Chapitre second:
La sécurité de la navigation
aérienne
La navigation aérienne est largement
héritière de la navigation maritime et la terminologie
utilisée est identique. Elle s'en distingue par le fait que l'avion peut
survoler aussi bien des zones maritimes que des zones terrestres qui comportent
des obstacles. La vitesse des avions est bien plus élevée que
celle des navires et l'autonomie est limitée ; il en résulte que
le calcul de la position, puis de la route à suivre, doit être
effectué plus souvent et plus rapidement
La navigation aérienne, au cours de la seconde
moitié du XXe siècle, s'est développée grâce
à la radionavigation, aidée par le fait que la propagation des
ondes radioélectriques est plus facile entre le sol et l'air qu'au
niveau du sol. Le développement et la généralisation, au
début du XXIe siècle, des moyens satellitaires de navigation
tendent à supprimer toute spécificité à la
navigation aérienne.
La sécurité da la navigation aérienne
procède de l'ensemble des mesures visant à réduire le
risque aérien. L'OACI édicte des normes et des recommandations
applicables dans les pays signataires de la convention de Chicago.
Par exemple, l'Annexe 10 de l'OACI définit les normes et
recommandations applicables aux radiocommunications aéronautiques.
La sécurité aérienne ne doit pas
être confondue avec la sûreté aérienne qui comprend
l'ensemble des mesures prises pour lutter contre les malveillances
intentionnelles comme les actes de terrorisme. La sûreté
aérienne consiste principalement en une recherche d'éventuels
engins explosifs pouvant être introduits à bord d'avions civils de
façon illicite, et ceci de quelque façon que ce soit (dans un
bagage de soute, un bagage à main, via le fret transporté dans
les soutes, introduction par un membre d'équipage ou un
mécanicien etc.). Elle vise également à empêcher
l'emport d'armes de toutes sortes dans la cabine et le cockpit de l'avion (sur
les personnes et dans les bagages à main), armes qui pourraient
être utilisées à des fins de piraterie aérienne.
Ceci relève de ce qu'on appelle communément la
sécurité dans les aéroports.
Section1 : la sécurité
aéroportuaire
Les actes criminels commis à New York et Washington le
11 septembre 2001 montrent que le terrorisme constitue l'une des plus graves
menaces qui soient pour les idéaux de démocratie et de
liberté et les valeurs de paix.
Il convient d'assurer à tout moment dans l'aviation civile
la protection des citoyens, en empêchant les actes d'intervention
illicite.
La sûreté aérienne se définit comme
la combinaison des mesures ainsi que des moyens humains et matériels
visant à protéger l'aviation civile contre les actes
d'intervention illicite44.
Pour protéger l'aviation civile contre la commission
d'actes illicites. Il s'agit concrètement d'empêcher
l'introduction d'armes et d'explosifs à bord des aéronefs ou
à proximité de ces derniers, par la mise en place d'un dispositif
de sûreté touchant toutes les composantes du transport
aérien.
La mise en place des procédures de
sécurité et des moyens, a pour but principal d'empêcher,
quelque soit les moyens utilisés par les terroristes, l'introduction
d'armes, d'engins explosifs de la zone publique vers la zone
réservée ou protégée de l'aéroport. Ces
modalités prennent la forme de visites de sûreté ou de
fouilles.
Il existe deux types de visites de sûreté. Tout
d'abord, les visites de sûreté touchant aux bagages ou au fret
ensuite les visites touchant aux personnes :
1- les visites de sûreté touchant les bagages et
le fret sont effectuées à l'aide d'appareils de contrôle
radioscopiques, ou appareils à rayons « X », dont la
propriété est de pouvoir traverser la matière. Cette
propriété permet d'une part de reconnaître la silhouette
des objets insérés dans les bagages et d'autre part de
détecter les matières prohibées (explosifs, etc.)
toutefois, précisons ici qu'un instrument tout aussi fiable peut-
être utilisé : il s'agit du chien et de son maître,
particulièrement efficaces dans ce type de recherche.
