chapitre 2 : la migration de la
propriété intellectuelle
vers le monde numérique
le monde numérique et le monde économique sont
aujourd'hui intimement liés.
Les technologies de l'information ont, dès les
années 90, contribué pour une large part à la croissance
économique grâce à un système de
propriété intellectuelle qui a permis d'assurer efficacement la
protection des nouvelles technologies au sein de ce monde économique
à nouveau visage.
L'explosion d'Internet a bouleversé le monde
économique en générant de nouveaux models commerciaux mais
aussi le monde juridique en posant de nouvelles problématiques au regard
de la protection de la propriété intellectuelle sur Internet.
Cet imbroglio juridique commence par la métamorphose que
connaissent les oeuvres de l'esprit pour entamer des circuits d'information
qui lui sont tout a fait étranger.
il s'agit de leur numérisation.
Section première : la numérisation
des oeuvres
Le numérique est une technique permettant la
transcription de l'information.
Sa force réside dans la capacité de
dissolution : tout contenu quelque soit sa forme, peut être
décomposé, réduit et conservé. son
intérêt réside dans sa capacité de
restitution : toute réduction peut faire l'objet du processus
inverse de reconstitution, à l'identique du contenu originel.
section première : Internet
Internet permet en gros 6 activités principales :
1. Le téléchargement :
(downloading)
Il s'agit de transférer des programmes ou des
données de jeux, d'images, de musiques, de logiciels, etc. depuis un
ordinateur vers un autre, généralement depuis un serveur vers un
poste de travail individuel en freeware ou en shareware et ce, grâce au
système de transfert de fichiers (FTP).
2. L'utilisation d'applications interactives à
distance (Telnet),
3. La messagerie (e-mail) qui permet
d'échanger des courriers électroniques entre ordinateurs,
4. Le dialogue Multi-Utilisateurs en direct
(Internet Relay Chat ou IRC),
5. Le WEB qui permet un affichage de textes
et d'informations sous forme graphique ou multimédia et leur liaison par
liens hypertextes,
6. Les forums (news group),
c'est-à-dire la participation à des groupes de discussion
thématique.
Section 3 : le commerce des droits issus de la
propriété
intellectuelle
la propriété intellectuelle a investi Internet,
tant matériellement qu'en tant que notion essentielle de la
réussite des entreprises de commerce électronique.
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