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La commission supérieure de recours de l' OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle( Télécharger le fichier original )par Alphonse NKOROUNA Université de Yaoundé II (Cameroun) - Master II en droit de la propriété intellectuelle 2011 |
II - PublicationsA - Publications de l'OMPI- Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, Guide de l'arbitrage de l'OMPI, Publication n° 919 (F). - IDRISS (K), « La propriété intellectuelle - Moteur de la croissance économique », Publication n° 888, non datée. - OMPI, « Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ? », Publication n° 450 (F), non datée. B - Publications de l'OAPI- OAPI, Plan d'action annexé à la déclaration de Dakar (conférence internationale sur la propriété intellectuelle et le développement économique et social des Etats membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle, 4-6 novembre 2008, Dakar, Sénégal). - OAPI, Le contentieux de la
propriété intellectuelle dans l'espace OAPI - Guide du
magistrat III - Articles A - Articles généraux - MATOR (B) et THOUVENOT (S), < L'uniformisation du droit des affaires par l'OHADA », La semaine juridique, n° 5, éd. Jurisclasseur, Paris, 2004. - NGOUAMASSANA DIOULY (S), < Le droit au Gabon », Dictionnaire encyclopédique de droit - Afrique -, Bordas-Libinter, Paris, 1990. - NKOROUNA (A), < Justice africaine et NTIC », Droit et Lois, Cotonou, Janvier-février-mars 2009. - NSIE (E), < La Cour commune de justrice et d'arbitrage », Revue Penant, n° 828, 1998. - TCHIENEHOM (J.V), < Egalité des sexes - de nombreuses lois doivent être modifiées », Magazine mensuel Horizon +, n° 43, Yaoundé, mars 2011. - YOUMIS (J), < Traité relatif à l'harmonisation du droit des affaires en Afrique. Commentaire. », Juridis périodique, n° 30, avril-mai-juin 1997, p. 98. B - Articles spécialisés - BANGOURA (F) et SEUNA (C), < Bâtir un centre de formation à trois volets : formation, recherche et publication », OAPI Magazine, n° 001, janvier-mars 2008. - BANGOURA (F) et BOUKARY (L), < Relations OAPI-structures nationales de liaison (SNL). Définition d'un cadre de collaboration pour de meilleures services aux usagers », OAPI Magazine, n° 001, Yaoundé, janvier-mars 2008. - BANGOURA (F), < INPI-OAPI une coopération exemplaire et fructueuse », OAPI Magazine, n° 005, juillet-octobre 2009. - BATANGA (M), < La commission supérieure de recours tient sa deuxième session annuelle », OAPI Magazine, n° 007, éd. spéciale, décembre 2009. - BATANGA (M), < Accord de Bangui : le DG autorisé à conduire le processus d'une seconde révision », OAPI Magazine, n° 008, Yaoundé, février 2010. - CAZENAVE (B), < L'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) - De Libreville à Bangui- », propr. indus, 1989, 311. - CHAPPEZ (J), < Les mesures conservatoires devant la Cour internationale de justice », Les arrêts de la Cour de justice, éd. Universitaires de Dijon, 2005. - DESBOIS (H), < Les droits voisins du droit d'auteur », Mélanges offerts à René SAVATIER, Dalloz, Paris, 1965. - EDOU EDOU (P), < Evolution du concept de propriété industrielle sur l'espace OAPI, de l'Afrique précoloniale à la mise en place de l'office commun », La revue africaine de la propriété intellectuelle, Yaoundé, octobre 2008. - Gall (J-), < Arbitrages et propriétés intellectuelles, Droit et patrimoines, juin 2003. - GAZARO (W.R) et BATANGA (M), < Une nouvelle révision de l'Accord de Bangui : pourquoi ? », OAPI Magazine, n° 001, Yaoundé, janvier mars 2008. - NDEMA ELONGUE (M.L), < Revendication de propriété de marque : une nébuleuse », La Gazelle, Yaoundé, n° 0002, avril 2008. - NKOROUNA (A), < Le greffier et la propriété intellectuelle », Droit et Lois », Cotonou, n° 023, avril-mai-juin 2010. - OAPI, < Les chantiers de la modernisation - Construction du nouveau siège de l'OAPI : début imminent des travaux », OAPI Magazine, n° 008, Yaoundé, éd. de février 2010. - OAPI, « A la découverte de l'OAPI », OAPI Magazine, n° 003, éd. spéciale, non daté. - OAPI, « Une réforme en profondeur de la commission supérieure de recours, OAPI Magazine, n° 3, éd. spéciale, non daté. - POSSO (E), « A la découverte de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), La revue africaine de la propriété intellectuelle, Yaoundé, octobre 2008. IV - Documents multimédia (Webographie/Web graphie) - BRAHIM, « Le sursis à exécution en matière administrative », brahim_avocat.e- moniste.com/rubrique, le sursis-à-execution. Consulté le 16 février 2011. - DEKEWER-DEFOSSEZ (F), « La question juridique de l'égalité des sexes », www.inégalités.fr/. Consulté le 14 février 2011. - Le pays (Journal), « Pouvoir et alternance au pouvoir : la nouvelle génération de dinosaures », 8 novembre 2007, in ivoirediaspo. net. Consulté le 13 mars 2011. - NKON MVONDO, « La persistance de la justice traditionnelle au Gabon : quelques réflexions », www.web.com/articles. Consulté le 16 février 2011. V - Rapports de stages, mémoires et travaux de recherches académiques A - Généraux - ZULANDIA (Z-K), Le contentieux de la fonction publique communautaire de la CEMAC, Mémoire de DEA, Université de Dschang, 28 février 2008. |
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