BIBLIOGRAPHIE
I : OUVRAGES
A : OUVRAGES GENERAUX
· ARDANT (Ph.), Institutions politiques et Droit
constitutionnel, Paris, LGDJ, 2003, 542 p.
· BATSTELE (D.), MORTIER (T), SCARACEZ(M), Droit
constitutionnel, Paris, Armand Colin, 2009, 560 p.
· BURDEAU (G.), Traité de science Politique :
Tome IV, le statut du pouvoir dans l'Etat, Paris, LGDJ, 663 p.
· BURDEAU (G.), HAMON (F), TORPER (M), Droit
constitutionnel, Paris, LGDJ, 2001,773 p.
· CADOUX (C.), Droit constitutionnel et institutions
politiques, Théorie générale des institutions politiques
Cujas, 3è éd.
· CHANTEBOUT (B.), Droit constitutionnel et sciences
politiques, Paris, Armand Colin, 2007, 583 p.
· CARRE MALBERG (R.), Contribution à la
théorie générale de l'Etat, Paris, Sirey, Paris,
1922, 638 p.
· DEBBASCH (Ch.), PONTIER (J.), BOURDON (J.), RICCI
(R.-C.), Droit Constitutionnel et Institutions Politiques, Paris,
Economica, 2001, 993p.
· DINH (N.D.), Doit international public,
Paris, LGDJ, 2009, 1709 p.
· FAVOREU (L.) et autres, Droit
constitutionnel, Paris, Dalloz, 1998, 865p.
· GOHIN (O.), Droit constitutionnel, Paris,
Litec, 2011, 723 p.
· ROUSSEAU (D.), Contentieux constitutionnel,
Paris, Montchrestien, 1994, 411 p.
· PACTET(P.), Droit Constitutionnel et Institutions
Politiques, Paris, Armand Colin, 1999, 597 p.
B : OUVRAGES SPECIAUX
· AVRIL (Ph.) et GICQUEL (J.), Droit
parlementaire, Paris, Montchrestien, 2004, 411p.
·
95
BADIE (B.), L'Etat importé, l'occidentalisation de
l'ordre constitutionnel, Paris, Fayard, 1992,317p.
· CHASSAGNARD-PINET (S.) et HIESZ (D.), La
contractualisation de la production normative, Paris, Dalloz, 2008, 344
p.
· DEBBASCH(C.), L'Etat du Togo, 1967-2004,
Paris, 2004, 552 p
· DUSSEY(R), L'Afrique malade de ses hommes
politiques, Paris, Jean Picollet, 2009, 249 p.
· DRAGO (G.), FRANCOIS (B.) et MOLFESSIS (N.) dir.
La légitimité de la jurisprudence constitutionnelle,
Paris, Economica, 2004, 415p.
· FALL (I. M.) L'exécutif dans le
constitutionnalisme des Etats d'Afrique, Paris, Harmattan, 2008, 310p.
· GONIDEC (P-F), Les régimes politiques
africains Paris, Vançon, 1978,415p.
· MABAKA (M.), Constitution et risque(s),
Paris, Harmattan, 2010, 350p.
· FALL (I. M.) L'exécutif dans le
constitutionnalisme des Etats d'Afrique, Paris, Harmattan, 2008, 310p.
· MALAURIE (H.) AYNES (L.), Droit civil : Les
contrats spéciaux, Paris, Cujas, 1997, 675p.
· MELEDJE DJEDJRO (F.), Droit constitutionnel,
Abidjan, ABC, 363p.
· TCHATCHIBARA (Y), Le Togo face à
lui-même, 199O-1994, Lomé, Editogo, 1994, 188p
II : ARTICLES
· ACHOUR (B.), « Démocratie et bonne
gouvernance », Mélanges en l'honneur de Slobodan Milacic,
Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 727-738.
· AHADZI-NONOU(K), « Les nouvelles tendances du
constitutionnalisme africain : les cas des Etats d'Afrique francophone »,
Afrique juridique et politique, 2002, pp.35-85.
· AHADZI-NONOU (K.) « Réflexion sur un tabou du
constitutionnalisme négro-africain : le tribalisme.»
Mélanges en l'honneur de Dominique BREILLAT, Paris, LGDJ,
pp.19-25.
·
96
ATANGANA (J.L.), « Les révisions
constitutionnelles dans le nouveau constitutionnalisme africain », WWW
.afdc.fr, consulté le 6 novembre 2011, 27p.
· ARDANT (P.) et DABEZIE (P.), « Les pouvoirs de
crise », éditorial, Pouvoirs, n°10, 1971, p.3
· AVRIL (P.), « Une convention contra legem : la
disparition du « programme de l'article 49 de la constitution »,
Mélanges en l'honneur de Jean GICQUEL, Paris, Montchrestien,
2008, pp.9-16
· BOLLE (S.), « Des constitutions « Made in
» Afrique », WWW.droit
constitutionnel.org,
24p. consulté le 6 novembre 2011
· BOLLE (S.), « Le contrôle prétorien
de la révision au Mali et au Tchad : un mirage ? », Revue
béninoise des sciences juridiques et administratives, 2006,
pp.3-45.
