2.2 Plan qualité :
Pour certains produits, par exemple ceux concernant la
sécurité de la population, le client peut demander qu'on lui
fournisse la preuve que son produit sera conforme aux exigences retenues.
Le plan qualité, en plus de fournir la
démonstration de l'efficacité du système qualité,
va compléter par des spécificités propres au produit,
chaque point de la norme.
Par exemple pour une pièce de sécurité
d'un avion risquant de mettre en péril les passagers, le client peut
demander en plus des documents classiques de qualité, la gamme de
fabrication, les plans de contrôle avec leur protocole de mesure, la
liste des différents essais, etc.
2.3 Les procédures :
Une procédure est un ensemble de règles, de
descriptions décrivant un processus. Les procédures sont propres
à l'entreprise (procédures générales ou
organisationnelles), à un atelier, un service, une action, une
technique,... (Procédure opérationnelle ou instruction ou mode
opératoire).
Elles peuvent faire l'objet d'un document (souvent
normalisé pour être clair et explicite), on parlera alors de
procédures documentées. Elles seront enregistrées sur
support papier ou informatique. Un des rôles de la gestion documentaire
est que : « Toute procédure documentée (nouvelle
ou modifiée) doit parvenir à son destinataire, tout destinataire
potentiel doit avoir les moyens de savoir si son activité est
concernée par une procédure documentée ».
2.31 - Exigences de la norme ISO 9001 :
Au minimum, il faut prévoir une procédure
documentée pour :
- La politique qualité et les objectifs
qualité,
- La maîtrise des documents,
- L'identification, le stockage, la protection,
l'accessibilité et la suppression des enregistrements,
- La responsabilité, la conduite et la restitution des
audits internes,
- Le traitement des produits non-conformes,
- La mise en oeuvre des actions correctives,
- La mise en place d'une démarche d'actions
préventives.
Pour les autres exigences, le terme procédure
documentée n'est pas mentionné. Par contre l'organisme peut juger
utile (voire nécessaire) de créer d'autres procédures
documentées (instructions de travail, instructions de
vérifications, méthodes d'essais, méthodes
d'enquêtes, ...).
2.32 - Procédures/ processus :
Une procédure « documente » un
processus de façon plus ou moins détaillée suivant la
compétence des opérateurs. Elle doit toujours
comporter :
- Le quoi, c'est-à-dire ce qui doit être fait,
- Le qui, précisant les différentes
responsabilités (exécutant, vérificateur, responsable),
- Le comment, qui précise les documents, les
imprimés ou les outils de référence pour l'action
concernée
- Si nécessaire le quand, le ou, le combien.
Elle prouve que le processus est répertorié et
maîtrisé. Cette preuve va rassurer la direction en interne et le
client en externe, en particulier toute décision de modification sera
validée et enregistrée.
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