Introduction
Chief Justice Marshall en 1803 et initiée en Europe
continentale au début du 20ème siècle soit en
1920 par la Haute Cour constitutionnelle d'Autriche grâce aux
idées du maître de Vienne, Hans Kelsen. Nous pouvons conclure
l'antériorité chronologique de la démocratie par rapport
à la justice constitutionnelle. Fort de ce fait, nous pouvons
considérer que les deux « phénomènes » faisant
objet de notre étude n'ont pas toujours cheminé ensemble et ne
sont pas congénères. Il peut encore être souligné
à l'encre forte que l'Angleterre considéré comme l'une des
plus anciennes démocraties européennes n'a jamais connu la
justice constitutionnelle formellement parlant. Donc, il serait totalement
inexacte d'affirmer péremptoirement que la justice constitutionnelle est
une condition sine qua non de la démocratie. En revanche, les opposer
radicalement et irréversiblement sans aucune fenêtre de
conciliation ou de cohabitation à l'instar de la longue tradition
française n'est-ce pas faire preuve de la même inexactitude ?
Cette problématique juridico-politique ne peut trouver réponse,
à notre humble avis, que dans une analyse certes positiviste de la
justice constitutionnelle mais constamment appuyée par une vision
historique. L'intérêt d'une telle étude et même son
actualité sont évidents au moment où la justice
constitutionnelle française née dans la douleur avec la
5ème république connaît son paroxysme avec
l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité. En
effet depuis 2008, le contentieux constitutionnel est susceptible d'être
né dans toutes les instances judiciaires devant tout juge à
charge pour celui-ci de le faire prospérer ou non au regard du droit
positif .La communauté juridique dont la plupart de ses membres a
longtemps appelé de ses voeux un tel mécanisme y voit la «
constitutionnalisation de toutes les branches du droit » ou la
banalisation de la justice constitutionnelle.
Revoir les barrières idéologiques
séculaires dressées contre l'émergence de la justice
constitutionnelle en France au nom de la démocratie à l'heure ou
le plus modeste justiciable peut y avoir accès est d'un
intérêt incommensurable surtout quand il a lieu dans le cadre d'un
travail désintéressé dont le seul objectif est de mettre
en exergue la justice constitutionnelle au service de la démocratie ou
de la confronter avec les principes démocratiques.
Un tel sujet d'étude nous paraît impliquer une
double démarche tout en sachant, avec le docteur, Etienne Kenfack «
qu'aucune méthode juridique ne peut échapper à un certain
élément de subjectivité et à un certain taux
d'arbitraire ». Dans un premier temps, il sera question d'analyser les
facteurs qui ont expliqué sans justifier la thèse de l'antinomie
entre la justice constitutionnelle et la démocratie au sens que les
républicains de 1789 et leurs successeurs ont attribué à
ce terme. (CHAPITRE I). Il conviendra, en second lieu, de
réfuter cette opinion apparemment authentique en expliquant comment la
justice constitutionnelle peut garantir l'épanouissement de la «
démocratie moderne » ou assurer son renouvellement (CHAPITRE
II).
Kléberson JEAN BAPTISTE 13
L'apparente antinomie entre la justice constitutionnelle et la
démocratie
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