Avant- propos
Cette étude est un mémoire de maitrise ayant
pour sujet : « Gestion foncière et discipline
urbanistique en Côte d'ivoire : apports et limites du permis de
construire ». Il s'agit d'une étude qui vise à
mieux faire connaitre le rôle du permis de construire dans l'organisation
de l'espace urbain. Il s'agit pour nous d'abord de montrer les dispositions
règlementaires du permis de construire, de montrer comment ces
dispositions sont appliquées sur le terrain et enfin d'analyser les
conséquences de l'application du permis de construire en milieu
urbain.
La réalisation de ce document a été
possible grâce au concours de certaines personnes à qui nous
voudrions exprimer toute notre gratitude. Nous adressons nos sincères
remerciements au professeur ATTA KOFFI LAZARE, maitre de
conférences à l'IGT et vice doyen de l'UFR SHS. Directeur de ce
mémoire, il nous a enseigné le sens de la rigueur et nous
donné le goût de la recherche. Il nous a soutenus par ses conseils
et ses encouragements.
Nos remerciements vont aussi à l'endroit du Professeur
ALLOKO JEROME, Directeur de recherches et Directeur de l'IGT, au
Professeur KOBY ASSA qui a fait de nous des géographes du
21e siècle, au Professeur ANOH PAUL maitre de
conférences et chef du département de géographie, au
Professeur BIKPO CELINE, maitre de conférences et directrice de
la recherche à l'IGT, au Docteur OUSMANE DEMBELE, au Docteur
GOBE TERE au Docteur KABLAN JOSEPH, maitres assistants
à l'IGT, au Docteur COULIBALY KELEMORY, au Docteur LOBA
AKOU DON FRANCK-VALÉRY assistants à l'IGT, et à
MEMEL FREDERIC ARMEL doctorant à l'IGT.
Nous n'oublierons pas nos parents en particulier au docteur
YAO BERTIN assistant au département d'histoire grâce
à qui nous avons eu le courage et la force de faire des recherches,
à ERICK BOHOUSSOU, notre frère, à CHRISTELLE
BOHOUSSOU, REINE BOHOUSSOU, CLAUDINE BOHOUSSOU, FREZINELLE N'DOLLI, N'GAZA MARC
ARNAUD, nos soeurs, cousine et cousin.
Nous tenons également à traduire notre
reconnaissance à Mr CELESTIN
ADON et toute son équipe pour leurs
conseils, leurs soutiens techniques, à N'GUESSAN SANDRINE
JOËLLE, OHOUOCHI ROSELYNE DESIREE, KPOLO CHRISTIAN BERNARD,
KABRAN ESTELLE, YRO KOUALAÏ, DAGO OLIVIER, KOKO NATACHA,
ALIAGUI SOUALIO, à la grande famille de la JEUNESSE ETUDIANTE
CATHOLIQUE de Mermoz pour leur soutien.
Nous voulons enfin remercier notre ami et frère
DOUKOU LEBE OLIVIER et tous ceux qui nous ont apporté une
contribution à la conception de ce document. Que dieu lui-même
vous récompense.
I. COMPREHENSION DU SUJET ET QUESTION DE DEPART
Dans le souci d'offrir à tous un cadre de vie sain et
surtout de maîtriser les effets néfastes de la croissance urbaine
rapide, l'Etat de Côte d'Ivoire a opté pour une politique
dirigiste et contraignante en matière d'urbanisme et
d'aménagement des villes. Pour conduire cette politique, l'Etat a mis en
place des dispositions réglementaires relatives à la construction
et à l'occupation de l'espace urbain. Parmi ces dispositions, figurent
le permis de construire. Le permis de construire est une autorisation
administrative préalable à toute opération de construction
que l'Etat délivre à tout promoteur ou auto constructeur pour la
mise en valeur d'un lot. Cette autorisation a été
instaurée pour faire respecter les multiples règles d'occupation
de l'espace urbain en vue d'une organisation cohérente de l'espace. Mais
en dépit de cette réglementation contraignante, on assiste
à la prolifération de l'habitat spontané et surtout
à l'occupation lâche et anarchique de l'espace urbain. L'on
s'interroge alors : pourquoi cette situation ? Le permis de
construire joue-t-il son rôle ? Quels sont les apports et les
limites du permis de construire ?
Notre étude dont le sujet est : « Gestion
foncière et discipline urbanistique en Côte d'Ivoire :
apports et limites du permis de construire» veut donner des
réponses à ces interrogations.
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