2. Les mécanismes internes de la gouvernance en
contexte TPE
Les mécanismes internes de gouvernance sont
généralement mis en place par des ententes contractuelles. Parmi
les différents mécanismes interne de gouvernance, on compte la
croyance et les valeurs de l'organisation, les conseils consultatifs, les
conseils de famille, les régimes de rémunération, les
systèmes de gestion et la structure de propriété.
2.1- les croyances et les valeurs
Le système de croyances et des valeurs d'une entreprise
intègre la confiance, l'éthiquepersonnelle, la culture, la
philosophie de gestion générale (Steier, 2001). Ce
mécanisme n'est pas étrange aux TPE, surtout familiale, du moment
qu'elle considère que les valeurs familiales constituent sin centre de
gravité.
2.2- les conseils consultatifs
Opter pour un conseil comme organe de gouvernance se justifie
par une volonté apparente de l'entreprise d'être bien
gouvernée. Ce conseil doit être composé de quelques
personnes indépendantes de l'entreprise et dotées d'une
expérience. Ils auront pour mission de débattre avec le dirigeant
sur les grandes orientations stratégiques de l'entreprise.
2.3- les conseils de famille
Dans le cas des entreprises familiales, il est souvent
recommandé d'avoir un conseil de famille (St- Cyr et Richer, 2003). Les
rencontres permettent une discussion entre les membres de la famille et les
membres du conseil de la famille. Une charte familiale permet de
préciser les règles qui seront utilisées lors des prises
de décision.
2.4- le régime de
rémunération
Dans les TPE, les régimes de rémunération
concernent beaucoup plus les salariés, en guise de récompense
pour leurs efforts et leurs implications. Ces régimes doivent être
juste et intéressant pour garder les bons gestionnaires dans
l'entreprise, solidifier leur sentiment d'appartenance et orienter davantage
leurs efforts vers l'intérêt général de
l'entreprise.
2.5- Les systèmes de gestion
Les systèmes de gestion permettent de mieux
gérer l'entreprise. Ce mécanisme repose sur la tenue d'un
système comptable, les états financiers, les budgets, le plan
stratégique, la visions et la mission, le contrôle interne, les
règles et procédures, les systèmes de gestion des risques,
etc.. Les systèmes de gestion varieront avec la taille de l'entreprise.
Les TPE adopteront par exemple le système comptable minimal de
trésorerie.
2.6- La structure de la
propriété
La structure de la propriété, qu'elle soit
détenue ou non par la famille, joue un rôle dans le système
de gouvernance. En effet, la structure de propriété permet de
comprendre la participation su promoteur dans l'entreprise. Lorsque
l'entreprise a plusieurs actionnaires ; les statuts de l'entreprise
indiquent la répartition du capital. Pour une bonne gouvernance, une
convention est nécessaire afin de spécifier les droits et les
devoirs de chaque actionnaire, l'ajout ou le retrait d'un actionnaire, le
règlement des désaccords, etc.. Cette convention est
généralement rédigée au démarrage de
l'entreprise.
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