II. Autres approches
1. Le risque de crédit : l' aproche ar les
notations internes
Pour le comité de Bale, par système de
notations, on entend « l'ensemble des processus, méthodes,
contrôles ainsi que les systèmes informatiques et de collecte des
données qui permettent d'évaluer les risques, d'attribuer des
notations internes et de quantifier les estimations de défaut et de
pertes ».
Les banques peuvent être autorisées par
le régulateur à utiliser leurs estimations internes des
paramètres du risque pour déterminer leur exigence en fonds
propres si elles satisfont à certaines conditions et obligations. Ces
paramètres sont la probabilité de défaut(PD), la perte en
cas de défaut(PCD), l'exposition en cas de défaut(ECD) et
l'échéance effective(EE).
Dans l'approche notations internes, la banque mesure
les pertes inattendues(PI) et les pertes attendues(PA). Les exigences en fonds
propres sont déterminées en fonction des pertes inattendues.
Comme dans l'approche standard présentée plus haut, le
portefeuille bancaire est divisé en grandes catégories d'actifs
caractérisées par des risques de crédit sous-jacents
différents. Ces catégories sont les entreprises, les emprunteurs
souverains, les banques, la clientèle de détail et les
actions.
L'approche notations internes comporte deux
déclinaisons : l'approche fondation et l'approche avancée. Dans
l'approche fondation, les banques fournissent leurs propres estimations de la
probabilité de défaut et utilisent les estimations fournies par
l'autorité de contrôle pour les autres composantes. Dans le cas de
l'approche avancée, les banques fournissent des évaluations de
probabilité de défaut, de la perte en cas de défaut, de
l'exposition en cas défaut et calculent l'échéance
effective.
39
2. Le risque de crédit lié à
l'activité de titrisation
Le risque de crédit découlant de la
titrisation a été pointé du doigt comme facteur aggravant
de la récente crise des subprimes (Rochet, 2008). Mais des dispositions
existaient auparavant pour tenir compte de ce risque dans le calcul des
exigences en fonds propres, même si elles se sont
révélées insuffisantes. Le but était d'arriver
à une couverture correcte des expositions résultant
d'opération de titrisation classiques ou synthétique27
ou de montage présentant des caractéristiques communes à
ces deux types de titrisation. Les expositions des banques résultant des
opérations de titrisation concernent les titres adossés à
des actifs où à des créances hypothécaires, les
rehaussements de crédit, les lignes de crédit, les swaps de taux
et de devises28, les dérivés de crédit les
comptes de réserve... lorsqu'un établissement cède des
actifs dans le cadre de la titrisation classique, les expositions à ces
actifs peuvent être exclues de ses actifs à pondérer par le
risque. Mais pour cela, une part considérable du risque de crédit
associé aux expositions titrisées doit être
transférée à des tiers. La banque ne doit également
pas conserver un contrôle effectif ou indirect sur les expositions
indirectes.
| 
