CONCLUSION
GENERALE :
L'obligation de payer des impôts figure dans la
déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen. La
constitution du Mali en son article 23 indique que << Tout citoyen doit
oeuvrer pour le bien commun. Il doit remplir ses devoirs civique notamment
s'acquitter de ses contributions fiscales. >> . Il est donc normal que
tous les citoyens soient des contribuables même les plus modestes. Par
exemple tous ne payent pas les mêmes impôts en matière d'ITS
et certains n'y sont même pas imposés, car c'est un impôt
qui est applicable a un certain revenu. Malheureusement tel n'est le cas avec
les impôts indirects, tous sont imposés au même taux unique.
Et c'est ce qui explique leur part de plus en plus croissant dans les recettes
de l'Etat. Les impôts indirects représentent plus de 80% des
recettes fiscales et les impôts directs moins de 20%. La
rentabilité des impôts indirects résident dans le fait
qu'ils portent sur les consommations ou sur la dépense.
La première source fiscale de l'Allemagne est
l'impôt sur le revenu, devant la TVA. En France, c'est l'inverse la TVA
l'emporte sur l'impôt sur le revenu. Au Mali, comme on la dit les
impôts indirects dépassent largement les impôts directs.
Les impôts directs doivent être continuellement
réformé pour augmenter encore plus leur rendement, et quelque
soit la rentabilité des impôts indirects, ils doivent être
reformé aussi, car ils fixent le même taux plus riche au plus
pauvre. Le paiement d'un taux uniforme par tous les personnes est en plus
douloureux pour un revenu modeste qui servira à satisfaire les besoins
vitaux (manger, boire, se loger) que pour un haut revenu qui disposerai d'une
capacité d'épargne plus élevée.
La justice fiscale implique l'universalité de
l'impôt, sa proportionnalité aux facultés contributives et
l'absence de comportement discriminatoire des autorités fiscales. On
assigne à l'impôt une fonction de redistribution sociale.
Concrètement, on estime que l'impôt contribue directement ou
indirectement à la réalisation de la justice sociale comme
suit :
· D'abord réclamé plus aux uns et moins aux
autres, voire à ne rien prendre a ceux qui sont démunis.
· Ensuite, Permettre la réalisation
d'investissement sociale gratuit accessible a tous a moindre cout
(école, routes, maisons ...).
· Enfin, par des aides multiformes (bourses
d'étude, allocations, aides aux personnes frappées par des
calamités naturelles.
Le premier point nous permet de dire que les impôts
indirects constituent un frein à la réalisation de la justice
sociale, contrairement aux impôts directs qui prennent en compte la
capacité contributive de chacun. L'impôt direct est un instrument
de justice sociale.
Mais malgré, leur in justesse les impôts
indirects sont ca même rentable et permettent a l'Etat de réaliser
de nombreux investissements. Sur ce point les impôts directs doivent
être reformés.
Un autre point mérite d'être revu par l'Etat, la
perte des recettes fiscales surtout en matière de TVA. L'Etat malien
perd des milliards chaque année en matière de fraude fiscale. La
DGI doit prendre des mesures pour augmenter le montant des recouvrements.
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