B - Spécialisés
- Elèves-magistrats BOUSSOUGHOU (J)
et autres - sous la direction d'Alphonse
NKOROUNA -, Culture et droit de la propriété
intellectuelle - Travaux de recherche -, Les Publications de l'ENM, Libreville,
avril 2010.
- NDONGOU MINTAMACK (A.C.L), Rapport de stage
à l'OAPI, Maîtrise professionnelle en contentieux international,
Yaoundé, 2007.
VI - Cours
A - Cours généraux
- MOUNDOUNGA (H), Cours de déontologie,
éthique et traditions judiciaires, ENM,
Libreville, Année académique 2010-2011.
- NDZUENKEU (A), Cours d'introduction
générale au droit de l'OHADA à l'intention des
étudiants de Master II en Droit de la
propriété intellectuelle, CFDE, Yaoundé, février
2011. - NZET BITEGUE (G), Cours de rédaction
judiciaire, ENM, Libreville, Année académique
2006-2007.
B - Cours spécialisés
- BATANGA (M), Cours de contentieux
administratif à l'intention des étudiants de Master II
en Droit de la propriété intellectuelle, CFDE,
Yaoundé, avril 2001.
- DOSSO (M), Cours de droit des marques à
l'intention des étudiants de Master II en Droit de
la propriété intellectuelle, CFDE, Yaoundé,
février 2011.
- EDOU EDOU (P), Cours de droit des brevets
à l'intention des étudiants de Master II en
Droit de la propriété intellectuelle, CFDE,
Yaoundé, février 2011.
- SEUNA (C), Cours de droit d'auteur et droits
voisins à l'intention des étudiants de Master II
en Droit de la propriété intellectuelle, CFDE,
Yaoundé, mars 2011.
- VIVANT (M), Cours de transfert de technologies
à l'intention des étudiants de Master II en Droit de la
propriété intellectuelle, CFDE, Yaoundé, mars 2011.
VII - Communications
- BATANGA (M), « Présentation du
système OAPI », Atelier sous-régional sur l'application
des droits de propriété intellectuelle à
l'intention des magistrats et auxiliaires de justice des pays francophones
d'Afrique, Lomé, 23-25 mars 2009.
- CAZENAVE (B), « Le rôle du
mandataire dans l'acquisition et la gestion des droits »,
Atelier sous-régional sur l'application des droits de
propriété intellectuelle à l'intention des magistrats et
auxiliaires de justice des pays francophones d'Afrique, Yaoundé, 13-16
septembre 2005.
VIII - Rapports d'activités
- CHIGHALY (O. M. S.), Rapport annuel
d'activités de la Commission supérieure de recours pour
l'année 2009, Yaoundé, 13 novembre 2009.
- OAPI, Rapport d'activités,
Yaoundé, 2003.
IX - Recueils
- OAPI, Recueil des décisions de la
commission supérieure de recours, sessions de 2000 à 2002,
Imprimerie Montparnasse, Yaoundé, janvier 2003.
- OAPI, Le contentieux de la
propriété intellectuelle dans l'espace OAPI - Recueil des
décisions de justice en matière de
propriété intellectuelle -, Tome II, Yaoundé,
inédit.
- OAPI, Recueil des décisions de la
commission supérieure de recours, sessions de 2003 à 2005,
Yaoundé, non daté.
- OAPI, Instructions administratives, Service de
la publication et de la documentation,
Yaoundé, juin 2005.
- OAPI, Recueil des règlements,
Yaoundé, non daté.
- OAPI, Recueil des règlements de l'OAPI
- Version grand public -, Imprimerie Les Grandes éditions,
Yaoundé, juillet 2006.
| 