· BOUMAKANI (B.), « L'Etat de droit en Afrique
», Revue juridique et politique, 2004, pp.445-472.
· CABANIS (A.) et MARTIN (M.), « La
pérennisation du chef de l'Etat : l'enjeu actuel pour les constitutions
d'Afrique francophone », Mélanges en l'honneur de Slobodan
Milacic, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp.349-380.
· CHANTEBOUT (B.), « Sur la coutume : Deux contes
et un proverbe », Mélanges en l'honneur de Jean GICQUEL,
Paris, Montchrestien, 2008, pp. 107-118.
· COHENDET (M.-A.), « Le système des
variables déterminantes », Mélanges en l'honneur de Jean
GICQUEL, Paris, Montchrestien, 2008, pp.119-134
· CONAC (G.), « Succès et crise du
constitutionnalisme africain », Les constitutions africaines
publiées en langue française, Tome II, Bruxelles Bruylant,
1998, pp.13-19.
· COULIBALEY (B.), « Le pouvoir de suffrage dans le
nouveau constitutionnalisme africain », Annales de l'Université
de Lomé, 19971998, pp.122-174.
· DU BOIS DE GAUDUSSON (J.), « L'accord de
Marcoussis, entre droit et politique », Afrique contemporaine,
2003, pp.42-55.
·
97
DU BOIS DE GAUDUSSON (J.), « Constitution sans culture
constitutionnelle n'est que ruine du constitutionnalisme »,
Mélanges en l'honneur de Slobodan Milacic, Bruxelles, Bruylant,
2008, pp.333-348.
· DU BOIS DE GAUDUSSON (J.), « Le
constitutionnalisme en Afrique », les constitutions africaines
publiées en langue française, Tome II, Bruxelles, Bruylant,
1998, pp.9-12.
· GONIDEC (P.F.), « Démocratie et
développement en Afrique : perspective internationales et nationales
», Revue africaine de politique internationale, 1993,
pp.49-59.
· HOLO (Th.), « L'éducation à la
démocratie : l'expérience de l'UNESCO », Francophonie et
démocratie, Paris, Pedone, 2007, pp.496-498.
· KESSOUGBO (K.), « La Cour constitutionnelle et la
régulation de la démocratie au Togo », Revue
béninoise de sciences juridiques et administratives, pp.59-91.
· KOKOROKO (K.D.), « L'apport de la jurisprudence
constitutionnelle à la consolidation des acquis démocratiques
», Revue béninoise des sciences juridiques et
administratives, n° 18, juin 2007, pp.87-108
· KOKOROKO (K.D.), « Régimes politiques et
communauté internationale », Revue de la recherche juridique,
Droit prospectif, Presse universitaire d'Aix-Marseille, 2005,
pp.1009-1025.
· KPEDU (Y.), « La problématique de
l'alternance au pouvoir dans le débat constitutionnel africain »,
RTSJ, 2011, pp.66-81.
· KPODAR (A.), « Politique et ordre juridique : les
problèmes constitutionnels posés par l'accord de Linas-Marcoussis
», Revue de la recherche juridique : Droit prospectif, Presses
universitaires d'Aix Marseille, pp.2502-2526.
· KPODAR (A.), « La communauté
internationale et le Togo : Elément de réflexion sur
l'extranéité de l'ordre constitutionnel », RTSJ,
2011pp.38-44.
· KPODAR (A.), « Prolégomènes
à une virée constitutionnelle en Afrique noire francophone : une
approche de théorie juridique », Mélanges en l'honneur
de Dominique BREILLAT, Paris, LGDJ, 2010 pp.331-340.
·
98
LOADA (A.), « La limitation du nombre de mandats
présidentiels en Afrique francophone », Revue
électronique Afrilex, 2003, pp.139-174.
· MBILAMPINDO (W.) « Un nouvel acte fondamental
pour une nouvelle transition démocratique au Congo »,
inédit, 16p
· MEDHANIE (T.), « Les modèles de transition
démocratique », Afrique 2000,1993, pp. 61-69.
· MELEDJE DJEDJRO (F.), « Le contentieux
électoral en Afrique », pouvoir, 2008.
· MOUKOKO M'BONJO (P.), « Pluralisme socio
politique et démocratie : l'approche consociationnelle au du «
Power-Sharing » », Revue africaine de politique
internationale, 1993, p.38-54.
· MOYEN (G.), « Les accords de sortie de crises
politiques et constitutionnelles en Afrique : les cas de la République
Démocratique du Congo et du la Côte d'Ivoire »,
inédit, 39p.
· OKIEMIY (B.), « L'accord de Linas Marcoussis : La
France de retour », Revue juridique et politique, N°4, 2003
pp, 474-490.
· OULD LEBATT (M.E.H.) « Les facilitateurs, nouveau
mécanisme de règlement des crises politiques l'exemple des
négociations de paix inter burundaises », Francophonie et
démocratie, Paris, Pedone, 2007, pp. 336-346.
