4o _L'exonération partielle du gardien par le fait
d'un tiers
140 - La théorie de la causalité partielle fut
aussi introduite dans la responsabilité du fait des choses. À
plusieurs reprises la cour de cassation avait déclaré que le
gardien s'exonère partiellement si le fait d'un tiers était l'une
des causes du dommage et qui ne revêt pas le caractère de la force
majeure. Ce mouvement commença par la cour de cassation le 15 janvier
1960 en jugeant que le « Le gardien « peut être
partiellement exonéré « si la preuve est rapportée
que le dommage a été causé par le fait, même
prévisible, d'un tiers
>>(133).
141 - Cette orientation a duré à peu près
une décennie. Plus tard la cour de cassation revint à sa position
antérieure. Néanmoins, un conflit chronologique entre les auteurs
sur l'arrêt marquant le revirement. Starck(134) nota les
arrêts émanant de l'assemblée plénière le 20
décembre 1968(135), tandis que J.Boré(136)
dit que les arrêts du revirement sont les arrêts des premiers mois
de 1970(137). Même si les arrêts de l'assemblée
plénière présageaient le revirement, les arrêts du
premier mois de 1970 ont clairement marqué le revirement.
5o _ Exonération partielle par le fait ou la faute
de la victime
142 - Dans cette perspective, la situation diffère si
l'auteur du dommage est tenu personnellement sur le fondement des articles 1382
et 1383 du C. civ., ou s'il est tenu en sa qualité de gardien de chose
instrument du dommage sur le fondement de l'article 1384 al. 1re Code civil.
(131) Trois arrêts : Ass. plénière, 20
déc. 1968, D. 1969.37, conclusions Schmelck, JCP
1969.II.15756.
(132) Civ. II 21 janv. 1970, D. 1970.525, note de Y. Lambert
Faivre ; Civ. II, 15 nov. 1972, D. 1973.533, note F. Chabas ; Civ. II, 17 nov.
1976, JCP 1977, éd. G.1977.II.18550, conclusions Baudouin, G.
P. 1977.1.349, note P. André.
(133) Civ. II, 15 janvier 1960, D. 1961.681, note Radouant,
S. 1962.2; Civ. II, 24 avril 1964, JCP 1964.IV.78, Bull. civ.
II, no 328, p. 247 ; Civ. II, 9 mai 1963, D. 1963.Somm.113, S.
1963.313, G.P. 1963.2.223 ; Civ. II, 3 févr. 1965, Bull. civ.
II, no 113, p. 82 ; Civ. II, 29 mars 1966, Bull. civ. II,
no 436, p. 310 ; Civ. II, 28 oct. 1968, Bull. civ. II,
no 254, p. 178, D. 1969.Somm.34.
(134) STARCK Boris, La pluralité des causes de
dommage et la responsabilité civile, JCP 70.I.2339 et
Chabas, Bilan de quelques années de jurisprudence en matière
de rôle causale, D. 1970, Ch. XXV.
(135) Trois arrêts : Ass. plénière, 20
déc. 1968, D. 1969.37, conclusions Schmelck, JCP
1969.II.15756.
(136) La causalité partielle en noir et blanc ou les
deux visages de l'obligation « in solidum >>, JCP
1971.I.2369, no 25.
(137) Civ. 2e, 4 mars 1970, Bull. civ. II,
nos 76,77,78,80; - 12 mars 1970, ibid, no 97 ; -
29 avril 170, JCP 1971.II.16586 ; - 21 mai 1970, JCP
1971.II.16584.
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