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Gestion foncière et discipline urbanistique en Côte d'Ivoire: apports et limites du permis de construire

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par André Olivier BOHOUSSOU
Université de Cocody Abidjan - Maitrise de recherche en géographie 2008
  

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Avant- propos

Cette étude est un mémoire de maitrise ayant pour sujet : « Gestion foncière et discipline urbanistique en Côte d'ivoire : apports et limites du permis de construire ». Il s'agit d'une étude qui vise à mieux faire connaitre le rôle du permis de construire dans l'organisation de l'espace urbain. Il s'agit pour nous d'abord de montrer les dispositions règlementaires du permis de construire, de montrer comment ces dispositions sont appliquées sur le terrain et enfin d'analyser les conséquences de l'application du permis de construire en milieu urbain.

La réalisation de ce document a été possible grâce au concours de certaines personnes à qui nous voudrions exprimer toute notre gratitude. Nous adressons nos sincères remerciements au professeur ATTA KOFFI LAZARE, maitre de conférences à l'IGT et vice doyen de l'UFR SHS. Directeur de ce mémoire, il nous a enseigné le sens de la rigueur et nous donné le goût de la recherche. Il nous a soutenus par ses conseils et ses encouragements.

Nos remerciements vont aussi à l'endroit du Professeur ALLOKO JEROME, Directeur de recherches et Directeur de l'IGT, au Professeur KOBY ASSA qui a fait de nous des géographes du 21e siècle, au Professeur ANOH PAUL maitre de conférences et chef du département de géographie, au Professeur BIKPO CELINE, maitre de conférences et directrice de la recherche à l'IGT, au Docteur OUSMANE DEMBELE, au Docteur GOBE TERE au Docteur KABLAN JOSEPH, maitres assistants à l'IGT, au Docteur COULIBALY KELEMORY, au Docteur LOBA AKOU DON FRANCK-VALÉRY assistants à l'IGT, et à MEMEL FREDERIC ARMEL doctorant à l'IGT.

Nous n'oublierons pas nos parents en particulier au docteur YAO BERTIN assistant au département d'histoire grâce à qui nous avons eu le courage et la force de faire des recherches, à ERICK BOHOUSSOU, notre frère, à CHRISTELLE BOHOUSSOU, REINE BOHOUSSOU, CLAUDINE BOHOUSSOU, FREZINELLE N'DOLLI, N'GAZA MARC ARNAUD, nos soeurs, cousine et cousin.

Nous tenons également à traduire notre reconnaissance à Mr CELESTIN ADON et toute son équipe pour leurs conseils, leurs soutiens techniques, à N'GUESSAN SANDRINE JOËLLE, OHOUOCHI ROSELYNE DESIREE, KPOLO CHRISTIAN BERNARD, KABRAN ESTELLE, YRO KOUALAÏ, DAGO OLIVIER, KOKO NATACHA, ALIAGUI SOUALIO, à la grande famille de la JEUNESSE ETUDIANTE CATHOLIQUE de Mermoz pour leur soutien.

Nous voulons enfin remercier notre ami et frère DOUKOU LEBE OLIVIER et tous ceux qui nous ont apporté une contribution à la conception de ce document. Que dieu lui-même vous récompense.

I. COMPREHENSION DU SUJET ET QUESTION DE DEPART

Dans le souci d'offrir à tous un cadre de vie sain et surtout de maîtriser les effets néfastes de la croissance urbaine rapide, l'Etat de Côte d'Ivoire a opté pour une politique dirigiste et contraignante en matière d'urbanisme et d'aménagement des villes. Pour conduire cette politique, l'Etat a mis en place des dispositions réglementaires relatives à la construction et à l'occupation de l'espace urbain. Parmi ces dispositions, figurent le permis de construire. Le permis de construire est une autorisation administrative préalable à toute opération de construction que l'Etat délivre à tout promoteur ou auto constructeur pour la mise en valeur d'un lot. Cette autorisation a été instaurée pour faire respecter les multiples règles d'occupation de l'espace urbain en vue d'une organisation cohérente de l'espace. Mais en dépit de cette réglementation contraignante, on assiste à la prolifération de l'habitat spontané et surtout à l'occupation lâche et anarchique de l'espace urbain. L'on s'interroge alors : pourquoi cette situation ? Le permis de construire joue-t-il son rôle ? Quels sont les apports et les limites du permis de construire ?

Notre étude dont le sujet est : « Gestion foncière et discipline urbanistique en Côte d'Ivoire : apports et limites du permis de construire» veut donner des réponses à ces interrogations.

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote