 130 p.

· . BECCARIA (Cesare), Des délits et des peines, Institut Coppet, Paris, 2011, 64 p.

· . CARBASSE (Jean-Marie), Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Paris, PUF, 2014, 544 p.

· . GABOLDE (Christian), Procédure des Tribunaux administratifs et des Cours administratives d'appel, Dalloz, 6ème éd., 1997, 476 p.

· . GIROUX (Michel) et O'SULLIVAN (Eugène), Procédure pénale, Ed. Yvon Blais, 1999

· . HOBBES (Thomas), Le Citoyen (De Cive), Ed. Électronique, 1967, 245 p.

· . MARECHAL (Ange), Procédure pénale, novelles, Tome 1, Larcier, 1946

· . PORTALIS (Jean-Étienne-Marie), Discours préliminaire du premier projet de code civil, Éd. Confluences, 2004, 91 p.

· . ROUQUETTE (Remi), Petit traité du procès administratif, Dalloz, 4ème éd., 2010, 1143 p.

· . ROUSSEAU (Jean Jacques), Du contrat social, Ed. GF Flammarion, 2001, 256

p.

· . VOLTAIRE, « Contes en vers », in La Bégueule, Ed. Garnier, 1877, pp. 50-56

B. Ouvrages spécialisés

· . ANDORNO (Roberto), La bioéthique et dignité de la personne, PUF, 1997, 128 p.

· . BOULDOC (Bernard), Pénologie, Ed. Dalloz, 1991, 401 p.

· . De TOCQUEVILLE (Alexis), Écrits sur le système pénitentiaire en France et à l'étranger, Tome IV, Gallimard, 1984, 592 p.

·

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. IVAINER (Théodore), le pouvoir souverain du juge dans l'appréciation des indemnités réparatrices, Dalloz, 1972

· . SOUKOUDE FIAWONOU, Guide des droits du détenu, 2° édition, 2012, 58 p.

II. MANUELS ET PÉRIODIQUE

· . Guide pratique pour la société civile, le champ d'action de la société civile et le système des droits de l'homme des nations unies, OHCR, 36 p.

· . Manuel de formation sur le monitoring des droits de l'homme, série sur la formation professionnelle n° 7, HCDH, 39 p.

· . Reflets du Palais, N°3, 20 août 2013, Lomé, 12 p.

· . RICCO (Victor), Van HUIJSTEE (Mariëtte), CERESNA-CHATURVEDI (Laura), Guide d'utilisation des Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme dans la recherche et le plaidoyer sur les entreprises, Novembre 2012, 38 p.

III. ARTICLES

· . BERARD (Jean), « l'autre peine de mort. La perpétuité incompressible et la lutte contre le terrorisme », in Mouvements, 2016, n°88, pp. 85-93

· . CLOZIER (Réné), « les migrations des peuples, l'information géographique », in L'information géographique, n°4, 1956, pp. 127-129

· . COUSINEAU (Marie-Marthe), « Détention provisoire au Québec : éléments de connaissance et propositions de réflexions », in Criminologie, Tome 2, 1995, pp. 5-26

· . GARCEAU (Marie-Luce), « La détention provisoire au Québec : une pratique judiciaire courante », in Criminologie, 1990, pp. 117-134

· . LAVOIE (Marie-Christine), « Un aperçu des alternatives à l'incarcération », in Alter justice, 48 p.

· . ODENT (Raymond), « Le destin des fins de non-recevoir », in Mélanges offerts à Marcel Waline, Paris, L. G. D. J., 1974, pp. 653-664r

·

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. PRADEL (Jean), « les personnes suspectes ou poursuivies après la loi du 15 juin 2000, une évolution ou une révolution ? », in Recueil Dalloz, 2001, pp. 10391047, 1114-1124

· . SALAS (Denis), « abolir la prison perpétuelle », in Revue MAUSS, numéro 40, 2012, pp.173-184

· . SYLVESTRE (Marie-Eve), BELLOT (Céline) et BLOMLEY (Nicholas), « Une peine avant jugement ? La mise en liberté provisoire et la réforme du droit pénal canadien », in Réformer le droit criminel au Canada : défis et possibilités, Ed. Yvons Blais, 2017, pp. 189-228

· . TERRE (Dominique), « Jean Carbonnier et la procédure pénale », in L'année sociologique, 2007, Vol. 57, pp. 457-470

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle