La gestion des recettes non fiscales dans une régie financière. Cas de la DGRAD/Kananga.

BIBLIOGRAPHIE

A. OUVRAGES

1. BARRER, R, Economie politique, tome 1, PUF, Paris 1969.

2. BOURVIER (M), introduction au droit fiscal générale et à la théorie de l'impôt, 6^ème éd L.D.G.J, Paris 2014.

3. BUABUA WA KAYEMBE Mathias, finances publiques congolaise, éd universitaires africaines 2013.

4. CONAN Mathieu et MUZELE Raymond, finances publiques, 16^ème éd Dalloz, Paris 2003.

5. DERUEL(F), finances publiques, droit fiscale, éd Dalloz, Paris 1995.

6. DESIE Emmanuel et SAROF Jacques, gestion fiscale, tome 1, 12^ème éd DUNOD, Paris 2012.

7. DUVERGER, finance publique, éd PUF, Paris 1960.

8. DUVERGER, finances publiques, éd PUF, Paris 1984.

9. JEZE. G, finances publiques, éd L.G.D.J, Paris 1936.

10. M. SALEE, initiation à l'économie générale, 2^ème éd, DUNOD, Paris 1975.

11. MUKUMBULE Jean, gestion d'un territoire en Afrique, éd Moulin-Clet, Canada, 1989.

12. UMBA-DIC-NDANG, notion de législation sociale sur la finance publique et droit fiscal, éd. CRP KIN, 1991.

B. DICTIONNAIRES

1. Dictionnaire de sciences économiques, éd ArmondCollin, 2007.

2. Dictionnaire français contemporain illustre 1980, librairie Larousse, 17, rue du Mont Paramasse 75298, Paris cedex 06.

3. Dictionnaire français le Robert, nouvelle éd 2011, 25, avenue Pierre-de-Coubertin, 75013, Paris.

4. Jean YVES Capules et Olivier Garnier, dictionnaire d'économie et sciences sociales, éd nouvelle Hartier 2015.

C. NOTES DE COURS

1. BAKANDEJA WA MPUNGU Grégoire avec la collaboration du doctorant Me Ignace MUAMBA MUAMBA, cours inédit de finance publiques, 3^ème graduat sciences économiques/U.KA, 2017-2018.

2. BWAMBA MAYI B, Marcel, cours inédit, Méthode de recherche en économie et science sociale, 2^ème graduat, UKA/Kananga/S.E.A.A 2016-2017.

3. ILUNGA MUTSHIPAYI, OKENGE Léon MUNABE Patrice, cours inédit, méthodologie de la recherche, 2^ème graduat SBM, UKA/Kananga 2016-2017.

4. KATIKITSHI NZEMBELE BLAISE, cours inédit, initiation à la recherche scientifique, 1^ère graduat S.E.A.A, UKA/Kananga 2015-2016.

D. MONOGRAPHIE

1. KAPEMBA TSALA MANGENDA Amiga Aimerance, « les stratégies de recouvrement de recettes non fiscales » cas de la DGRAD/Kasaï occidental de 2010 à 2012, TFC en SCAD, ISP/Kananga en juillet 2014.

2. MOUSSA DIA, « dépenses et croissance économique », mémoire en maitrise, Sénégal 2008.

3. MPUTU KABENA Godelieve, « la contribution des recettes au budget de la province ». cas de la DGRAD/Kasaï occidental 2010-2012, TFC en SCAD, ISP de Kananga, inédit juillet 2014.

4. PIANA KABEMBA Alidor, « impact des recettes générale par le service de l'environnement et développement durable sur la réalisation globale  de la DGRAD/Kasaï occidental démembré de 2012-2015 », mémoire juillet 2016 en SCAD, ISP/Kananga.

5. SOULEYMANE DIARRA, « choc et mobilisation des recettes publiques  dans le pays en développement », thèses Sénégal 2012.

E. REVUES ET DOCUMENTS OFFICIELS

1. Bien-aimé KABEMBA TUBELANGANE, la situation socio-économique du Kasaï, problèmes, atout et aspiration, revue UKA, volume 4 n°7-8, 2016.

2. Décret n°0058 du 29/12/1995.

3. DGRAD, MEMO à l'intention de monsieur le ministre de finance, direction général, 1996.

4. Jean-Claude NGOLO KWETE, « la fraude fiscale dans le contexte économique de la RDC, revue UKA, volume 5, n°9-10, 2017.

5. JOB description de la direction du control et de l'ordonnancement des recettes domaniales, le 15/08/2001.

6. Journal officiel de la RDC, cabinet du président de la république, Kinshasa, 27/2/2013, 54^ème année, 1^ere partie numéro spécial.

7. Journal officiel de la RDC, numéro spécial 1^ère partie du 27 juillet 2013, Kinshasa.

8. Journal officiel, nomenclature des actes générateurs des recettes administratives judiciaires domaniales et de participations ainsi que leurs modalités de perception, numéro spéciales du 18/08/2006, 47^ème année.

9. Loi n°002/DGARD, DP/Kasaï occidental/MB/O8 du 17/09/2008.

10. Loi n°81/003 du 27 Mars 1981 portant statut du personnel de carrière de service de l'Etat.

11. Module de formation sur les notions élémentaires de taxes et impôts, L'ushi 2016.

12. Nomenclature des recettes non fiscales, Kinshasa, 1998.

F. WEB GRAPHIE

1. Recettes non fiscales/comptes publics.fr (Google.com)

2. http://fr.wikipedia.org/wiki/regie (droit fiscale).

3. http://W.W.W.Cnrtf.fr/définition/régie.