44 www. sûreté -aérienne .eu
2- Les visites de sûreté touchant les personnes
sont effectuées à l'aide de portiques détecteurs de
métaux ou tout simplement de détecteurs de métaux. Cette
visite de sûreté peut parfois déboucher sur des fouilles
à corps.
A ces visites de sûreté viennent se greffer des
mesures d'exploitation et de surveillance propres à chaque intervenant
dans la zone réservée. Nous pouvons notamment citer les mesures
de rapprochement entre les bagages et les passagers, destinée à
éviter qu'un bagage non identifiée voyage seul, ainsi que les
vérifications d'identité effectuées, par les personnels
des compagnies ; tant à l'enregistrement qu' à l'embarquement.
Mais la problématique des menaces nous conduira
à nous interroger sur l'intérêt que peuvent trouver les
terroristes à frapper le vecteur aérien, et également sur
la nature de ces modes d'actions.
Paragraphe1- intérêt des terroristes à
utiliser le terrorisme aérien
Il semble pertinent de rappeler que si la guérilla est
le mode de combat choisi par le faible pour lutter contre le fort. Le
terrorisme apparaît comme le mode de combat retenu par le très
faible pour lutter contre le fort. On précisera ainsi que l'une des
premières formes de mode d'actions terroriste pratiquée par les
guérillons macédoniens en Yougoslavie au début du
Xxème siècle a consisté à s'attaquer au
réseau ferroriaire international afin de provoquer une campagne de
réactions internationales. Ce passage de la guérilla au
terrorisme avait été conditionné par le fait que des
vagues de
répression policière avaient
désorganisé et affaibli le mouvement insurrectionnel
macédonien.
Le ciblage du passager étranger anonyme à l'aide
du principal moyen de transport de l'époque explique d'une certaine
façon que l'on ait pu choisir de dater l'apparition du terrorisme
moderne avec le détournement d'un avion de la compagnie El AL en 1968
par un groupe du FPLP. Aussi faut-il rappeler un certain nombre de raisons qui
rendent efficaces le terrorisme aérien.
Le choix de s'attaquer au développement du trafic des
transports aérien internationaux, qui entraîne des
déplacements constants de personnes en grand nombre, modifie ainsi les
notions essentielles de stratégie, de sanctuaire, de base arrière
et de zone de combats.
En conséquence, nous pouvons dire qu'en pratique, le
terrorisme aérien a modifié le théâtre de concept
des opérations. On peut alors par un acte isolée, mais
spectaculaire, frapper l'adversaire dans ce qu'il croit être un
territoire protégé.
La frapper d'un aéronef d'une compagnie
française (ou l'aéronef d'une compagnie étrangère
transportant des passagers français) à des dizaines de milliers
de kilomètres du territoire national touche tout autant les
intérêts de la France, qu'un attentat commis en pleine
capitale.
En effet, le nombre de victimes de chacun des principaux
attentats aériens dépasse en ampleur celui des actions
armées les plus spectaculaires commises sur terre ou sur mer. A cet
égard, nous rappelons que l'attentat de l'avion de la compagnie PAN AM
survenu au-dessus de Lockerbie et commis vraisemblablement par les services
secret libyens a causée plus de
morts (270) que l'attentat contre les marines
américains à Beyrouth en octobre 1983 (253 morts).
En outre, il apparaît opportun de rappeler que l'effet
d'horreur provoquée par un attentat en plein ciel et largement
amplifiée par le fait que celui-ci ne laisse que peu de chance de survie
aux rescapées de l'explosion initiale dans la mesure ou, une fois
endommagé, l'avion s'écrase généralement. Il s'agit
donc d'un acte très particulier de terrorisme total. Ce particularisme
tient également à la mise en place de procédures
terroristes affinées.
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