· RAJAONA (A.R.), « Le juge, les urnes et la rue :
Figure judiciaire et variations juridiques autour de la crise politique
malgache (janvier-juin 2002), Revue juridique et politique N°4,
2003, p.391-444.
· RIGAUD (J.), « Réflexions sur la notion de
consensus », Pouvoirs, 1978, p.7-14.
· SALAMI (I.), « Le pouvoir constituant
dérivé à l'épreuve de la justice constitutionnelle
béninoise », RTSJ, 2011, pp.45-65.
· TCHIGNOUMBA (P.) « Aperçu historique de la
situation sociopolitique au Congo après la guerre du 5 juin 1997 et
avant les accords de cessez-le-feu et la cessation des hostilités du 15
novembre et du 378 décembre 1999 », Mélange en l'honneur
de Jean GIQUEL, Paris, Montchrestien, 2008, pp.374-378
·
99
TROPER (M.), « La classification en droit constitutionnel
», RDP, 1989, pp. 945 - 956.
· TOULOU (L.), « Election de la peur ou peur des
élections ? Dilemme et contretemps de la sortie de crise en Côte
d'Ivoire », inédit, 12 p.
· TSHEYEMBE (M.), « Résistances actuelles
à la démocratisation en Afrique : Mystifications et
réalités », Revue africaine de politique
internationale, 1993, pp.39-48.
· VIGNON (Y.B.), « Les aspects structurels de la
maladministration au Togo », Annales de l'Université de
Bénin, Tome XVII, 1997-1998, pp. 30-80.
· VIGNON (Y.B.), « Les coups d'Etat en Afrique
noire francophone », Mélanges en l'honneur de Dominique
BREILLAT, Paris, LGDJ, 2010, pp. 614-620.
III : THESES ET MEMOIRES :
· AHADZI-NONOU (K..), Essai de réflexion sur
les régimes de faits : cas du Togo, Thèse de Doctorat en
Droit, Université de Poitiers, 1985, 846p.
· BRAMI (C.), La hiérarchie des normes en
droit constitutionnel français essai d'analyse systémique,
Thèse de doctorat en Droit, Université de Cergy Pontoise, 4
décembre 2008, 437p.
· KOKOROKO (K.D.), Contribution à
l'étude de l'observation internationale des élections,
Thèse de Doctorat en Droit, Université de Poitiers, 17 mars
2005, 554p.
· LOKO (T.C.), Contribution du droit international
à l'émergence de l'Etat de droit, Thèse de doctorat
en Droit, Université Abomey Calavi, 445p
· SOMALI (K.), Le parlement dans le nouveau
constitutionnalisme africain, Essai d'analyse comparée à
partir des exemples du Benin Burkina Faso et du Togo, Thèse de
Doctorat en Droit, Université de Lille II, 27 Mai 2008, 482p.
· GBEOU-KPAYILE (N.), Armée et
démocratie en Afrique, Mémoire de DEA Droit Public
Fondamental, Université de Lomé, 2004-2005, 68p.
· 100
TONTASSE (E.), La protection des droits de l'homme en
période de conflits armés, Mémoire DEA Droit Public
fondamental, Université de Lomé, 2004-2005,63p.
IV : TEXTES
A : TEXTES JURIDIQUES
· Constitution française du 4 octobre 1958
· Constitution béninoise du 11 décembre
1990
· Constitution togolaise du 14 octobre 1992
· Constitution nigérienne du 18 juillet 1999
· Constitution ivoirienne du 24 octobre 2000
· Loi fondamentale de la République rwandaise du
26mai 1995
B : TEXTES NON JURIDIQUES
· Accord cadre de Lomé du 29 juillet 1999 (Sierra
Léone)
· Accord de Linas Marcoussis du 23 janvier 2003 (Côte
d'Ivoire)
· Accord politique global du 20 Août 2006 (Togo)
· Accord de Maputo du 10 janvier 2009 (Madagascar)
· Accord de Ouagadougou du 13 juillet 1996 (Togo)
· Accord RPT-UFC du 28 mai 2010 (Togo)
V : AUTRES DOCUMENTS
· AGOKLA (K. M). Droit pénal international,
(polycopié), Université de Kara, 2008, 48 p.
· DUHAMEL (O.) et MENY (Y.), Dictionnaire de droit
constitutionnel, Paris, PUF, 1992, 1112 p.
· GUILLIEN (R) VINCENT (J.) dir. Lexique de termes
juridiques, Paris, Dalloz, 2003, 619p.
· JOHNSON (Y.) Droit parlementaire (polycopié)
Université de Kara, 2007,46 p.
· NAY (O.), MICHEL (J.), ROGER (A.), Dictionnaire de la
pensée politique, Paris, Armand Colin, 2005, 228p.
101
? SALMON (J.) dir, Dictionnaire de droit
international, Paris, Bruylant, 2001, 1317p.
? ANONYME, Livre Blanc, les élections
présidentielles de 1998 au Togo, 1998,135p.
|
|
