1.2. DROIT COMPARE
Le Droit comparé est la science qui compare les
systèmes juridiques du monde avec Montesquieu considéré
comme étant le fondateur grâce à son ouvrage
« l'esprit des lois ».
1.2.1. DEFINITION
a) Etymologie
La comparaison vient des mots latins cum (avec), et par
(égal). La comparaison au sens étymologique peut donc être
définie comme mettre ensemble de manière égale. Le droit
comparé exige donc que les droits soient étudiés de la
même manière, sans préjuger de la supériorité
de l'un sur l'autre.
La comparaison constitue également une méthode
utilisée par la plupart des disciplines scientifiques.
b) Buts du droit comparé
1.3. DROIT COMPARE POUR LA
CONNAISSANCE
Comme toute science, le droit comparé a vocation
à améliorer la connaissance. Le droit n'étant plus
considéré comme simplement national, seul le droit comparé
peut permettre d'apprendre sur les droits étrangers.
L'étude des différentes législations
permet également de faciliter la recherche de la meilleure solution pour
un problème donné en offrant une variété de
solutions que ne peut offrir l'étude d'un seul système.
1.3.1. DROIT COMPARE PAR
PRAGMATISME
Comprendre et améliorer son droit national
L'analyse des droits étrangers peut permettre, par
contraste, de mieux comprendre son droit national. On découvre les
originalités de son droit ainsi que ses lacunes. La comparaison est
également désormais massivement utilisée par les
parlements, les ministres de la justice ou les tribunaux de Common Law lors des
réformes législatives ou des modifications jurisprudentielles.
Les pays en développement et les pays européen
sortant du communisme se sont beaucoup inspirés des législations
des pays capitalistes. Il existe des débats pour savoir dans quelle
mesure ces règles peuvent être transposées et comment
prendre en compte les spécificités nationales.
Développer le Droit dans la mondialisation
Pour adapter le droit et organiser la mondialisation, le droit
comparé est doublement primordial.
Il est indispensable pour l'uniformisation du droit au niveau
régional et international. En effet, les traités
établissant des règles communes matérielles se fondant sur
l'étude comparée. Il est également important de savoir
comment chaque pays recevra le traité (valeur juridique du traité
dans l'ordre interne, procédure de ratification...).
L'étude des autres législations permet
également de dégager les principes généraux communs
aux nations civilisées utilisés par la cour internationale de
justice.
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